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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aÿ-Champagne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 1er juin 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Outre-mer,
AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1°
JUIN
2026
Délibération
d’ouverture
N°01062026-38
Objet
: approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
13
avril
2026
PV
APPROUVE
Délibération
N°
01062026-39
Objet
: attributions
des
délégations
du
conseil
municipal
au
maire
APPROUVEE
.
Délibération
N°
01062026-40
Objet
: désignation
des
membres
de
la commission
communale
des
impôts
directs
APPROUVEE
Délibération
N°
01062026-41
Objet
: règlement
intérieur
du
conseil
municipal APPROUVEE
.
Délibération
N°
01062026-42
Objet
: approbation
de
la
répartition
du
capital
social
de
la
SPL
Xdemat
APPROUVEE
.
Délibération
N°
01062026-43
Objet
: modification
du
règlement
d’attribution
des
subventions
aux
associations
APPROUVEE
Délibération
N°01062026-44
Objet
: attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
d’Aÿ
APPROUVEE
| Aÿ
- Champagne partie de
Mairie
: 1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne
- Tel
: 03.26.56.92.10
y"
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
SE
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
jean
Qi
administration@ay-champagne.fr
www.ay-champagne.fr
| ra AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
8.
Délibération
N°
01062026-45
Objet :
attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
de
Mareuil-sur-Aÿ
APPROUVEE
9.
Délibération
N°
01062026-46
Objet
: attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
de
Bisseuil
APPROUVEE
10.
Délibération
N°
01062026-47
Objet
: approbation
du
plan
de
financement
et demandes
de
subventions
pour
l’acquisition
de
mobilier
pour
la futur
médiathèque
11.
Délibération
N°
01062026-48
Objet
: approbation
du
plan
de
financement
et demandes
de
subventions
pour
lPacuqisition
de
collections
pour
la future
médiathèque
12.
Délibération
N°
01062026-49
Objet :
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’ASL
Handball
-voyage
à Besigheim
APPROUVEE
13.
Délibération
N°
01062026-50
Objet :
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l'ASL
Handball
— déplacement
à Bercy
APPROUVEE
14.
Délibération
N°
01062026-51
Objet :
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
Aÿ
Festiv”
pour
le Mai
musical
APPROUVEE
15.
Délibération
N°01062026-52
Objet
:
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l’association
La
tribu
des
Minots
—
journée
autour
de
la
sécurité
Petites
Cités
de
Caractère
APPROUVEE
Mairie
: 1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne
- Tel
: 03.26.56.92.10
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
Aÿ - Champagne partie de inscrits sur la Liste
‘ga:
ote
k
administration@ay-champagne.fr
Wwww.ay-champagne.fr
ee
à à
la scenceetlacuiture
.
u
patrimoine
mondial
en 2015 AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
16.
Délibération
N°01062026-53
Objet
:
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
les
Archers
de
Mareuil
—
organisation
de
concours
APPROUVEE
13.
Délibération
N°01062026-54
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l'association
Chœur
VocAlyse
- concerts
Gershwin
APPROUVEE
14,
Délibération
N°
01062026
-55
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
Oasis
— visite de la Cité
internationale
de
la langue
française
.
APPROUVEE
15.
Délibération
N°01062026-56
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
billard
club
agéen
APPROUVEE
16.
Délibération
N°
01062026-57
Objet
: élections
professionnelles
— désignation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
et
institution
du
paritarisme
au
sein
du
comité
social
territorial
APPROUVEE
17.
Délibération
N°
01062026-58
Objet :
élections
professionnelles
- autorisation
donnée
au
maire
d’ester
en
justice
de
oanisaton
©Coaus,
a
Petites
Cités
administration@ay-champagne.fr
www.ay-champagne.fr
Ru.
à D
?
de
Caractère
la
science
et la
cuïture
patrimoine mondial
en
2015
APPROUVEE
.
Aÿ
- Champagne
partie
de
Mairie
: 1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne
- Tel
: 03.26.56.92.10
i
À
Fe
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
7.
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
la Liste
du