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Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Peltre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 03 09 Liste des DCM votees)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE METZ
Canton du Pays Messin
COMMUNE DE PELTRE
Tél : 03-87-74-22-27
1, rue de Gargan – 57245 PELTRE
Courriel : secretariat@mairie-peltre.fr Site internet : www.mairie-peltre.fr
LISTE DES DÉLIBERATIONS ÉXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 MARS 2023
Point n°1 Communication des indemnités 2022 ACTÉ
Point n°2 Dénomination des voies : rue et chemin de Basse Bevoye
Point n°3 Modification de la délibération de reprise des tombes
APPROUVÉ
RETIRÉE
Point n°4 Tarification des concessions nouvelles issues de la reprise APPROUVÉ
Point n°5 Participation aux frais de scolarité – enfants non résident APPROUVÉ
Point n°6 Participation aux frais de scolarité : Ecole Notre Dame APPROUVÉ
Point n°7 Aide alimentaire APPROUVÉ
Point n°8 Subventions à divers organismes APPROUVÉ
Point n°9 Adhésion au groupement de commande – marché
électricité
APPROUVÉ
Conformément à la délibération n°7 du 16 juin 2022, la publicité du procès-verbal de cette séance du
conseil municipal sera réalisée sous format affichage papier et sous format électronique sur le site
internet de la commune, rubrique « vie municipale » / « compte-rendu du CM », dans le délai d’une
semaine après son approbation lors de la prochaine séance du conseil municipal.
Affiché en mairie le : 09/03/2023
Publication sur le site internet de la mairie le : 09/03/2023