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Document publié le Mardi 13 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nogentais - Liste DES Delib au 13 02 2024)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Justice et droit,
Communauté de Communes du Nogentais
Conseil communautaire
Liste des délibérations de la séance du 13 février 2024
N° des délibérations Objet des délibérations
2024 01 Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 (rapporteur: Approuvée
Raphaële LANTHIEZ)
202402 Participation financière au transformateur pièce de l'Orme au Approuvée
profit de la société ACM (rapporteur: Pierre MATHY)
202403 Délibération spéciale investissements avant vote du budget Approuvée
primitif 2024 (rapporteur: Pierre MATHY)
2024 04 Délibération précisant les modalités de dépôt des demandes Approuvée
de fonds de concours (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
202405 Demande de fonds de concours commune de Approuvée
Ferreux-Quincey / travaux isolation appartement communal
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
202406 Demande de Fonds de Concours (Commune de Approuvée
Pont-sur-Seine / menuiseries école primaire (rapporteur:
Raphaële LANTHIEZ)
2024 07 Demande de Fonds de Concours (Commune de Approuvée
Pont-sur-Seine / remplacement chaudière salle des fêtes
(rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
202408 Modification des statuts du SDDEA (rapporteur: Alain BOYER) Approuvée
2024 09 Motion de soutien aux agriculteurs (rapporteur: Raphaële Approuvée
LANTHIEZ) - transmission ultérieure
édité le 14/02/2024 - page n°1/1