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Compte-Rendu - compte rendu mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu mai)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Loisirs,
2015-
186
CONSEIL
MUNICIPAL
28
MAI
2015
Le
vingt-huit
mai
deux
mil
quinze,
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
VALLAN
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
sur
convocation
et
sous
la
présidence
de
Bernard
RTANT,
Maire.
Présents
: Bernard
RIANT,
Maire
Véronique
PIERRON,
GAUTIER
Richard,
NAIN
Joël,
adjoints
Jean
François
CAPOLUNGO,
Maurice
POULIN,
Jean
Michel
GUYOT,
Dany
MOINE,
Jean
DELOFFRE,
Nadine
DURAND,
Thierry
GUENARD,
Maryline
RENAUDIN,
Martine
CHEVALLIER,
Frédéric
MAGNIER Absent
excusé
: Mathieu
DEBAIN,
pouvoir
à Joël
NAIN
Secrétaire
de
Séance
: Véronique
PIERRON
GB
à
1
-
ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
DU
30
AVRIL
2015
Rectificatif
:Frédéric
MAGNIER
était
présent
au
conseil
du
mois
d'avril.
2
-
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
Pas
de
dossier
|3- COMPTE
RENDU DES
COMMISSIONS
|
Commission
Enfance
Rapporteur
: Véronique
PIERRON
-
Le 4 mai
2015,
Bernard
RTANT
et Véronique
PIERRON
ont
rencontré
les maires
de Jussy
et Gy
l'Évêque
qui
ont
confirmé
la fermeture
de
l'école
de
Jussy
et
la fin
du
« partenariat
»
entre
nos
communes.
Les
enfants
sont
désormais
scolarisés
à
Gy
l'Evêque
et
Escolives
sauf
demande
de
dérogation
des
familles.
-
Le
7
mai
dernier,
la population
était
invitée
à se
regrouper
dans
la cour
de
l'école
pour
soutenir
le mouvement
mis
en
place
par
les
parents
contre
le retrait
d'un
poste
à
l'école
maternelle.
Un
entretien
téléphonique
entre
les
parents
d'élèves
élus
et
Madame
BIARNES
KIHL
de
l'inspection
académique
a eu
lieu
: aucune
information
nouvelle.
-
Le programme
du
centre
de
loisirs pour juillet
est en
cours
d'élaboration
-
À
la
rentrée
de
nouvelles
activités
seront
mises
en
place
pour
les
NAP
(nouvelles
activités
périscolaires)
: permis
piétons,
tri sélectif,
chant.
-
Le prochain
conseil
d'école aura
lieu le 8 juin
2015
à 18
heures.
-
Lors
de
l'opération
« plus
d'arbres
-
plus
de
vie»
un
dossier
pédagogique
nous
a
été
remis,
Véronique
PIERRON
demande
à
Jennifer
et
Alissa
(animatrices)
de
chercher
des
activités
pour
prolonger
cette
opération.
Conseil
Municipal
-
28
Mai
2015 2015-
187
-
Un
spectacle
de
clown
sera
offert
aux
enfants
et
à
la
population
le
jeudi
4
juin
2015
à 15
h
30
à
la
salle
de
la
fontaine.
Un
boïtage
sera
fait
pour
information.
Commission
Environnement
Rapporteur
: Joël
NAIN
La
commission
environnement
s'est
réunie
le lundi
11 mai
à 18
heures
à la mairie.
Présents
: Nadine
DURAND,
Maryline
RENAUDIN,
Jean
François
CAPOLUNGO,
Jean
DELOFFRE,
Joël
NAIN,
Mathieu
DEBAIN,
Jean
Michel
GUYOT
Absent
excusé
: Maurice
POULIN
-
L'association
EMERAUDE
effectuera
les
travaux
de
débroussaillage
dans
les
parcelles
de
Berbienne
et
chemin
de
la douaie
début
juin.
-
Monsieur
KOWALCZYK,
notre
interlocuteur
ONF
nous
fera
un
devis
détaillé
pour
les
travaux
d'élagage
pour
les sapins.
-
La commune
est
inscrite
pour
le concours
de
fleurissement
des
villes et villages
fleuris
2015
-
L'opération
« nettoyons
la nature
» aura
lieu
du
vendredi
25
au
dimanche
27
septembre
2015.
Commission
Travaux
Rapporteur
: Bernard
RTANT
Pas
de
dossier
Commission
Voirie
Assainissement
Rapporteur
: Bernard
RIANT
Pas
de
dossier
| Commission
Animation
| Rapporteur
: Richard
SAUTIER
Années
40:
cette
manifestation
des
23
et
24
mai
2015
est
financée
par
le
CACV
(collectif
des
associations
de
la
commune)
et
NON
par
la
Mairie.
Ce
week
end
a remporté
un
vif
succès.
Prochaines
manifestations
:
Le
samedi
20
juin,
concours
de
boules
à
14
heures,
feu
de
st
jean
si
le
temps
le
permet
(une
information
sera
faite
par
boïtage)
-
Le
27
juin:
forum
des
associations
et
des
services
de
la
commune
de
15
h
à
19
h
saile
de
la
fontaine
-
14
juillet
:traditionnelle
pêche
à la
truite
et
apéritif
offert
par
la
commune
Commission
Attractivité
Rapporteur
: Mathieu
DEBAIN
Les
entretiens
avec
les
propriétaires
concernés,
commenceront
la semaine
27.
Conseil
Municipal
- 28
Mai
2015 2015-
188
Commission
Accessibilité
Rapporteurs
:
Véronique
PIERRON
et
Joël
NAIN
Le
calendrier
pour
l'Ad'ap
(agenda
d'accessibilité
programmée)
a été
mis
en
place
avec
la
collaboration
de
Vincent
BEAUVALLOT.,
4
-
MUTUALISATION
Lors
de
la
précédente
réunion
du
conseil
municipal,
le
schéma
général
de
mutualisation
a
été
adopté.
L'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
n'est
plus
assurée
par
la
DDT
à compter
du
1°
Juillet.
Cette
têche
s'intégrera
parfaitement
dans
le
schéma
de
mutualisation
précédemment
adopté.
Cette
activité
sera
désormais
assurée
pour
le
compte
des
communes
qui
le
souhaitent
par
les
services
de
la
communauté.
La
responsabilité
d'accorder
ou
de
refuser
reste
inchangée.
Elle
incombe
toujours
au
Maire. Bernard
RIANT
détaille
ensuite
les
circuits
administratifs
et
financiers
de
cette
nouvelle
organisation,
Le
coût
du
service
sera
imputé
sur
l'attribution
de
compensation.
Accord
du
conseil
à
l'unanimité
pour
signer
la
convention.
5 - PERSONNEL Signature
d'un
contrat
avenir
pour
Alissa
FAGOT
qui
secondera
Jennifer
au
centre
de
loisirs
(périscolaire,
centre
de
loisirs)
à compter
du
1°
Juin
2015.
Durée
:1
an
renouvelable
2 fois
Temps
de
travail
hebdomadaire
:24h
Rémunération
:smic
|6 - CIMETIERE Columbarium
:
L'entreprise
DUVERNE
a
été
sélectionnée
pour
la
mise
en
place
d'un
jardin
du
souvenir
et
d'un
columbarium.
Le
devis
s'élève
à 5
165.00
euros
TTC.
Les
membres
de
la commission
environnement
ont
étudié
les
tarifs
funéraires
du
cimetière
et
l'espace
cinéraire
ainsi
que
le règlement
intérieur
du
cimetière.
Chacun
s'exprime
librement,
des
modifications
sont
apportées
au
règlement
proposé
pour
être
adopté
à
l'unanimité
des
présents.
Le présent
règlement
sera
affiché
à l'entrée du
cimetière.
[7 - AGENCE
TECHNIQUE
DEPARTEMENTALE
Devant
le
désengagement
de
l'état,
le
conseil
départemental
propose
aux
communes
les
services
de
l'agence
technique
départementale.
Cette
agence
assurera
l'assistance
à
la
maîtrise
de
l'ouvrage.
Le
coût
du
service
comprend
2
paramètres
;une
cotisation
fixe
de
1.20€
par
habitant
et
une
facturation
de
2
%
sur
les
travaux
générés.
Le
conseil
à l'unanimité,
adopte
les
statuts,
autorise
le
Maire
à signer
la
convention
et
le
désigne
en
tant
que
représentant
de
la
commune.
Conseil
Municipal
-
28
Mai
2015 2015-
189
| 8 - COMMUNICATIONS
Lotissement
:Bernard
RIANT
et
Véronique
PIERRON
ont
rendu
visite
à
tous
les
nouveaux
habitants
du
lotissement.
Chacun
a
reçu
le
dernier
bulletin
municipal,
un
flyer
reprenant
toutes
les
informations
importantes
de
la
commune
ainsi
que
le
calendrier
des
prélèvements
des
ordures
ménagères.
Cette
visite
a été
fort
appréciée.
Un
accueil
chaleureux
a ponctué
ces
visites
de
bienvenue.
Repas
de
l'Ascension
:un
courrier
expliquant
la
suppression
de
ce
repas
a
été
distribué
dans
les
boîtes
à lettres.
Incivilités
:des
caméras
vont
être
installées
dans
le
village
pour
dissuader
les
personnes
malveillantes
de
commettre
d'éventuelles
futures
dégradations
sur
la
commune.
Cerises
:Véronique
PTERRON
et
Joël
NAIN
ant
animé
la
réunion
annuelle
avec
les
propriétaires
accueillant
du
personnel
pour
la
cueillette
:
La
liste
des
cueilleurs
a été
transmise
au
Major
SERET
de
la
gendarmerie
Des
rondes
auront
lieu
dans
le
village
pendant
cette
période.
L'éclairage
public
restera
allumé
toute
la
nuit
jusqu'à
mi
juillet.
Des
containers
seront
mis
en
place
par
la
communauté
à l'arrivée
des
cueilleurs.
Stationnement
:une
réunion
publique
aura
lieu
le
9 juin
2015
à 19
heures.
Vivamouv
:une
enquête
sera
faite
dans
le
lotissement
pour
connaître
la
pertinence
d'un
arrêt
dans
le
lotissement.
Prochaine
réunion
du
Conseil
: Le
JEUDI
2
JUILLET
2015.
Séance
est
levée
à 23
heures
30
Fait
et
délibéré,
le 28
mai
deux
mil quinze.
Véronique
PIERRON
Richard
GAUTIER
Joël
NAIN
Jean-François
CAPOLUNGO
Frédéric
MAGNIER
Maurice
POULIN
Thierry
GUENARD
Nadine
DURAND
Jean-Michel
GUYOT
Mathieu
DEBAIN
Martine
CHEVALLIER
Maryline
RENAUDIN
Absent
excusé
Jean
DELOFFRE
Dany MOINE Conseil
Municipal
- 28
Mai
2015