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Déliberation - Liste deliberations CM20241812
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune d'Olemps.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM20241812)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Humanitaire,
ie dormi LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
ÿYlemps Séance de CONSEIL MUNICIPAL
du 18 décembre 2024
L'an deux mille vingt-deux, le 18 décembre à dix-neuf heures, le Conseil municipal, régulièrement
convoqué le 12 décembre, s'est réuni en séance publique à la Mairie sous la présidence de Mme Sylvie LOPEZ.
Mmes, Ghislaine CRAYSSAC, Françoise GALEOTE, Régine DE RODAT, Danièle KAYA-VAUR, Sylvie LOPEZ, Valérie MARJAC, Karine MINIC, Magali POQUET, Francine TEISSIER, Huguette THERON- CANUT.
Mrs. Sébastien FABRE, Jean GARGUILLO, Marc HENRY-VIEL, Pierre MALGOUYRES, Michel PELLETIER,
Pascal PRINGAULT, Dominique ROMULUS, Edmond ROUTABOUL, Stéphane SANSAC, Maurice
TEULIER.
Absents-excusés :
M Jean GARGUILLO représenté par Mme Huguette THERON-CANUT
Absents:
Mme Sandrine AUBRY
M Yohan ENCAUSSE
Mme Kedna THOMAS
Secrétaire de séance: M Sébastien FABRE
N° DÉLIBÉRATIONS VOTES
DL20241201 Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public Do irite
élimination des déchets de rodez agglomération
Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de LL DL20241202 | l'assainissement de rodez agglomération Unanimité
Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de LL DL20241203 | l'eau potable du smaep Montbazens-Rignac Unanimité
Dénomination de la voie Route des Landes ue Unanimité DL20241204
Autorisation de recrutements d'un agent contractuel de
j j i 3 j le à Unanimité DL20241205 droit Public pour faire face à un besoin lie à un
accroissement saisonnier d'activité pour une durée de 6
mois à temps complet
Autorisation de recrutements d'agents contractuels pour
DL20241206 | remplacer des agents publics momentanément | Unanimité indisponibles pour l'exercice 2025
Modification du tableau des effectifs: création d'un poste __ DL20241207 | d'éducateur de jeunes enfants à temps non complet (mi- | Unanimité temps) Autorisation d'ouverture cinq dimanches en 2025
DL20241208 Unanimité
Présentation du rapport social unique (rsu) de l'année 7: DL20241209 | 2023 DANS
Autorisation à engager, liquider, mandater les dépenses Unanimité DL20241210 | d'investissement avant le vote du budget 2025
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À Olemps, le 19 décembre 2024
Le Maire
Sylvie LOPE