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Procès Verbal - PV CA 06072023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Laneuveville-devant-Nancy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CA 06072023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Humanitaire,
[a
cuve Ville DEVAUT/NANCY
Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
d'administration
du
CCAS
du
6 juillet
2023
Convocations
adressées
le
30/06/2023.
Ordre
du
jour
:
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Approbation
du
procès-verbal
du
CA
du
24
mai
2023
Convention
avec
l'association
Lortie
— alimentation
solidaire
Tarification
télé-alarme
Décision
modificative
budgétaire
Questions
diverses
pu Es QU Présents
:Éric
DA
CUNHA
- Danielle
CHARPENTIER
- Dominique
CHRÉTIEN
- Nicole
ENGEL
-
Christian
HAZOTTE
- Pascale
PEREIRA
- Brigitte
RICCI
- Jennifer
VERNEAU
Excusés
: Mme
LACRESSE
M.
LOMBARD
a
donné
procuration
à
Mme
CHARPENTIER
Mme
TROUVÉ-VALLÉE
a donné
procuration
à M.
CHRÉTIEN
A
été
nommée
secrétaire
:Amandine
LAMOTTE,
directrice
du
CCAS
Monsieur
DA
CUNHA,
Président
du
CCAS,
déclare
la
séance
du
Conseil
d'Administration
ouverte
à
18h00.
Le
quorum
est
atteint.
Mme
ENGEL
arrivera
en fin
de
séance.
Point
1
: Adoption
de
l’ordre
du
jour
M.
le
Président
demande
s’il
y
a
des
observations
quant
à
l’ordre
du
jour
du
conseil
d'administration. L'ordre
du
jour
est
adopté
à
l'unanimité.
Point
2
:Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
d'Administration
du
24
mai
2023
Page
1
sur
5 M.
CHRÉTIEN
souhaite
apporter
des
corrections
d’accords
et
de
fautes
de
frappe.
Il
les
cite,
M.
le
Président
est
surpris
car
il
a
déjà
lui-même
observé
les
mêmes
erreurs.
Il
est
constaté
que
les
corrections
avaient
déjà
été
apportées
et
qu’il
y
a
eu
un
problème
d'envoi
de
fichier.
M.
CHRÉTIEN
demande
s’il
est
nécessaire
de
conserver
le
paragraphe
à
propos
des
contentieux
du
CCAS
à
la
page
4
et
s’il
ne
serait
pas
préférable
de
le
reporter
au
chapitre
«
questions
diverses
».
||
est
rappelé
que
le
procès-verbal
de
la
séance
doit
être
fidèle
aux
échanges
qui
ont
été
tenus.
M.
CHRÉTIEN
précise
que
les
propos
sont
un
aparté
et
ne
doute
pas
de
la
véracité
du
contenu. M.
le
Président
interroge
les
administrateurs
s’ils
souhaitent
que
soient
retirées
les
propos
du
procès-verbal.
Ils
répondent
négativement.
M.
CHRÉTIEN
poursuit
quant
aux
corrections.
M.
le
Président
procède
au
vote.
Le
procès-verbal
du
CA
du
24
mai
2023
est
adopté
à
l'unanimité. Point
3
:Convention
avec
l’association
Lortie
—
alimentation
solidaire
M.
le
Président
donne
la
parole
à
Mme
la
Vice-Présidente
sur
ce
point.
Mme
VERNEAU
rappelle
que
l’ABS
avait
mis
en
évidence
une
carence
de
l’aide
alimentaire
dans
la
commune.
Aussi,
en
parallèle
de
la
future
Banque
Alimentaire,
il
est
proposé
une
convention
avec
Lortie.
Mme
VERNEAU
demande
aux
administrateurs
s'ils
ont
bien
pris
connaissance
de
la
convention
car
celle-ci
détaille
l’aide
alimentaire
proposée.
Elle
les
invite
à
échanger
à
ce
sujet. Mme
VERNEAU
poursuit
en
précisant
que
l’association
proposera
un
stand
de
maraîchage
majoritairement
bio
au
marché
communal,
Une
carte
permettra
d'obtenir
50%
de
réduction
sur
les
achats.
L'attribution
est
faite
en
fonction
des
ressources.
A
chaque
marché,
l'association
propose
un
stand
culinaire.
M.
CHRÉTIEN
a
une
question
à
propos
de
l'attribution
des
cartes.
|
s'étonne
que
cela
ne
concerne
pas
les
couples
sans
enfant.
Mme
LAMOTTE
explique
que
le
tableau
comprenant
le
barème
de
ressources
(seuil
de
pauvreté)
est
donné
à
titre
d’
exemple
et
qu’il
n’est
pas
exhaustif.
M.
CHRÉTIEN
répond
que
cela
devrait
être
précisé.
Mme
VERNEAU
demande
que
soit
noté
«
à titre
d'exemple
».
M.
HAZOTTE
demande
si
les
autres
exposants
du
marché
sont
informés
de
leur
venue.
Mme
VERNEAU
confirme
qu'une
réunion
a
été
tenue
à
cet
effet.
Mme
CHARPENTIER
trouve
que
c’est
une
bonne
idée.
M.
CHRÉTIEN
demande
l'ajout
de
quelques
corrections
orthographiques.
M.
le
Président
s'étonne
qu’il
ÿ
ait
encore
des
fautes
malgré
les
relectures
et
les
corrections
déjà
demandées.
Page
2
sur
5 Les
échanges
étant
terminés,
M.
le
Président
procède
au
vote.
La
convention
avec
Lortie
est
adoptée
à
l’unanimité.
Point
4
: Tarification
télé-alarme
M.
le
Président
donne
la
parole
à
Mme
la Vice-Présidente.
Mme
VERNEAU
expose
que,
comme
chaque
année,
le
prestataire
Europ
Assistance
a
augmenté
ses
tarifs
au
1°
juin
2023.
Il
est
donc
proposé
d'adapter
les
tarifs
de
télé-alarme
du
CCAS.
Elle
invite
les
administrateurs
à consulter
le
tableau
de
tarification.
M.
CHRÉTIEN
demande
si
le
montant
indiqué
est
celui
qui
est
facturé
aux
utilisateurs.
Mme
VERNEAU
confirme
et
donne
un
exemple
avec
le
barème
1.
M.
CHRÉTIEN
fait remarquer
une
faute.
ILest
procédé
au
vote.
La
nouvelle
tarification
est
adoptée
à
l'unanimité.
Point
5
: Décision
modificative
budgétaire
M.
le
Président
explique
que
cette
décision
modificative
budgétaire
concerne
le
remboursement
de
la
caution
d’un
résident
de
La
Marraine.
Mme
ENGEL
entre
en
séance
et
participe
donc
au
vote
de
ce
point.
M.
le
Président
précise
que
le
ligne
budgétaire
n’a
pas
été
suffisamment
créditée,
dans
les
charges
d'investissement.
M.
le
Président
procède
au
vote.
La
décision
modificative
budgétaire
est
approuvée
à
l'unanimité. Point
6
: Questions
diverses
M.
le
Président
invite
aux
questions.
Mme
RICCI
dit
avoir
rencontré
une
personne
qui
devait
participer
au
séjour
des
aînés
et
qui
à
la
suite
du
décès
d’un
proche
n’a
pu
s’y
rendre.
Cette
personne
stipule
qu’elle
ne
sera
pas
dédommagée
des
versements
qu'elle
a
déjà
effectués
auprès
du
CCAS.
Mme
VERNEAU
est
surprise.
Mme
RICCI
poursuit
et
précise
que
cela
serait
dû
au
fait
qu'ils
n'étaient
pas
mariés
et
que
le
proche
n’était
pas
un
habitant
de
la
commune.
Mme
VERNEAU
explique
la
situation
de
cette
personne
à
l'assemblée.
Mme
LAMOTTE
confirme
que
l'assurance
annulation
du
prestataire
voyage
tarde
dans
le
remboursement
et
que
cette
personne
a
été
reçue
par
un
agent
du
CCAS
afin
de
lui
assurer
son
remboursement.
Page
3
sur
5 Mme
VERNEAU
précise
que
cela
semble
évident
que
le
CCAS
remboursera
cette
personne
intégralement.
Elle
demande
l’avis
des
administrateurs.
Ils
acquiescent.
M.
CHRÉTIEN
souligne,
qu'à
la
façon
dont
la
personne
a
présenté
sa
situation,
cela
laissait
sous-entendre
qu’il
n’y
avait
pas
de
remboursement
envisagé.
M.
le
président
souligne
que
cela
n’est
pas
le
cas,
rappelant
l’humanisme
du
CCAS.
M.
CHRÉTIEN
dit
qu'ils
(avec
Mme
RICCI)
étaient
surpris
de
la
décision
qui
avait
été
prise.
Mme
VERNEAU
se
dit
également
surprise
qu’ils
aient
pu
envisager
une
réponse
de
la
sorte
de
la
part
du
CCAS.
Mme
LAMOTTE
invite
les
administrateurs
à
prendre
contact
avec
elle
lorsqu'ils
ont
ce
type
de
questionnement
et
rappelle
que
les
agents
du
CCAS
travaillent
dans
la
bienveillance
à
l'égard
des
administrés.
Mme
RICCI
souhaite
avoir
davantage
d'informations
sur
le
vernissage
qui
a
lieu
à
la
résidence
La
Marraine,
notamment
la
durée
de
l’exposition.
La
durée
est
en
cours
de
discussion
avec
l'artiste
qui
est
une
résidente.
M.
CHRÉTIEN
souligne
que
c’est
une
première
expérience.
Mme
VERNEAU
confirme
que
c’est
une
grande
première
et
que
cela
a
eu
un
beau
succès.
Mme
RICCI
voudrait
savoir
si
les
administrateurs
peuvent
être
invités
à
la
préparation
du
voyage
des
anciens
et
à
la
réunion
de
bilan.
Elle
souhaiterait
voir
les
films
et
savoir
comment
le
voyage
s’est
déroulé.
Elle
souligne
ne
pas
avoir
eu
d'invitation
et
que
seuls
les
vacanciers
l'ont
eue.
Mme
VERNEAU
dit
n’y
voir
aucun
inconvénient
et
précise
que
le
film
est
un
montage
personnel
qu’elle
a
proposé
pour
faire
plaisir
aux
participants.
Elle
rappelle,
comme
à
leur
habitude,
que
deux
couples
font
des
films
du
séjour
de
l’année
passée
et
ceux-ci
sont
visionnés
en
début
de
séjour
l’année
suivante,
Mme
VERNEAU
précise
avoir
pris
500
photos
et
voulait
les
partager
avec
les
vacanciers.
C’est
pourquoi,
elle
a
proposé
également
un
album
photo
pour
que
les
aînés
puissent
repartir
avec
les
photos
qui
les
intéressaient.
Mme
LAMOTTE
précise
que
cette
réunion
a
principalement
pour
but
de
faire
le
bilan
afin
que
les
agents
du
CCAS
améliorent
le
séjour
l’année
suivante.
M.
le
Président
indique
que
les
administrateurs
seront
invités
l’année
prochaine.
M.
CHRÉTIEN
remercie
pour
la
transmission
du
bilan
trimestriel
des
aides
attribuées.
Il se
dit
inquiet
sur
certaines
enveloppes.
Mmes
VERNEAU
et
LAMOTTE
demandent
des
précisions
à
M.
CHRÉTIEN.
Il
évoque
la
tarification
sociale
de
l’eau
qui
est
déjà
très
utilisée.
Mme
VERNEAU
rappelle
que
les
efforts
de
communication
de
cette
aide
ont
été
poursuivi
ce
qui
explique
probablement
l’augmentation
des
demandes.
Elle
précise
qu’il
y
a
une
volonté
d'utiliser
pleinement
cette
enveloppe
métropolitaine.
M.
CHRÉTIEN
s'inquiète
de
l'épurement
de
cette
enveloppe
alors
que
des
personnes
peuvent
être
encore
dans
le
besoin
pour
leurs
factures
d’eau.
Mme
VERNEAU
explique
que
ce
sera,
si
c’est
le
cas,
le
budget
des
aides
exceptionnelles
qui
sera
mobilisé
par
la
suite.
M.
le
Président
souligne
l'importance
que
cette
enveloppe
métropolitaine
soit
mobilisée.
Mme
VERNEAU
précise
que
cette
aide
est
utilisée
comme
un
levier
d'accompagnement
au
budget.
Page
4
sur
5 M.
CHRÉTIEN
demande
quel
montant
est
versé
selon
la
demande.
Mme
LAMOTTE
répond
que
les
agents
appliquent
le
règlement
des
aides
et
donc,
le
pourcentage
en
fonction
du
reste
à vivre.
Mme
RICCI
demande
s’il
y
a
des
logements
disponibles
à
la
résidence
La
Marraine.
Mme
VERNEAU
répond
favorablement.
Elle
précise
que
des
demandes
sont
en
cours
d’études.
Mme
RICCI
évoque
une
personne.
Mme
LAMOTTE
confirme
que
cette
personne
a
bien
déposé
sa
demande
et
qu’il
est
envisagé
une
admission
en
novembre.
Mme
RICCI
ajoute
que
Novacarb
souhaite
récupérer
le
logement
de
cette
personne.
Mme
LAMOTTE
souligne
que
cette
personne
est
prioritaire
car
elle
est
Laneuvevilloise.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le
Président
déclare
la
séance
du
conseil
d'administration
levée
à
18h40.
La
secrétaire,
Le
Président,
Amañdine
Lamotte
Eric
Da
Cunha
Page
5 sur
5