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Déliberation - Liste deliberations CM20231023.docx
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune d'Olemps.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM20231023.docx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
> Séance de CONSEIL MUNICIPAL
ÿlemps du 23 octobre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 23 octobre à vingt heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 17 octobre, s'est réuni en séance publique à la Mairie sous la présidence de Mme Sylvie LOPEZ.
Mmes Ghislaine CRAYSSAC, Régine DE RODAT, Danièle KAYA-VAUR, Sylvie LOPEZ, Valérie MARJAC, Magali POQUET, Francine TEISSIER, Huguette THERON-CANUT ; M. Sébastien FABRE, Marc HENRY-VIEL, Pierre MALGOUYRES, Michel PELLETIER, Pascal PRINGAULT, Dominique ROMULUS, Edmond ROUTABOUL, Stéphane SANSAC, Maurice TEULIER.
Absents-excusés :
M. Jean GARGUILLO représenté par Mme Huguette THERON-CANUT
Mme Françoise GALEOTE représentée par M. Marc HENRY-VIEL
Mme Sandrine AUBRY représentée par M. Stéphane SANSAC
Absents :
Mme Kedna THOMAS
Mme Karine MINIC
M. Yoan ENCAUSSE
Secrétaire de séance : Mme Ghislaine CRAYSSAC
N° DÉLIBÉRATIONS VOTES
VENTE D'UNE PORTION DE CHEMIN RURAL A MADAME D DL20231001 CAROLINE LAVAL Unanimité
VENTE D'UNE PORTION DU CHEMIN RURAL CADASTRE ue DL20231002 | \\192 ET AW82 A MONSIEUR CHAUCHARD Done
VENTE D'UN TERRAIN COMMUNAL À MME AUSTRY ET NT DL20231003 M. ROBERT Unanimité
DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE A LA COMMUNE
DL20231004 | DE DRUELLE POUR LES TRAVAUX DU PONT DES Unanimité
BALLADES
DL20231005 | REGLEMENT INTERIEUR DU MARCHE DE NOEL Unanimité
Bail professionnel conclu entre la société
DL20231006 | interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA), rodez Unanimité agglomération et la commune d'Olemps
Avenant à la convention de mise à disposition de service
DL20231007 entre Rodez agglomération et la commune pour Unanimité l'instruction des autorisations et actes relatifs à
l'occupation du sol
À Olemps, le 24 octobre 2023
Le Maire