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Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Castelnau-Pégayrols.
Lien du pdf (Procès Verbal - 210708)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 JUILLET 2021
La séance est ouverte à 21h00 sous la présidence de Frédéric BALARD, Maire.
Etaient présents : Frédéric BALARD, Marie JEANJEAN, Franck VIEILLEDENT, Marc POUDEROUS, Brigitte BEZAMAT, Stéphanie COSTES, Xavier GAUBERT, Jérémie GAYRAUD, Ségolène MALAVAL, Bastien TREMOLIERES-SERMET, Dominique VILLANO.
Étaient excusés :
Secrétaire de
séance :
Ségolène MALAVAL
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2021
Aucune remarque n’ayant été formulée, le procès-verbal du conseil municipal du 20 mai 2021 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
PERENNISATION DES CRENEAUX DE LA GARDERIE SCOLAIRE - DE_2021_034
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'il avait été décidé lors de la séance du 11 décembre 2020, la pérennisation des créneaux de la garderie jusqu'à la fin de l'année scolaire 2020-2021.
Monsieur le Maire propose la pérennisation de ces créneaux pour l'année scolaire 2021-2022.
Après avoir ouï l'exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide : - de maintenir les créneaux de la garderie pour l'année scolaire 2021-2022.
ACCEPTATION DEVIS MARTY RICHARD LEVEZOU TP - DE_2021_035
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis de la SARL Marty Richard Lévézou TP - Route de Larguies - 12410 CURAN, concernant l'empierrage d'un chemin à Mazes pour un montant de 17 136,00 € TTC.
Après avoir ouï l'exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal après avoir délibéré, décide : - d'accepter le devis de la SARL Marty Richard Lévézou TP pour un montant total de 17 136,00 € TTC.
ACQUISITION D'UN CHAPITEAU POUR MISE EN LOCATION - DE_2021_036
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal l'acquisition d'un chapiteau auprès de la société C2M, pour un montant de 1 070,00 € TTC.
Il propose que ce chapiteau soit destiné à être loué par les particuliers résidents sur la commune, et prêté gracieusement aux associations communales.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d'autoriser cet achat et charge Monsieur le Maire de passer commande auprès de la société C2M, - décide de mettre à la location le chapiteau selon les conditions suivantes : pour les particuliers résidents sur la commune : 500 € de caution et 50 € de location, pour les associations communales : 500 € de caution.
ACHAT DE PANNEAUX PREVENTIFS - DE_2021_037
Suite à la vandalisation de l'un des passages canadiens de la commune, le Parc Naturel Régional des Grands Causses a proposé un modèle de panneau préventif, moyennent un coût total de 25,00 € TTC le panneau. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à passer commande de 4 panneaux préventifs proposés par le Parc Naturel Régional des Grands Causses, afin de les mettre en place sur chacun des passages canadiens de la commune.
VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES - CASTELNAU_PEGAYROLS - DE_2021_038
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2021, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
023 (042) Virement à la section d'investissement 24278.00
TOTAL : 24278.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
21534 Réseaux d'électrification 48556.00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 24278.00
021 (040) Virement de la section de fonctionnement 24278.00
TOTAL : 48556.00 48556.00
TOTAL : 72834.00 48556.00
Pour la section de fonctionnement, le montant de 24278,00€ sera prélevé sur l'excédent de fonctionnement non affecté.
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
AUGMENTATION TEMPS DE TRAVAIL DE L'ATSEM - DE_2021_039
Complète la délibération n° DE_2021_034 du 08 juillet 2021,
Suite à la pérennisation du nouveau créneau horaire de la garderie (17h30-18h00) pour l'année scolaire 2021, il convient d'augmenter le temps de travail de l'ATSEM d'une heure par semaine.
Après avoir ouï l'exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne un avis favorable.
QUESTIONS DIVERSES :
- Plusieurs administrés ayant formulés la demande d’aménagement de l’aire de jeux, le Conseil Municipal
donne un avis favorable pour la mise en place d’un terrain multisport ainsi que le réaménagement du
terrain de pétanque. L’étude du projet est prévue pour 2022.
- Le passage de véhicules endommageant les calades du village, le Conseil Municipal propose la
transformation de la Rue Principale en rue piétonne (à partir du croisement Rue Principale – Rue des
Moulins et jusqu’à la place Saint-Michel). La transformation est prévue pour 2022.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h45.