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Compte-Rendu - compte rendu 28 mai
Document publié le Mercredi 28 mai 2014 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 28 mai)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Institutions publiques,
2014 - 151
CONSEIL MUNICIPAL
28 MAI 2014
a
Le vingt-huit mai deux mil quatorze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de VALLAN s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT, Maire.
Présents :
Bernard RIANT, Maire
Véronique PIERRON, Richard GAUTIER, adjoints
Maurice POULIN, Frédéric MAGNIER, Thierry GUENARD, Nadine DURAND, Jean-Michel GUYOT,
Maryline RENAUDIN, Jean DELOFFRE, Dany MOINE
Absents excusés : Joël NAIN pouvoir Maurice POULIN, Mathieu DEBAIN pouvoir Bernard RIANT,
Martine CHEVALLIER pouvoir Véronique PIERRON, Jean-François CAPOLUNGO pouvoir à Nadine
DURAND.
Secrétaire de Séance : Véronique PIERRON
GG
1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 24 AVRIL 2014
Adopté à l'unanimité des présents et représenté
2 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Néant
3- COMPTE RENDU DES COMMISSIONS
Un calendrier a été mis en place pour planifier les réunions de chacun afin d'éviter plusieurs réunions le
même jour à la même heure.
Toutes les convocations doivent impérativement passer par la mairie pour une bonne gestion.
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON
Rythmes scolaires : Véronique PIERRON présente les modalités des rythmes scolaires à mettre en
place à la rentrée de septembre 2014.
Les associations, les parents d'élèves, les institutrices en ont débattu avec les membres de la
commission enfance.
Suite à ces rencontres, les NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) auront lieu le jeudi de 15 h à 16
h 30 et le vendredi de 15 h à 16 h 30. (Enquête parents - vote au conseil d'école POUR : 6
CONTRE : 1
Les NAP seront gratuits. Véronique PIERRON énumère les aides consenties : CAF: 0.50 euros /
heure de présence et 90 euros : aide de l'état.
Conseil Municipal - 28 mai 2014 2014 - 152 Une réunion
avec Natacha (directrice du centre de loisirs) est programmée pour la mise en place
des activités.
Les enfants seront encadrés par le personnel communal et ponctuellement par des bénévoles des associations où parents d'élèves bénévoles.
Le PEDT devra être retourné pour le 6 juin 2014 à l'inspection académique. Un règlement sera établi et devra être accepté par les familles.
Le service cantine sera assuré le mercredi midi. Véronique PIERRON est en contact avec DDCSPP
(direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations) et la CAF pour connaître les incidences sur le CEJ (contrat enfance jeunesse) si l'accueil périscolaire est mis à la disposition des familles le mercredi après midi comme il est souhaité.
CET : le contrat enfance jeunesse arrive à échéance en décembre 2014.
Rentrée septembre 2014 : le règlement intérieur sera modifié en tenant compte des NAP.
Aucune augmentation n'est envisagée à ce jour pour la cantine ou l'accueil périscolaire.
Centre de Loisirs : fréquentation moyenne pour les vacances de printemps : une des priorités de la
commission enfance sera de dynamiser les inscriptions.
Ecole maternelle : un courrier de Me FIS nous informe qu'il n'y aura pas de fermeture de classe à la
rentrée prochaine.
Les effectifs restent cependant préoccupants.
Conseil d'école : les fonds de la coopérative sont moindres (sources : kermesse...). La proposition de demander une cotisation à la rentrée de septembre aux familles est avancée.
15 juin 2014 : kermesse
22 juin : tournoi de dames
Grève du 15 mai : une vingtaine d'enfants ont été accueillis à la garderie pendant la journée
Logiciel ACCUEIL PERISCOLAIRE : la Mairie va faire l'acquisition d'un logiciel pour traiter toutes
les informations liées au CLSH et à l'accueil périscolaire :
- coût : 5 982 euros ttc dont :
- 4764€ - Licences, paramétrages formations...
- 138 € - hébergement
- _1080€ - solution de pointage tablette
Subvention 2000€ de notre partenaire CAF
Commission Environnement
Rapporteur : Joël NAIN
- La commission environnement s'est réunie le mardi 13 mai 2014 à 18 h 30 à la mairie :
Présents : Nadine DURAND, Maryline RENAUDIN, Jean François CAPOLUNGO, Jean DELOFRRE,
Thierry GUENARD, Joël NAIN
Un tour du village a été fait avec les nouveaux membres de la commission pour le fleurissement.
Le tri sélectif dans chaque foyer fait que le 17 avril 2014 à 10 heures à la mairie, Mr ACCART et
Mme MARTIN de la Communauté ont suggéré de faire l'essai sur 1 mois ou 2 d'un enlèvement des
containers plastiques et journaux.
Le Maire propose de revoir cette proposition et de contacter la Communauté d'Agglomération. - La commission propose l'achat de 2 jardinières sur les rambardes du canal 1800 et
l'installation d'un banc chemin des brûlis.
- La commission enfance procédera à l'enlèvement des cailloux dans le lavoir de la Fontaine Naudin
- Fin mai le fleurissement des jardinières sera effectué par les employés communaux.
Conseil Municipal - 28 mai 2014 2014 - 153
Commission Travaux
Rapporteur : Bernard RTANT
La commission travaux s'est réunie le mardi 6 mai 2014 à 18 h 30 à la mairie.
Présents: Bernard RIANT, Maurice POULIN, Joël NAIN, Jean DELOFFRE, Jean Michel
GUYOT
Absent excusé : Mathieu DEBAIN
La commission a étudié 2 devis pour la mise en place d'une rampe d'accès devant la porte de la mairie et
la salle de la cantine.
- _ Métallerie DUCROT à Pourrain : 1 390.00 euros HT
- Serrurerie SEGAUD à Vallan : 615.00 euros HT
Le devis de l'entreprise SEGAUD est retenu à l'unanimité des présents et représentés,
Une réunion de quartier aura lieu début Juin avec les habitants de la grande rue pour revoir le
stationnement.
Commission Animation
Rapporteur : Richard GAUTIER
Bilan positif pour le vide grenier
La commission remercie tous les bénévoles sans qui cette journée ne pourrait se faire dans de bonnes
conditions.
21 juin : concours de boules l'après midi, structures gonflables, feu de St Jean en soirée 14 juillet : pêche à la truite suivi d'un apéritif, en soirée lampions et feu d'artifice 5 septembre : apéritif dinatoire pour tous les bénévoles
Commission Voirie- Assainissement
Rapporteur : Bernard RIANT
La commission s'est réunie le mardi 6 mai 2014 à 18 h 30 à la mairie.
Présents : Bernard RIANT : Maurice POULIN, Joël NAIN, Jean DELOFFRE, Jean Michel GUYOT
Absent excusé : Mathieu DEBAIN
1 - Remplacement d'un tampon et avaloir sur la RN 151. La commission a étudié 2 devis :
- Entreprise ROUSSELAT à Diges pour un montant de 2 300.00 euros HT
- Entreprise ETFFAGE à Migennes pour un montant de 2 335.00 euros HT
L'entreprise ROUSSELAT a été retenue à l'unanimité des présents et représentés.
2 - renforcement de la chaussée RN151 sur une surface d'environ 12 m2. Cette partie de chaussée peut
être réalisée par la DIR. Bernard RIANT se charge de contacter un responsable,
Commission Attractivité
Rapporteur : Bernard RIANT
Cette nouvelle commission a pour objectif de répertorier tout ce qu'il est possible de faire pour inciter la venue de nouveaux habitants, indispensable à la survie de nos écoles...
L - REMBOURSEMENT DE PRETS
Nous avons reçu du Conseil Général la deuxième fraction de la subvention.
Richard GAUTIER étudiera la possibilité d'effectuer un remboursement anticipé partiel sur le prêt
long terme en cours à dûe concurrence du montant de la subvention. Si la Simulation s'avère favorable
pour la commune l'opération sera finalisée. Accord du conseil.
Conseil Municipal - 28 mai 2014 2014 - 154
5 - REMBOURSEMENT CAGE À CHAT
Madame Bernadette BETTON à payé une facture correspondant à l'achat d'une cage à chat.
Prix 51.99€ ttc.
Cette acquisition ayant été faite dans le but de piéger les chats errants pour les stériliser afin d'éviter leur prolifération, le maire propose de rembourser Madame Bernadette BETTON.
Proposition acceptée à l'unanimité des présents et représentés.
6 - TARIF REPAS ASCENSION
Le repas sera facturé 35€ aux personnes n'ayant pas atteint l'âge requit (65 ans) et souhaitant y
participer.
+- COMMISSION DES IMPOTS
Suite aux élections municipales il nous est demandé de renouveler la commission des impôts Le Maire
propose les personnes suivantes :
Commissaires titulaires Commissaires suppléants
Maurice POULIN Chantal CARON
Joël NAIN François SAUTIER
Richard GAUTIER Marie-Claude PREAUDOT
Denis JACQUEMARD Jean-Luc MILLOT
Gérard POIRIER Jean-Claude POIRIER
Jean-Luc JOURLIN Michel BOURGEOIS
Accord du conseil.
8 - COMMUNICATIONS
Le départ du locataire occupant le logement situé au dessus de la classe de Cindy est évoqué.
Remerciements à Marie Claude PREAUDOT, Jean François CAPOLUNGO et Jean DELOFFRE
Prochaine réunion du Conseil : Jeudi 26 juin 2014
La séance est levée à 23 heures
Fait et délibéré, le vingt-huit mai deux mil uatorz
Conseil Municipal - 28 mai 2] 2014 - 155
Véronique PIERRON Richard GAUTIER Joël NAIN
Abse cr er CUDÉ
Jean-François CAPOLUNGO Maurice POULIN
AbSacŸ COTIANS CET
Thierry GUENARD Nadine DURAND Jean-Michel GUYOT
Mathieu DEBAIN Martine CHEVALLIER Maryline RENAUDIN
Absent excusé Absente excusée
Jean DELOFFRE
Conseil Municipal - 28 mai 2014