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Déliberation - dl content. 10 60 plan viabilit hivernale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vinzier.
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Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Travail et emploi,
Envoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
COMM
U
N
E
DE
VI
NZI
Reçu
en
préfecture
le
14/10/2022
Publié le
se
ID
: 074-217403088-20221011-D2022_10_60-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
SÉANCE
DU
11
OCTOBRE
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
onze
octobre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VINZIER,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Marie-Pierre
GIRARD,
Maire.
Conseillers :
En
exercice
: 13
Présents
: 10
Pouvoir(s)
: 1
Présents
: Mme
Marie-Pierre
GIRARD,
M.
André
VAGNAIR,
M.
John
BECHET,
M.
Alain
BORDET
(arrivée
à
19h20),
Mme
Héléna
BRACHET
(arrivée
à
19h09),
Monique
CHAPPUIS,
Mme
Gaëlle
BLANC,
M.
Laurent
ROHART,
Mme
Fabienne
CHANEL,
M.
Gérard
CHANEL.
Absents
excusés
: M.
ARANDEL
Jean-Paul,
M.
Bastien
FLACON,
Mme
Emilie
ROCHETTE
Pouvoir
: M.
Bastien
FLACON
à
Mme
Marie-Pierre
GIRARD
Secrétaire
de
séance
: M.
André
VAGNAIR OBJET
DELIBERATION
N°
2022-10-60
PLAN
DE
VIABILITÉ
HIVERNALE
2022
- 2026
Le
plan
de
viabilité
hivernale
présenté
en
annexe
a pour
objet
de
définir
les
modalités
d'intervention
lors
d'un
épisode
neigeux
ou
de
verglas.
Les
principaux
points
à
retenir
sont
les
suivants :
e
La
définition
des
voies
communales
déneigées
et
salées
e
La
définition
des
voies
piétonnes
déneigées
et salées
e
La
période
d'activation
de
l’astreinte
hivernale
et les
horaires
e
Les
consignes
de
salage
des
voies
e
Le
matériel
utilisé
Le
Plan
de
Viabilité
Hivernale
s’appliquera
de
l'hiver
2022
à l'hiver
2026.
Le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITÉ
APPROUVE
le
Plan
de
Viabilité
Hivernale
2022
—
2026
annexé
à
la
présente
délibération.
AUTORISE
le
Maire
à signer
le
Plan
de
Viabilité
Hivernale.
PEN
|
[Q
e
Maire
Le
secrétaire
[LR
\ —|
[E
F5
2\ x
{
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
conforme.
Publié
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
:
14
octobre
2022
GIRARD
Marie-Pierre
—
Maire
: Auteur
de
l'acteEnvoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
en
pré
Publié
le 217402088-20221011-D2022
10_60-DEEnvoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/10/2022
Publié
le
TS
ID
: 074-217403088-20221011-D2022_10_60-DE
Plan
de
viabilité
hivernale
PVH
Commune
de
VINZIER
Hiver
2022
/ 2026
Version
n°01
de
11/10/202214/10/2022 110
74-217402088-20221011-D2022
10_60-DE
SOMMAIRE
1.
Préambule...
inner
3
1.1.
Nature
et
statut
du
document...
dennerennennneennentenee
encens
nen
einen
enenenrennses
3
1.2.
Les
principes
généraux
du
document...
4
2.
Le
réseau
de
voirie
2.1.
Voirie
routière...
5
2.2.
Voirie
piétonne...
5
3.
Principes
de
l'organisation...
5
3.1.
La
commande
du
maître
d'ouvrage...
5
3.2.
Période
d'activation
de
la
viabilité
hivernale...
5
3.3,
La
définition
des
niveaux
de
service...
6
3.4.
Les
objectifs
de
qualité...
6
3.5.
Situation
exceptionnelle...
7
3.6.
Consignes
de
traitement
et
plans
de
salage..….................
7
4.
Les
moyens
dédiés
à
la
vhs
7
4.4.
Les
circuits
d'intervention...
7
4.2.
Les
outils...
iii
8
4.3.
Les
personnels...
8
5.
Exécution
du
service
hivernal...
9
6.
Organisation
du
travail...
ceci
9
6.1.
Temps
de
travail...
9
6.2.
Organisation
de
l'astreinte.…........................
10
7.
Bilan
de
l'hiver...
ire
10
8.
Modalités
de
communication...
10
9.
Liste
des
annexes...
10
PT
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
— 2026
2Envoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/10/2022
Affaire suivie
par Mme
GIRARD
Marie-Pierre
Publié le
TT
ID
: 074-217403088-20221011-D2022_10_60-DE
Maire
: référent
viabilité
hivernale
Mairie
de
Vinzier
Adresse
: 1
place
de
la
Mairie
—
74500
VINZIER
Tél.
: +33
(0)4
50
73
61
19
ou
06
42
06
99
66
Mail
: mairie@vinzier.com
Le
présent
document
est
disponible
à
l'adresse
www.vinzier.com
ou
sur
demande
en
contactant
:mairie@vinzier.com.
1.
PRÉAMBULE
Une
convention
cadre
relative
à
une
viabilité
hivernale
durable
des
routes
communales
et
départementales
du
territoire
Evian
a
été
signée
en
mars
2022
entre
Le
Département
de
la
Haute-Savoie,
L'Association
pour
la
Protection
de
l'Impluvium
des
Eaux
Minérales
d’Evian
(APIEME),
La
Communauté
de
Communes
pays
d'Evian
- Vallée
d'Abondance
(CCPEVA),
et
les
13
communes
membres
de
l'APIEME.
L'objectif
est
de
réduire
autant
que
possible
les
apports
de
sels
de
déverglaçage
et
de
réduire
leurs
impacts
sur
les
ressources
naturelles,
tout
en
respectant
les
enjeux
socio-économiques
liés
à
la
circulation
routière.
La
Commune
de
Vinzier
s’est
associée
officiellement
à
cette
démarche
et
est
signataire
de
cette
convention.
Sans
nier
la
nécessité
d'offrir
des
conditions
de
circulation
aussi
bonnes
que
possible
sur
les
axes
essentiels
à
la
vie
économique
et
sociale
du
territoire,
les
enjeux
environnementaux
incitent
à
mieux
maîtriser
l’utilisation
de
fondants
routiers
et
à
les
limiter
aux
axes
où
ils
sont
pertinents. En
parallèle,
les
usagers
de
la
route
sont
invités
à
s’équiper
et
adapter
leur
comportement
aux
conditions
de
circulation
dégradées
qui
peuvent
résulter
de
conditions
climatiques
rigoureuses
mais
«
normales
».
Les
dispositions
prises
dans
le
cadre
de
ce
plan
de
viabilité
hivernale
(PVH)
peuvent
être
adaptées
en
fonction
des
circonstances
particulières
liées
à
la
météo
ou
autres.
1.1.
NATURE
ET
STATUT
DU
DOCUMENT
Le
présent
PVH
formalise,
en
un
document
unique,
la
politique
de
viabilité
hivernale
de
la
Commune
de
Vinzier.
Il s'applique
à
l'ensemble
du
réseau
de
voiries
géré
par
la
commune.
1.1.1.
VALIDATION
Rédaction
par
service
administratif
Approuvé
par
délibération
n°
2022-10-
Date
: 29/09/2022
Date
: 11/10/2022
Nom
: VIOLLAZ
Sophie
»
Nom
GIRARP'Marie-Pierre 14
VISE
Visa :
Visae
“OE
E\ 4
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
—
202614/10/2022 110
1.1.2.
ÉISTE
DE
DIFFUSION
74-217402088-20221011-D2022
10_60-DE
Un
courrier
d'information
sur
la
validation
du
PVH
est
transmis
aux
destinataires
suivants
et
disponible
à
leur
demande
en
version
informatique.
La
liste
des
principaux
contacts
figure
dans
l'annexe
3.
1.1.3.
MODALITÉS
DE
MISE
À
JOUR
Le
PVH
est
mis
à jour
au
moins
une
fois
par
an,
avant
le
début
de
la
période
hivernale.
S'il
n'y
a
pas
de
mise
à jour
effectuée,
le
précédent
PVH
est
appliqué.
Historique
des
versions
:
Création
suite
à
révision
du
précédent
Dossier
d'Organisation
de
la
Viabilité
Hivernale
(DOVH)
vlinitiale
|11/10/2022
1.2.
LES
PRINCIPES
GÉNÉRAUX
DU
DOCUMENT
La
viabilité
hivernale
(VH)
représente
l'état
des
conditions
de
circulation
résultant
des
diverses
actions
et
dispositions
prises
par
tous
les
acteurs
pour
s'adapter
où
combattre
les
conséquences
directes
ou
indirectes
des
phénomènes
hivernaux
sur
le
réseau.
Le
service
hivernal
correspond
à
l'ensemble
des
mesures
de
prévention
et
de
lutte
mises
en
œuvre
sur
le
réseau
routier,
contre
les
phénomènes
routiers
hivernaux.
Le
PVH
a
pour
objectif
principal
de
faire
connaître
aux
divers
acteurs
concernés
ainsi
qu'aux
usagers
institutionnels
de
la
route,
les
objectifs,
les
limites
et
les
dispositions
générales
et
particulières
mises
en
œuvre
pour
essayer
de
limiter
les
conséquences
de
l'hiver
sur
le
réseau
de
voiries
communal
de
Vinzier.
I
regroupe
les
principes
et
modalités
d'actions
au
niveau
de
la
Commune,
cela
dans
les
différentes
situations,
et
définit
l'organisation
opérationnelle
et
pratique
dans
les
services
techniques.
I
assure
également
la
cohérence
en
limite
de
réseau
et
traite
des
relations
entre
les
divers
acteurs.
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
-
2026
42.
LE
RÉSEAU
DE
VOIRIE
Une
vue
d'ensemble
du
réseau
est
présente
en
annexe
1.
2.1.
VOIRIE
ROUTIÈRE
Le
réseau
routier
de
la
commune
de
Vinzier
est
d'environ
17
km.
li est
traversé
par
les
routes
départementales
RD
32,
RD
21,
RD
121
et
la
RD
362.
-
Aucune
convention
de
déneigement
de
la
voirie
n'est
passée
entre
la
Commune
et
le
Conseil
Départemental.
‘
-
Aucune
convention
de
déneigement
de
la
voirie
n’est
passée
entre
la
Commune
et
les
Communes
limitrophes.
2.2.
VOIRIE
PIÉTONNE
Les
riverains
ont
l'obligation
de
déneiger
la
portion
de
trottoir
le
long
de
leur
habitation
afin
de
permettre
aux
piétons
de
circuler
en
sécurité.
Les
personnes
âgées
ou
handicapées
sans
famille
proche
ont
la
possibilité
de
recourir
aux
services
de
déneigement
sur
simple
appel
en
mairie,
sous
réserve
de
la
disponibilité
du
personnel.
Référence
de
l'arrêté
: 2022-045
3.
PRINCIPES
DE
L'ORGANISATION
3.1.
LA
COMMANDE
DU
MAÎTRE
D'OUVRAGE
L'ampleur
des
phénomènes
de
neige
et
de
verglas
étant
variable,
le
présent
plan
d'intervention
n’assigne
pas
d'obligations
de
résultats
mais
permet
de
mobiliser
au
mieux
l'ensemble
des
moyens
de
la
Commune.
La
Commune
de
Vinzier
applique
des
principes
de
déneigement
en
cohérence
avec
son
engagement
pour
une
meilleure
maîtrise
du
salage
des
routes.
Ainsi,
il
n'existe
pas
d'obligation
de
maintien
des
chaussées
au
noir
en
permanence.
Les
interventions
ne
sont
déclenchées
qu'après
apparition
des
phénomènes
météorologiques
et
les
voies
sont
obligatoirement
raclées
avant
toute
opération
de
salage.
En
conséquence,
des
périodes
de
perturbations
sont
prévisibles
et
doivent
inciter
les
usagers
à
la
prudence.
3.2.
PÉRIODE
D'ACTIVATION
DE
LA
VIABILITÉ
HIVERNALE
Deux
périodes
sont
identifiées
:
+
du
01/11
au
30/04
où
la
viabilité
hivernale
est
activée.
L'ensemble
des
moyens
matériels
et
humains
sont
disponibles.
*
en
dehors
de
la
période
précédente,
la
viabilité
est
assurée
mais
sans
contrainte
de
condition
de
circulation
minimale.
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
—
2026ID:
074-217403088-20221011-02022
10_60-DE
3.8.
LA
DÉFINITION
DES
NIVEAUX
DE
SERVICE
Les
niveaux
de
service
expriment
des
objectifs
de
résultats
déterminés
en
matière
de
viabilité,
constatés
par
l'usager.
lls
permettent
de
définir
les
actions
à
mener
selon
les
situations
rencontrées,
en
partant
du
constat
que
tout
ne
peut
être
fait
partout
et
à
tout
moment,
aussi
bien
pour
des
raisons
techniques
que
financières.
Ils
permettent
de
formaliser
une
hiérarchisation
des
actions
à
engager.
Niveaux
de
service
routiers
:
-__
Niveau
de
service
prioritaire
N1
: enjeux
forts
Niveaux
de
service
piétonniers
:
-_
Niveau
de
service
prioritaire
P1
: enjeux
forts
Les
cartes
des
niveaux
de
service
se
trouvent
en
annexes
3a
et
3b.
3.4.
LES
OBJECTIFS
DE
QUALITÉ
3.4.1.
DÉFINITION
DES
CONDITIONS
DE
CONDUITE
Les
conditions
de
conduite
sont
un
langage
commun
et
précis
permettant
de
qualifier
l'état
de
la
chaussée.
Elles
sont
classées
en
4
classes
présentées
dans
le
tableau
suivant
:
Condition
de
conduite
Traduction
en
état
de
chaussée
hivernale
Verglas
Neige
C1
-
conditions
normale
Absence
Absence
C2
—
conditions
délicates
Formation
localisée
en
faible
|
Neige
fraîche
ou
fondante
en
épaisseur
(condensation
où
|
faible
épaisseur
ou
fondue
dans
plaques
de
glace)
les
bandes
de
roulement
C3
—
conditions
difficiles
Formations
généralisées
par
|
Fraîche
en
épaisseur
congélation
d'humidité
|
importante
(>5cm)
ou
tassée
et
existante
gelée
en
surface,
congères
en
formation.
C4
—
conditions
impossibles
Formation
généralisée
suite
à |
Neige
fraîche
en
forte
des
pluies
verglaçantes
épaisseur,
présence
de
profonde
ornières
glacées,
congères
formées.
3.4.2.
OBJECTIFS
DE
QUALITÉ
PAR
NIVEAU
DE
SERVICE
Voirie
routière
Les
opérations
de
déneigement
sont
engagées
pour
assurer
la
praticabilité
du
réseau
suivant
les
horaires
ci-dessous.
Niveau
de
service
N1
Verglas
Neige
Conditions
de
référence
C2
C2
Horaires
de
validité
5h
à 20h30
Conditions
de
conduite |
C3
C3
minimales Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
— 2026
614/10/2022 110
Voirie
piétonne
74-217402088-20221011-D2022
10_60-DE
Concernant
les
accès
piétons
identifiés
et
traités
par
la
Commune,
les
opérations
sont
engagées
pour
assurer
une
praticabilité
vers
les
principaux
services
de
la
Commune.
Niveau
de
service
P1
Verglas
Neige
Conditions
de
référence
C2
C2
Horaires
de
validité
10h
à
16h
les jours
d'ouverture
des
services
techniques
Conditions
de
conduite |
C3
C3
minimales
3.5.
SITUATION
EXCEPTIONNELLE
Une
situation
est
considérée
comme
étant
«
exceptionnelle
»
si,
malgré
les
dispositions
prises
en
situation
courante,
les
phénomènes
météorologiques
sur
le
réseau
perdurent
ou
se
multiplient
(verglas
généralisé
suite
à
des
pluies
verglaçantes,
chutes
de
neige
continues
et
intenses,
vigilance
«
neige
et
verglas
»
orange
où
rouge
annoncée
par
Météo
France).
D'autres
facteurs
comme
une
indisponibilité
des
personnels
où
du
matériel,
un
blocage
de
la
circulation
impactant
le
passage
des
engins
de
déneigement
peut
conduire
à
passer
en
situation
exceptionnelle.
Dans
ce
cas,
les
niveaux
de
service
et
objectifs
de
qualité
ne
peuvent
être
garantis
et
tous
les
efforts
sont
concentrés
pour
rétablir
la
praticabilité
du
réseau
principal
dans
la
limite
des
moyens
disponibles.
3.6.
CONSIGNES
DE
TRAITEMENT
ET
PLANS
DE
SALAGE
La
Commune
de
Vinzier
est
signataire
de
la
Convention
relative
à
la
maîtrise
environnementale
de
déneigement
sur
les
routes
du
territoire
Evian.
C'est
pourquoi
le
salage
doit
être
maitrisé
et
utilisé
uniquement
sur
les
points
sensibles.
Cette
utilisation
raisonnée
permet
de
répondre
aux
objectifs
de
qualité
définis
au
chapitre
précédent.
Le
salage
est
indépendant
du
niveau
de
service.
Ainsi,
certaines
parties
du
réseau
N1
ne
sont
pas
salées,
et
certaines
parties
en
N2
(fortes
pentes
par
exemple)
peuvent
l’être
mais
plus
tard. Le
réseau
communal
est
traité
au
sel
selon
les
plans
de
salage
routier
(Annexe
4a)
et
piétonnier
(annexe
4b)
Traitements
préventifs
Les
objectifs
de
qualité
définis
ne
nécessitent
pas
d'effectuer
un
traitement
préventif.
Traitements
curatifs
Les
tableaux
de
consignes
de
traitement
en
curatif
se
situent
en
annexe
5.
4,
LES
MOYENS
DÉDIÉS
À
LA
VH
4.1.
LES
CIRCUITS
D’INTERVENTION
Le
détail
des
circuits
d'intervention
routiers
est
en
annexe
6a
et
piétonniers
en
annexe
6b.
Les
circuits
sont
susceptibles
de
connaître
des
adaptations
selon
les
circonstances
météorologiques
ou
autres.
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
— 2026
74.2.
LES
OUTILS
42.1,
LES
ENGINS
La
commune
dispose
des
matériels
suivants
:
Porteur
: CASE
Maxxum
130
Saleuse
: TREJON
optimal
DS
—
1200
basculante
Lame
: étrave
transformable
acier
SICOMETAL
GM10 -—
L
: 2,20
à3m
Tracteur
: ISEKI
TM
3267
2020
NIM100095
pour
les
trottoirs
et
espaces
publics
Tractopelle
: CASE
Fraise
à
neige
Un
contrôle
et
le
réglage
si
nécessaire
de
ces
matériels
est
réalisé
au
préalable
de
la
saison
hivernale.
4.2.1.
LES
FONDANTS
La
capacité
dues)
stock(s)
est
de
:
-__Selen
grain:
16t
Le
fondant
utilisé
est
du
chlorure
de
sodium
uniquement,
conforme
à
la
norme
NF
EN
16
811-1.
L'approvisionnement
en
sel
s'effectue
auprès
du
Conseil
départemental
conformément
à
la
convention
du
19
décembre
2011.
Le
suivi
de
la
consommation
de
sel
est
réalisé.
4.2.2.
LES
OUTILS
D'AIDE
À
LA
DÉCISION
-__
Sites
météo
: www.
Landi.ch/fr/météo
4.3.
LES
PERSONNELS
Nombre
de
personnel
affecté
à
la
voirie
routière
et
piétonnière
:2
personnels
(en
régie)
Les
personnels
sont
formés
à
leurs
outils
de
travail
et
régulièrement
aux
spécificités
de
la
viabilité
hivernale.
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
-
2026
L
8ID:
074-217403088-20221
01 1-D2022
10
_BO-DE
5.
EXÉCUTION
DU
SERVICE
HIVERNAL
Agents
d'interventions
VEILLE
. _...
Analyser
les
prévisions
météorologiques
Evaluer
si
le
phénomène
météorologique
prévu
sera
«
normal
»
où
«
exceptionnel
»
S'assurer
de
la disponibilité
des
équipes
Prévenir
les
entreprises
sous-traitantes
Activer
ou
non
les
équipes
de
renforts
Informer
les
usagers
en
cas
de
situation
exceptionnelle
Préciser
les
phénomènes
météorologiques
sur
un
secteur
déterminé
(nature,
intensité,
heure)
Prendre
la décision
de
patrouiller
Patrouiller Caractériser
et
localiser
les
risques
routiers
(diminution
adhérence,
perturbation
circulation)
Décider
de
l'intervention
S'assurer
du
bon
état
des
porteurs,
outils,
matériaux
INTERVENTION
Suivre
les
consignes
{raclage,
dosage,
respect
des
plans
de
salage)
Nettoyage
des
matériels
Rendre
compte
des
interventions
Rendre
compte
des
décisions
Les
décisions
sont
consignées
sur
un
registre
et
argumentées
(main
courante
de
l'annexe
7).
Cela
sert
de
socle
en
cas
de
recours
juridique
et
permet
d'alimenter
le
bilan
de
l'hiver.
En
fin
d'intervention
l'agent
complète
une
fiche
de
suivi
d'intervention
(annexe
8).
Elle
permet
le
suivi
des
heures
et
alimente
également
le
bilan
de
l'hiver.
6.
ORGANISATION
DU
TRAVAIL
6.1.
TEMPS
DE
TRAVAIL
Selon
le
décret
n°2001-623
du
12
juillet
2001
pris
pour
l’application
de
l’article
7-1
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
et
relatif
à
l'aménagement
et
à
la
réduction
du
temps
de
travail
dans
la
fonction
publique
territoriale
:
«
Les
règles
relatives
à
la
définition,
à
la
durée
et
à
l'aménagement
du
temps
de
travail
applicables
aux
agents
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
en
relevant
sont
déterminées
dans
les
conditions
prévues
par
le
décret
du
25
août
2000
sous
réserve
des
dispositions
[de
ce
décret
n°2001-623].
»
Selon
le
décret
n°2000-815
du
25
août
2000
relatif
à
l'aménagement
et
à
la
réduction
du
temps
de
travail
dans
la
fonction
publique
de
l'État
et
dans
la
magistrature,
l'organisation
du
travail
doit
respecter
les
garanties
minimales
suivantes
:
-
La
durée
hebdomadaire
du
travail
effectif,
heures
supplémentaires
comprises,
ne
peut
excéder
ni
quarante-huit
heures
au
cours
d'une
même
semaine,
ni
quarante-quatre
heures
en
moyenne
sur
une
période
quelconque
de
douze
semaines
consécutives
,
-
Le
repos
hebdomadaire,
comprenant
en
principe
le
dimanche,
ne
peut
être
inférieur
à
trente-cinq
heures
;
-
La
durée
quotidienne
du
travail
ne
peut
excéder
dix
heures
;
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
— 2026
914/10/2022 110
-
Les
agents
bénéficient
d'un
repos
minimum
quotidien
de
o
7403088-20221011-D2022 10
60-DE
-_
L'amplitude
maximale
de
la
journée
de
travail
est
fixée
à
douze
heures
:
-
Le
travail
de
nuit
comprend
au
moins
la
période
comprise
entre
22
heures
et
5
heures
ou
une
autre
période
de
sept
heures
consécutives
comprise
entre
22
heures
et
7
heures
;
-
Aucun
temps
de
travail
quotidien
ne
peut
atteindre
six
heures
sans
que
les
agents
bénéficient
d'un
temps
de
pause
d'une
durée
minimale
de
vingt
minutes.
6.2.
ORGANISATION
DE
L'ASTREINTE
Le
planning
des
astreintes
des
agents
est
établi
au
moins
un
mois
à
l’avance
(Annexe
9).
7.
BILAN
DE
L'HIVER
Le
bilan
est
un
document
réalisé
dès
la
fin
de
la
période
hivernale
avec
les
informations
qui
sont
collectées
dans
les
centres
techniques.
Les
données
sont
issues
de
la
main
courante,
des
fiches
d'interventions
et
complétées
par
tout
autres
éléments
susceptibles
d'apporter
des
informations
pertinentes
(communication,
formation,
réunions,
etc.…..).
Le
bilan,
présenté
en
conseil
municipal
à
la
sortie
de
l'hiver
permet
d'identifier
des
actions
correctives,
des
évolutions
et
des
innovations
à
mettre
en
place
pour
la
saison
suivante.
Il est
utilisé
pour
la
communication
externe.
8.
MODALITÉS
DE
COMMUNICATION
Les
informations
sont
diffusées
sur
le
site
internet
de
la
commune
et
facebook.
9.
LISTE
DES
ANNEXES
Annexe
1
: Carte
d'ensemble
du
réseau
sur
la
commune
Annexe
2
: Liste
des
contacts
Annexe
3a
: Carte
des
niveaux
des
services
routiers
Annexe
3b
: Carte
des
niveaux
de
service
piétonniers
Annexe
4a
: Plan
de
salage
des
routes
Annexe
4b
: Plan
de
salage
des
zones
piétonnières
Annexe
5
: Tableaux
des
consignes
de
traitement
Annexe
6a
: Carte
des
circuits
routiers
Annexe
6b
: Carte
des
circuits
piétonniers
Annexe
7
: Main
courante
Annexe
8
: Fiche
de
suivi
d'intervention
Annexe
9
: Tableau
des
astreintes
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
-
2026
ju)Envoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/10/2022
Annexe
1
:Carte
d'ensemble
du
réseau
sur
la
commune
Publié
le
se
ID
:074-217403088-20221011-D2022
10
_60-DE
Edition 2012
=
© cservtoirs Astronomique
[A]
camoing
@
oratoire
ou Perron
CG] croyons
©
ruines
du Mourin à Eou
Déehetterie
© contrat Hydroëlectriquece Bioge
LE
eut
Sormune de
©
zon0 Commerciale
ip,
CHEVEMOZ
6R5
Gites
me
[5] marie
Saïte des For Terrain
de Font
@ : a.
Lomruns
de
7
f
DT
7
PR
NY
Les Clouz
eu
\e
La Fin
\
x,
des Clou
} :
FRERE
an 4 {ire L22> if
êke
î L
HR
pi
LE
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
—
2026
11Annexe
2
: Liste
des
contacts
Fi
u
er
Pré
nvoyé
en
préfecture
le
14/10/2082
ID:
074-217403088-20221011-02022
10_60-DE
Désignation
Téléphone
principal
Téléphone
secondaire
Accueil
CGPEVA
04 58 57 03 00
Saint
Paul
en
Chablais
04
50
75
28
17
Bernex
04
50
73
60
40
Féternes
04
50
73
41
79
Larringes
04
50
73
46
90
Chevenoz
04
50
72
20
79
Préfecture Sous-Préfecture
04
50
81
15
79
Météo-France
32
50
Pompiers Saint
Paut
Haut
Gavot
18-112
Gendarmerie
04
50
75
01
06
17-112
SAMU
15-112
Police
nationale
147-112
CCPEVA Electricité
0
811
010
212
Gaz
0 800
47
33
33
Télécommunication
39
01
Eau CGPEVA
RE
Assainissement
-
06
32
36
66
43
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
- 2026
*,Envoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/10/2022
Ï
Ï
ï
ié
SE
Annexe
3a
:Carte
des
niveaux
de
service
routiers
Publié
le
—
ID
:074-217403088-20221011-D2022
10
_60-DE
|
Plan
de
viabilité
hivernale
|,
\|]
|IN
7
|]
us
F
Des
voies
:
LATE
07e
254 PL
ENTTEUTAN
AT
Aer)
RO
MSPIOMNS
OO
arte
Nes)
ss
: routes
départementales
RS
: routes
communales
déneigées
ftttitth
: routes non déneigées
idée F5
Edition 2012
6°3/
Longitude
Est
re
@ observatoire Astronamique
[A]
comaing
@
orotoiro
du Perron
[]
chose
©
naines
ou Houin à Eau
[Æ] péchettenie
@
Centrale Hyrroélectrique de Bioge
a
Ecaie
Commune de CHEVENOZ
Che
tv
Girard
*:
'Hhoûte. mm
savoie
Communes
de
Commune de
me
Cénssit
est
=
Cet
dei
SET
Bartériaire |
VBFANEX
SAINTPAUL
| ohepiieu
|
nn
ne
net
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
— 2026
13Envoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/10/2022
.
.
se
:
ié
SES
Annexe
3b
: Carte
des
niveaux
de
service
piétonniers
Publié
le
ID
: 074-217403088-20221011-D2022
10
_60-DE
Plan
de
viabilité
hivernale
a)
2:
VINZIER LMI FE
MU
EEE
nm
parti
AÏt.
920
rm.
=
routes
départementales
So
atti
eo
Em
Zones piétonnes déneigées
EAU EE
TENTE
TE
Edition 2012
6%3/
longitude
Est
@ osservataire Astronomique
[A]
Camoing
©
orotaire
ou Perron
CE]
cape
©
rares
du Moukn à Eau
Déchetterie
© Contrats Hyorodiectrique de Bioge
[Æ Etae
Communs de
NES
[ai]
Epise
CHEVENOZ
6
FE
6s
Œ]
marie
ER sauces fêtes
en
(]
rerrain
ge Font
7
Les
Clouz
.
Commune de
À,
FETERNES
La Fin
\
des Clou.
#Ehoute, 2 ==
nées
Commune de
D
de
Etes
MH
Partérère
BERNEX
|
SAINT-PAI
ee
1.
|
es
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
— 2026
14Annexe
4a :
Plan
de
salage
des
routes
|
Plan
de
viabilité
hivernale
Des
voies
: routes
départementales
: routes
communales
déneigées
et salées
ES) ER EXT]
: routes
uniquement
déneigées
fttttit
: route non déneigées
Communs
de
CHEVENOZ WHhoute, Taureau
Sanérar.
Partenaire
Commune
de
SAINT-PAUL
BERNEX
Mairie
de
Vinzier
CheF-Lieu
PVH
2022
— 2026
Envoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/10/2022
Publié le
se
ID
: 074-217403088-20221011-D2022_10_60-DE
VINZIER Tel. 045073
=
nr
vinzier.com
Heron A6°20
attitude
Nord
Edition 2012
6%3/longitude
Est
@ observatoire Astronamique
[A]
comoing
@
orstoire
du Perron
Chpsite
©
uines
ou Mouin 5
Eau
[A] oécnstterie
@
Contralohydrodlecinquedeige
[A fa
© zone commorciste
Ça sgvse FE
ts
(]
movie
@@ sswv des Fêtes [5]
rerrain
de root
Communs
de
FETERNES
va
A QU
subies \
NN
ErEnvoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/10/2022
Publié le
ss
Annexe
4b
: Plan
de
salage
des
zones
piétonnières
ID
: 074-217403088-20221011-D2022
10
_60-DE
Plan
de
viabilité
hivernale
Zones
piétonnes
VI
|IN
7
|
u
u
LE:
op
PU
ENT
TA
art
menn
AIE
920
m.
D
: routes départementales
46°20
l'attitude
Nord
NT
: déneigées
et salées
Edition 2012
É
6°37
Longitude
Est
@ onservatoire Astronamique
[A]
Camaing
@
cratoire
ou Perron
CE)
chpse
©
unes
ou Hovin à
Eau
Déchatterie
$
.
© Contrale Hyrrodlectrique
de Bioge
[Æ Etaie
ommuns CHEVENOZ
Varie
685
Be
tt
E
Mois
ER su
des fêtes
ur
M
%
ÿ
Les Clouz
ÆE
|
NE
N/ If
Communes de
a
J
La
Fin
\
à des
Clou:
Rafrs
#
houte
ns
.
LS
en
en
pin,
;
BAC
(hot
Gn 13
C3
L
7
Chef-Lieu
PAR
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
— 2026
16Annexe
5
: Tableaux
des
consignes
de
traitement
Tableau
de
consignes
de
traitement
en
curatif
verglas
Envoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/10/2022
Publié le
ze
ID
: 074-217403088-20221011-D2022_10_60-DE
Condition
:
;
à
:
de
Localisé
:
Phénomènes
Photos
Situation
type
conduite
Igénéralisé
Traitement
attendue
Ciel
dégagé,
sans
Localisé
la
x
vent,
forte
baisse
plupart
du
Pas
de
traitement
/
Gelée
blanche
des
températures
de
êe
temps
(OA,
surveillance
chaussée
zones
froides)
Présence
d'eau
sur
chaussée
(pluie,
Traitement
selon
|
coulures
de
neige,
Le
plan
de
salage
à :
Gel
d'au
brouillard
déposant
brouillard
-
Sel
en
grain:
k
de
l'eau,
C2
à
C3
a
20
g/m?
existante
sa
:
condensation...)
FR
: |
| condensation,
etc.),
à
généralisé
-__
Bouillie
:
+|
|'avec
refroidissement
(
Lie)
15g/m?
+
(ciel
dégagé,
par
p
30%
exemple)
Traitement
selon
:
|
|100%)
dense,
sans
à
Localisé
à
g
‘
givrant
{|
2
C2
à
C3
ne
15
g/m
déposant
dh
! |
vent,
températures
généralisé
-_
Bouillie
:
…_..
||
|négatives
15g/me
+
20%
Traitement
selon
Froid
installé,
plan
de
salage
à
:
Pluies
situation
de
redoux
C3
à
C4
Localisé
à
-
Sel
en
grain:
verglaçantes
en
approche
avec
généralisé
30
g/m°?
perturbations.
-__
Bouillie
:30
g/m?
+
20%
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
— 2026
17Tableau
de
consignes
de
traitement
en
curatif
neige
Envoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/10/2022
Publié le
se
ID
: 074-217403088-20221011-D2022_10_60-DE
Phénomènes
|
Photos
Situation
type
Traitement
Neige
chutant
à
des
Raclage
en
cours
de
chute
sans
Neige
sèche
températures
froides
(-3°/-4°C).
|
salage.
Attention
aux
zones
de
Poudreuse,
volante.
congères.
£
Raclage
en
cours
de
chute
sans
Neige
humide
Neige
en
chute
aux
alentours
de
|salage.
Salage
unique
en
fin
de
0°C.
Collante,
se
compacte.
chute
à
10g/m?
(bouillie
ou
sel
en
grain)
suivant
les
plans
de
salage.
Neige mouillée
Neige
en
chute
à
des
températures
plus
douces
(+3/+4°C).
Soupe,
gicle.
Raclage
en
cours
de
chute
sans
salage.
Surveillance
des
points
sensibles.
Mairie
de
Vinzier
PVH
2022
— 2026
ju)Envoyé
en
préfecture
le
14/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/10/2022
Annexe
6a
:Carte
des
circuits
routiers
Publié
le
Ses
ID
:074-217403088-20221011-D2022
10
_60-DE
Commune
de
19 VERNAZ.
Ares
zen
ete
Commune
de
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