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PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Règlements - Règlement écrit
Déliberation - 20241022144717
Déliberation - 01 MARS 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morangles.
Lien du pdf (Déliberation - 01 MARS 23)
Thèmes du document : Loisirs, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
MORANGLES
Le
ÿ
&
:03.44.26.78.39
ANS
à
TL
MON
ANT
ECS
RD
om
Arrondissement
de
Senlis
Canton
de
Chantilly
SEANCE
DU
1°'
MARS
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
1°
mars
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Marianne
LEMOINE,
Maire.Etaient
Présents
:Marianne
Lemoine,
Brigitte
Chartier
—
Duraincy,
Marie
Le
Bouquin,
Lionel
Caron,
Domingo
Pelayo
Martinez,
Thierry
Decramp,
Cédrik
Jamroz,
Maximilien
Adam,
Agnès
Quinterne,
Véronique
Lafarge
Absente
excusée
:Virginie
Vinchon
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
:
Avant
de
débuter,
il
est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Madame
Brigitte
Chartier-Duraincy
est
proposée
puis
désignée
pour
assurer
ces
fonctions.
DELIBERATIONS
Convention
centre
de
loisirs
avec
Fresnoy-en-Thelle
Le
Maire
rappelle
que
les
enfants
de
Morangles
sont
accueillis
le
mercredi,
les
petites
et
les
grandes
vacances
au
centre
de
loisirs
de
Fresnoy-en-Thelle,
moyennant
Une
participation
de
la
commune
de
15
€ par
jour
et
par
enfant.
Par
conséquent
le
Maire
propose
de
renouveler
la
convention
avec
Fresnoy-en-
Thelle
du
1°’ janvier
2023
au
31
décembre
2023.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité
Convention
centre
de
loisirs
avec
Crouy-en-Thelle
Le
Maire
rappelle
que
les
enfants
de
Morangles
sont
accueillis
le
mercredi,
les
petites
et
les
grandes
vacances
au
centre
de
loisirs
de
Crouy-en-Thelle,
moyennant
une
participation
de
la
commune
de
15
€ par
jour
et
par
enfant.
Par
conséquent
le
Maire
propose
de
renouveler
la
convention
avec
Crouy-en-Thelle
du
1°
janvier
2023
au
31
décembre
2023.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité Restes
à
recouvrer
pour
les
frais
de
fourrière
La
commune
de
Morangles
ayant
une
convention
avec
la
fourrière
«
SAS
dépannage
Jory
et
Fils
»,
le
maire
explique
qu'une
délibération
est
nécessaire
pour
recouvrer
les
frais
avancés
par
la
commune
lorsque
le
propriétaire
du
véhicule
est
introuvable
ou
insolvable.
Un
titre
de
recette
lui
est
ensuite
envoyé.
|
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité.
Adhésion
des
EPCI
au
SE60
Les
EPCI
du
Clermontois
et
du
pays
du
Valois
ont
sollicité
leur
adhésion
au
SE60
pour
la
compétence
optionnelle
maîtrise
de
la
demande
en
énergie
et
énergies
renouvelables. Après
délibération,
le Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité.
Adoption
rapport
CLECT
Suite
à
la
modification
de
la
définition
de
l'intérêt
communautaire
relatif
à
la
compétence
voirie,
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
a
évalué
les
charges
restituées
aux
communes
et
ou
transférées
à
la
Thelloise.
Le
Maire
propose
le
rapport
de
la
CLECT
adopté
par
la
Thelloise.
Ce
dernier
est
désormais
porté
à
la
connaissance
du
conseil
municipal
pour
son
adoption. Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité.
Demande
de
subvention
(DETR)
auprès
de
l’Etat
pour
la
mise
en
accessibilité
des
bâtiments
communaux
Le
Maire
explique
à
son
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
solliciter
l’aide
de
l'Etat
au
titre
de
la
DETR
pour
la
mise
en
accessibilité
des
bâtiments
communaux.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à
47
606
€
HT.
Après
délibération
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité.
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
la
mise
en
accessibilité
des
bâtiments
communaux
Le
Maire
explique
à
son
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
solliciter
l’aide
de
l'Etat
au
titre
de
la
DETR
pour
la
mise
en
accessibilité
des
bâtiments
communaux.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à
47
606
€
HT.
Après
délibération
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité. QUESTIONS
DIVERSES
Ramassage
Hauts
de
France
propres
La
prochaine
édition
des
Hauts
de
France
propre
aura
lieu
les
17,
18
et
19
mars
2023.
Le
Maire
propose
d'organiser
un
ramassage
des
déchets
sur
la
commune
le
_Samedi
18
mars
à
10h00.
Un
café
sera
offert
aux
participants.
Décorations
de
Noël
GLM
Suite
à
la
demande
du
GLM
pour
entreposer
les
décorations
de
Noël
dans
le
garage,
le
conseil
décide
dans
un
premier
temps
de
ranger
le
local.
Les
travaux
d'accessibilité
nous
obligent
à
transférer
les
poubelles
et
les
produits
d'entretien
dans
le
garage.
Le
manque
de
rangement
pour
la
mairie
est
donc
soulevé.
Rencontres
intergénérationnelles
Madame
Chartier-Duraincy
fait
part
du
désir
de
plusieurs
habitants
de
la
commune
à
se
rassembler
pour
des
activités
telles
que
des
jeux
de
société,
promenade,
cinéma...
Le
conseil
municipal
propose
de
leur
prêter
la
salle
du
Conseil
pour
se
rencontrer. Enfouissement
rue
du
Prieuré
Le
SE60
nous
a
signalé
des
fils
électriques
à
nus
au
niveau
de
la
rue
du
Prieuré.
Des
travaux
de
mise
aux
normes
doivent
être
effectués.
A
l’occasion
de
ces
travaux
le
conseil
municipal
demande
un
devis
pour
l'enfouissement
des
réseaux.
La
séance
est
levée
à
21h45.
Le
Maire,
Marianne