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Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Peltre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 11 23 Liste des DCM votees)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE METZ
Canton du Pays Messin
COMMUNE DE PELTRE
Tél : 03-87-74-22-27
1, rue de Gargan – 57245 PELTRE
Courriel : secretariat@mairie-peltre.fr Site internet : www.mairie-peltre.fr
LISTE DES DÉLIBERATIONS ÉXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 23 novembre 2023
Point n°1 Prise de participation au capital de la Société Publique Locale « SAREMM »
Approuvée
Point n°2 Organisation du temps scolaire – septembre 2024
Point n°3 Crédits alloués aux écoles et à la BCD 2024
Approuvée
Approuvée
Point n°4 Tarifs 2024 – cimetière communal Approuvée
Point n°5 Demande de subvention au titre de la DETR 2024 Approuvée
Point n°6 Participation financière à la scolarisation des enfants peltrois à l’école Notre Dame – année scolaire 2023-2024
Approuvée
Point n°7 Colis de Noël ou des bons d’achat chez les commerçants Peltrois
Approuvée
Point n°8 Demande de subvention au voyage scolaire organisé par l’école élémentaire de Peltre
Approuvée
Point n°9 Demandes de subvention Reportée pour partie
Conformément à la délibération n°7 du 16 juin 2022, la publicité du procès-verbal de cette séance du
conseil municipal sera réalisée sous format affichage papier et sous format électronique sur le site
internet de la commune, rubrique « vie municipale » / « compte-rendu du CM », dans le délai d’une
semaine après son approbation lors de la prochaine séance du conseil municipal.
Affiché en mairie le : 24/11/2023
Publication sur le site internet de la mairie le : 27/11/2023