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Procès Verbal - 150224
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Castelnau-Pégayrols.
Lien du pdf (Procès Verbal - 150224)
Thèmes du document : Institutions publiques, Changement climatique, Justice et droit,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 FEVRIER 2024
La séance est ouverte à 20h50 sous la présidence de Frédéric BALARD, Maire.
Etaient présents : Frédéric BALARD, Marie JEANJEAN, Franck VIEILLEDENT, Marc POUDEROUS, Brigitte BEZAMAT, Stéphanie COSTES, Xavier GAUBERT, Jérémie GAYRAUD, Ségolène MALAVAL.
Étaient excusés : Bastien TREMOLIERES-SERMET, Dominique VILLANO.
Assistaient aussi : Mathilde HEURTEVENT, secrétaire de Mairie.
Secrétaire de
séance :
Ségolène MALAVAL.
PROJET EOLIEN LE RAJAL
La société VENSOLAIR, partenaire de la commune dans le déploiement de projets éoliens, ont proposé une promesse unilatérale de constitution de servitudes sur voies communales et chemins ruraux pour le développement d’un parc éolien, présenté au Conseil Municipal par Monsieur le Maire.
Ladite promesse de constitution porte sur les chemins ruraux suivants : le Chemin de Bouloc à Saint-Beauzély, le Chemin d’Estalane à Mauriac et le Chemin de Monteillat à Mauriac.
Le Conseil Municipal, après avoir ouï l’exposé de Monsieur le Maire, décide d’abord de prendre contact avec les particuliers dont les propriétés jouxtent les chemins concernés avant de procéder à la signature de cette convention.
ENTRETIEN EGLISE NOTRE-DAME
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le souhait de réaliser des travaux d’entretien pour l’église Notre-Dame. Ces travaux peuvent bénéficier de subventions de la part du Ministère de la Culture (40% du HT), du Conseil Régional (20% du HT) et du Conseil Départemental (20% du HT).
Après avoir ouï l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal le charge de solliciter ces différentes subventions.
RENOUVELLEMENT DU MATERIEL INFORMATIQUE DE L’ECOLE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de renouveler le matériel informatique de l’école (ordinateurs et logiciels). Pour cela, différents devis ont été proposés de la part des sociétés KOESIO, BUREAU VALLEE et CAUMES BUREAU. Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissances de ces documents, autorise Monsieur le Maire à signer le devis de CAUMES BUREAU pour un montant de 1 140,00 € HT.
DETR 2024
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les projets pouvant bénéficier de subventions pour l’année 2024. Concernant la réhabilitation de l’ancien presbytère d’Estalane, une subvention au titre de la DETR 2024 à hauteur de 35 % du coût total de l’opération peut être demandée ; et pour la création d’un terrain multisport à Castelnau, une aide au titre de la DETR 2024 à hauteur de 20 % du coût total.
Le Conseil Municipal approuve et charge Monsieur le Maire de l’envoi des dossiers de demandes de subventions auprès de l’Etat.
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE PAR L’ADEME
L’ADEME a lancé un réseau d’élus référents Transition Ecologique et Energétique, dans le but de donner à chaque commune des clefs pour décrypter la complexité de la transition écologique.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne Monsieur Jérémie GAYRAUD comme référent.
QUESTIONS DIVERSES :
- Monsieur Marc POUDEROUS, 3ème Adjoint, propose au Conseil Municipal la location d’une nacelle dans le cadre de
l’entretien des arbres de l’étang, proposition approuvée par le Conseil. Monsieur POUDEROUS propose également le retrait
de souches existantes autour de l’étang afin d’améliorer et de faciliter l’entretien de la verdure pour l’employé communal. - Monsieur POUDEROUS demande aussi à ce que le panneau d’affichage d’Estalane soit changé, car l’ancien est désormais
inutilisable.
- Monsieur Franck VIEILLEDENT, 2ème Adjoint, présente au Conseil Municipal le devis du SMICA relatif à l’installation de bornes
wi-fi dans le village de Castelnau. Après l’avoir étudié, le Conseil autorise Monsieur le Maire à le signer.
- Monsieur VIEILLEDENT rappelle également au Conseil Municipal qu’il faudra impérativement procéder à la stabilisation du
parking de l’aire de jeux d’ici le mois d’avril afin d’être prêts pour la période estivale.
- Madame Françoise BONNAL, habitante de la commune, informe le Conseil de son souhait d’illuminer les églises. Le Conseil
Municipal fera la demande auprès de l’électricien Guilhem CAUMES.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h30.