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Déliberation - Liste deliberations CM20230928
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Olemps.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM20230928)
Thèmes du document : Système de retraite, Institutions publiques, Démocratie,
il fait bon vivre
ÿYlemps
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance de CONSEIL MUNICIPAL
du 28 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 28 septembre à vingt heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 21 septembre, s'est réuni en séance publique à la Mairie sous la présidence de Mme Sylvie LOPEZ.
Mmes Sandrine AUBRY, Ghislaine CRAYSSAC, Régine DE RODAT, Françoise GALEOTE, Danièle KAYA- VAUR, Sylvie LOPEZ, Valérie MARJAC, Magali POQUET, Francine TEISSIER, Huguette THERON- CANUT ;
M. Jean GARGUILLO, Marc HENRY-VIEL, Pierre MALGOUYRES, Michel PELLETIER, Pascal PRINGAULT, Dominique ROMULUS, Maurice TEULIER.
Absents-excusés :
Mme Karine MINIC représentée par M. Pascal PRINGAULT
M. Sébastien FABRE représenté par Mme Sylvie LOPEZ
M. Stéphane SANSAC représenté par Mme Sandrine AUBRY
M. Edmond ROUTABOUL représenté par Mme Huguette THERON-CANUT
Absents :
Mme Kedna THOMAS
M. Yoan ENCAUSSE
Secrétaire de séance : M. Maurice TEULIER
population
N° DÉLIBÉRATIONS VOTES
MODIFICATION DU TAUX DE COTISATION DU CONTRAT a one
DL20250907 |, SSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES : 2022-2025 Unanimité
DL20230902 éniiis) USEP CLASSE DECOUVERTE PRIMAIRE Unanimité
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET ue
DL20230805 | COMPTABLE M57 AU 01/01/2024 Unanimité
RECRUTEMENT D'ENSEIGNANTS DANS LE CADRE DES a ee DL20230904 ETUDES SURVEILLEES Unanimité
SUBVENTION A L'ASSOCIATION « RAID 12 » POUR UN NN DL20230905 RAID HUMANITAIRE Unanimité
DL20230906 | SUBVENTION CRECHE SOLDE 2023 Unanimité
Signature du contrat relatif au recours à la Poste pour les 18 voix
DL20230906 | missions d'agent recenseur du recensement de la Con 3 abstentions
À Olemps, le 29 septembre 2023
Le Maire
Sylvie LOPEZ