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Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Peltre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 01 Liste des DCM votees)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE METZ
Canton du Pays Messin
COMMUNE DE PELTRE
Tél : 03-87-74-22-27
1, rue de Gargan – 57245 PELTRE
Courriel : secretariat@mairie-peltre.fr Site internet : www.mairie-peltre.fr
LISTE DES DÉLIBERATIONS ÉXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 31 JANVIER 2023
Point n°1 Ouverture des crédits d’investissement avant vote du BP
2023
APPROUVÉ
Point n°2 Déplacements accomplis par les élus dans l’exercice de
leurs mandats – Modalités de prise en charge
Point n°2-1 Déplacement au sénat
APPROUVÉ
APPROUVÉ
Point n°3 Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre_6 rue de
Chesny
APPROUVÉ
Point n°4 Subventions aux associations APPROUVÉ
Point n°5 Aide sociale APPROUVÉ
Point n°6 Reporté
Point n°7 Tarifs d’occupation du domaine public APPROUVÉ
Point n°8 Commission Communale de Chasse APPROUVÉ
Conformément à la délibération n°7 du 16 juin 2022, la publicité du procès-verbal de cette séance du
conseil municipal sera réalisée sous format affichage papier et sous format électronique sur le site
internet de la commune, rubrique « vie municipale » / « compte-rendu du CM », dans le délai d’une
semaine après son approbation lors de la prochaine séance du conseil municipal.
Affiché en mairie le : 02/02/2023
Publication sur le site internet de la mairie le : 02/02/2023