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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - pv election president vp et bureau
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 23h41
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - pv election president vp et bureau)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le 20/04/2026
S
L Gr
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
PV
D’ELECTION
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
9)
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
16
AVRIL
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
16
du
mois
d’avril
à
18
heures,
en
application
de
l’article
L.
2122-8
par
renvoi
de
l’article
L.5211-2
et
de
l’article
L. 5211-6
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants
:
Titulaires
présents
: 56
(jusqu’au
vote
du
3°"
autre
membre
du
bureau)
et
55
(à
partir
du
vote
du
4ème
autre
membre
du
bureau)
ANDRIEU
Gwenaël
(pouvoir
de
GRANIER
Marie),
ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc,
BARRAU
Jean-Louis,
BESOMBES
Julien,
BORIES
Anne-Marie,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUSQUIE
Patrick,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CALVIGNAC
Lionel,
CARIVENC
Julien,
CAUSSANEL
Francis,
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DEDIEU
Karine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
FOULCHE
Thierry,
GARCIA
Patrick,
GRIMAUD
Hélène,
HAMON
Christian,
ICHARD
Xavier,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
de
GALAN
Elisabeth),
KULIFAJ
TESSON
Mylène,
LOPES
Delphine,
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MASSOL
Corinne,
MERCIER
Roland,
MIELVAQUE
Julie,
MUNOZ
Sonia,
NORKOWSKI
Patrice,
PUECH
Christian,
RATABOUL
Gisèle,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
ROUTHE
Jean-Paul,
RUIZ
Laurent,
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
de
BONFANTI
Djamila),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENAUX
OCHOA
Stéphanie,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel
(jusqu’au
vote
du
3°"
autre
membre
du
bureau),
SODRICH
Thierry,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TESSON
Régis,
TOURSEL
Denis,
VALIERE
Jean-Paul,
VEDEL
Adeline.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: O
Titulaires
excusés
: 3
(jusqu’au
vote
du
3°"°
autre
membre
du
bureau)
et
4
(à
partir
du
vote
du
4ème
autre
membre
du
bureau
BONFANTI
Djamila
(pouvoir
à
SAN
ANDRES
Thierry),
GALAN
Elisabeth
(pouvoirà
KOWALIK
Jean-
François),
GRANIER
Marie
(pouvoir
à
ANDRIEU
Gwenaël),
SIBRA
Jean-Michel
(à
partir
du
vote
du
4ème
autre
membre
du
bureau),
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: O
Secrétaire
de
séance :
EMERIAUD
Françoise
NOMBRE
DE
MEMBRES
— QUORUM
: 30
Titulaires
en
exercice
59
|
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
56
|
Voix
délibératives
59
Délégués
avec
pouvoir
3
Membres
présents
56
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
-—
Procès-verbal
d'élection
1 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le 20/04/2026
TT
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
PROCES-VERBAL
D’ELECTION
DU
PRESIDENT,
VICE-PRESIDENTS
ET
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
| 1.
INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
COMMUNAUTAIRES
ET
OUVERTURE
DE
LA
SEANCE
|
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
5211-2
du
CGCT,
les
dispositions
du
chapitre
Il du
titre
II
du
livre
ler
de
la
deuxième
partie
relatives
au
maire
et
aux
adjoints
sont
applicables
au
président
et
aux
membres
du
bureau
des
établissements
publics
de
coopération
intercommunale,
en
tant
qu'elles
ne
sont
pas
contraires
aux
dispositions
du
titre
V
de
ce
code.
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Didier
SOMEN,
président
sortant.
M.
Alain
ASTIE
doyen
des
membres
présents
du
conseil
communautaire
prend
la
présidence
de
l'assemblée
(article
L.5211.9
du
CGCT).
Il
procède
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil
et
constate
que
la
condition
de
quorum
est
remplie
(article
L.2121-17
du
CGCT).
Mme
Françoise
EMERIAUD
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Trois
conseillers
assesseurs
sont
désignés:
Messieurs
Jean-Marc
CINTAS,
Thierry
FOULCHE
et
Guy
MALATERRE. Des
auxiliaires
de
séance
sont
également
nommés
:
Mmes
Albine
DE
OLIVEIRA,
Cindy
ISSANCHOU,
Maud
MEJA,
Stéphanie
PLASSON,
Emma
YBANEZ
ainsi
que
M.
Philippe
VIDAL,
agents
territoriaux
(Article
L.2121-15
du
CGCT).
| 2. ÉLECTION DU PRESIDENT 2.1.
PRESIDENCE
DE
L'ASSEMBLEE
Le
doyen
d’âge
invite
le conseil
communautaire
à
procéder
à
l'élection
du
Président.
Il rappelle
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4,
L.
2122-7
et
L.5211-10
du
CGCT,
le
président
est
élu
au
scrutin
secret
uninominal
et
à la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
communautaire.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages
au
troisième
et
dernier
tour,
le candidat
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
DEROULEMENT
DE
CHAQUE
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
Président
de
séance,
après
avoir
informé
les
élus
des
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
invite
le Conseil
à
procéder
à
l’élection
d’un
Président.
Il demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
Jean-Marc
BALARAN
se
porte
candidat.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
-— Procès-verbal
d'élection
2 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le
20/04/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
Chaque
conseiller
communautaire,
dépose
son
bulletin
de
vote
dans
l’urne
(nom
d’un
candidat
écrit
sur
papier
blanc),
sous
couvert
de
la
secrétaire
de
séance
et
des
conseillers
assesseurs
qui
demandent
à
chacun
des
conseillers
communautaires
de
signer
la
feuille
d'émargement
prévue
à cet
effet.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote. 2.3.
RESULTATS
DU
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 7
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 2
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 50
f. Majorité
absolue
: 26
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
|
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS (dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Jean-Marc
BALARAN
50
Cinquante
2.4.
PROCLAMATION
DE
L’ELECTION
DU
PRESIDENT
M.
Jean-Marc
BALARAN
est
proclamé
président
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions. 3.
ÉLECTION
DES
VICE-PRESIDENTS
Sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN
président
élu,
le
conseil
communautaire
est
invité
à
procéder
à
l’élection
des
vice-présidents.
Il
est
rappelé
que
les
vice-présidents
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
les
adjoints
(art.
L.
2122-4,
L.
2122-7,
L.
2122-7-1
et
L.5211-10
du
CGCT).
Le
président
indique
qu’en
vertu
de
l’article
L.5211-10
du
CGCT,
le
nombre
de
vice-présidents
est
déterminé
par
l'organe
délibérant,
sans
que
ce
nombre
puisse
être
supérieur
à
20
%,
arrondi
à
l'entier
supérieur,
de
l'effectif
total
de
l'organe
délibérant
ni
qu'il
puisse
excéder
quinze
vice-présidents.
Toutefois,
si
l'application
de
la
règle
définie
à
l'alinéa
précédent
conduit
à
fixer
à
moins
de
quatre
le
nombre
des
vice-présidents,
ce
nombre
peut
être
porté
à quatre.
L'organe
délibérant
peut,
à
la
majorité
des
deux
tiers,
fixer
un
nombre
de
vice-présidents
supérieur
à
celui
qui
résulte
de
l'application
des
deuxième
et
troisième
alinéas,
sans
pouvoir
dépasser
30
%
de
son
propre
effectif
et
le
nombre
de
quinze.
Dans
ce
cas,
les
quatrième
et
cinquième
alinéas
de
l'article
L.
5211-12
sont
applicables.
Le
Président
propose
de
fixer
à
14
le
nombre
de
vice-présidents.
Cette
proposition
est
approuvée
par
les
délégués
communautaires
à
la
majorité
(2
votes
«
contre
»,
7
votes
« abstention
» et
50
votes
«
pour
»)
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
- Procès-verbal
d'élection
3 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le 20/04/2026
7
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
3.1.
ÉLECTION
DU
PREMIER
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
Mme
Martine
COURVEILLE
se
déclare
candidate.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l'élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.1.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
:59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
:7
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
:2
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 50
f. Majorité
absolue
: 26
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
-
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Martine
COURVEILLE
50
Cinquante
3.1.2.
Proclamation
de
l'élection
du
premier
vice-président
M.
Martine
COURVEILLE
est
proclamée
première
vice-présidente
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
3.2.
ÉLECTION
DU
DEUXIEME
VICE-PRESIDENT
|
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
Patrice
NORKOWSKI
se
déclare
candidat.
Il a
été
procédé
ensuite
à l'élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.2.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
:59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
:5
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
:0
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 54
f. Majorité
absolue
: 28
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
à
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Patrice
NORKOWSKI
54
Cinquante-quatre
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
-
Procès-verbal
d'élection
4 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le
20/04/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
3.2.2.
Proclamation
de
l'élection
du
deuxième
vice-président
M.
Patrice
NORKOWSKI
est
proclamé
deuxième
vice-président
de
la
3CS
et est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
3.3.
ÉLECTION
DU
TROISIEME
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
Jean-Claude
CLERGUE
se
déclare
candidat.
Il a été
procédé
ensuite
à
l’élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.3.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 8
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 3
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 48
f. Majorité
absolue
: 25
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
|
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Jean-Claude
CLERGUE
48
Quarante-huit
3.3.2.
Proclamation
de
l'élection
du
troisième
vice-président
M.
Jean-Claude
CLERGUE
est
proclamé
troisième
vice-président
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
3.4.
ÉLECTION
DU
QUATRIEME
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
François
BOUYSSIE
se
déclare
candidat.
Il a été
procédé
ensuite
à l'élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.4.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 9
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 1
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 49
f.
Majorité
absolue
: 25
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
-
Procès-verbal
d'élection
5 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le 20/04/2026
7
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
CANDIDATS (dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
François
BOUYSSIE
49
Quarante-neuf
3.4.2.
Proclamation
de
l’élection
du
quatrième
vice-président
M.
François
BOUYSSIE
est
proclamé
quatrième
vice-président
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
[ 3.5. ÉLECTION DU CINQUIEME VICE-PRESIDENT Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
Jean-François
KOWALIK
se
déclare
candidat.
Il a été
procédé
ensuite
à l'élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.5.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 8
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 1
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b - c]
: 50
f.
Majorité
absolue
: 26
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
CANDIDATS (dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
Jean-François
KOWALIK
50
Cinquante
3.5.2.
Proclamation
de
l’élection
du
cinquième
vice-président
M.
Jean-François
KOWALIK
est
proclamé
cinquième
vice-président
de
la 3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
3.6.
ÉLECTION
DU
SIXIEME
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
Thierry
SAN
ANDRES
se
déclare
candidat.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l’élection,
sous
la
présidence
de
M
Jean-Marc
BALARAN.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
-— Procès-verbal
d'élection Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le
20/04/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
3.6.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 14
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 1
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 44
f.
Majorité
absolue
: 23
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
|
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
|
En
toutes
lettres
Thierry
SAN
ANDRES
44
Quarante-quatre
3.6.2.
Proclamation
de
l’élection
du
sixième
vice-président
M.
Thierry
SAN
ANDRES
est
proclamé
sixième
vice-président
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
3.7.
ÉLECTION
DU
SEPTIEME
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
Thierry
CALMELS
se
déclare
candidat.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l'élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.7.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 3
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 0
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b - c]
: 56
f.
Majorité
absolue
: 29
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
e
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
|
En
toutes
lettres
Thierry
CALMELS
56
Cinquante-six
3.7.2.
Proclamation
de
l'élection
du
septième
vice-président
M.
Thierry
CALMELS
est
proclamé
septième
vice-président
de
la 3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
- Procès-verbal
d'élection
7 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le 20/04/2026
TT
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
3.8.
ÉLECTION
DU
HUITIEME
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
Mme
Mylène
KULIFAJ
TESSON
se
déclare
candidate.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l'élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.8.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 9
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 1
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 49
f.
Majorité
absolue
: 25
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
:
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Mylène
KULIFAJ
TESSON
49
Quarante-neuf
3.8.2.
Proclamation
de
l’élection
du
huitième
vice-président
Mme
Mylène
KULIFAJ
TESSON
est
proclamée
huitième
vice-présidente
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
3.9.
ÉLECTION
DU
NEUVIEME
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
Christian
HAMON
se
déclare
candidat.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l'élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.9.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 3
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 1
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a- b
- c]
:55
f.
Majorité
absolue
: 28
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
.
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Christian
HAMON
55
Cinquante-cinq
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
-— Procès-verbal
d'élection Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
L
9
Publié
le 20/04/2026
S
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
3.9.2.
Proclamation
de
l’élection
du
neuvième
vice-président
M.
Christian
HAMON
est
proclamé
neuvième
vice-président
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
3.10.
ÉLECTION
DU
DIXIEME
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
Messieurs
Xavier
ICHARD,
Vincent
RECOULES
et
Jean-Marc
SENGES
se
déclarent
candidats.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l’élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.10.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: O
c- Nombre
de
suffrages
nuls
: 1
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 58
f.
Majorité
absolue
: 30
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
|
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Xavier
ICHARD
22
Vingt-deux
Vincent
RECOULES
16
Seize
Jean-Marc
SENGES
20
Vingt
3.10.2.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
M.
RECOULES
se
retire; Messieurs
ICHARD
et
SENGES
restent
candidats.
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 1
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 1
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 57
f. Majorité
absolue
: 29
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
.
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
|
En
toutes
lettres
Xavier
ICHARD
35
Trente-cinq
Jean-Marc
SENGES
22
Vingt-deux
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
—
Procès-verbal
d'élection Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le 20/04/2026
TT
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
3.10.3.
Proclamation
de
l'élection
du
dixième
vice-président
M.
Xavier
ICHARD
est
proclamé
dixième
vice-président
de
la 3CS
et est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
3.11.
ÉLECTION
DU
ONZIEME
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
Mme
Adeline
VEDEL
se
déclare
candidate.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l’élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.11.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 12
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 7
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b - c]
: 40
f.
Majorité
absolue
: 21
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
_
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Adeline
VEDEL
38
Trente-huit
Jean-Marc
SENGES
(non
candidat)
2
Deux
3.11.2.
Proclamation
de
l’élection
du
onzième
vice-président
M.
Adeline
VEDEL
est
proclamée
onzième
vice-présidente
de
la 3CS
et
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
3.12.
ÉLECTION
DU
DOUZIEME
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
Christian
MANUEL
se
déclare
candidat.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l’élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.12.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 6
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 1
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 52
f.
Majorité
absolue
: 27
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
-
Procès-verbal
d'élection
10 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026 CS
L
9
Publié
le 20/04/2026
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
CANDIDATS (dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
Christian
MANUEL
52
Cinquante-deux
3.12.2.
Proclamation
de
l’élection
du
douzième
vice-président
M.
Christian
MANUEL
est
proclamé
douzième
vice-président
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
3.13.
ÉLECTION
DU
TREIZIEME
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
Messieurs
Patrick
BOUSQUIE,
Christian
PUECH
et
Vincent
RECOULES
se
déclarent
candidats.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l'élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.13.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 3
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: O
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 56
f.
Majorité
absolue
: 29
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Patrick
BOUSQUIE
14
Quatorze
Christian
PUECH
16
Seize
Vincent
RECOULES
26
Vingt-six
3.13.2.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
Les
trois
élus
restent
candidats
pour
le
second
tour.
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 2
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 0
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-b
- c]
: 57
f.
Majorité
absolue
: 29
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
—
Procès-verbal
d'élection
11 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le 20/04/2026
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
7
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS (dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Patrick
BOUSQUIE
6
Six
Christian
PUECH
18
Dix-huit
Vincent
RECOULES
33
Trente-trois
3.13.3.
Proclamation
de
l'élection
du
treizième
vice-président
M.
Vincent
RECOULES
est
proclamé
treizième
vice-président
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
[ 3.14.
ÉLECTION
DU
QUATORZIEME
VICE-PRESIDENT
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
Mme
Sonia
RICHARD
MUNOZ
se
déclare
candidate.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l'élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
3.14.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 10
c- Nombre
de
suffrages
nuls
: 3
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-b
- c]
: 46
f. Majorité
absolue
: 24
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
5
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
RICHARD
MUNOZ
Sonia
46
Quarante-six
3.14.2.
Proclamation
de
l’élection
du
quatorzième
vice-président
Mme
Sonia
RICHARD
MUNOZ
est
proclamée
quatorzième
vice-présidente
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
-
Procès-verbal
d'élection
12 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le 20/04/2026
S
L
Or
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
4.
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
|
Il a
rappelé
que
les
membres
du
bureau,
qui
ne
sont
pas
président
ou
vice-président,
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
président
(art.
L.
5211-10
du
CGCT).
4.1.
ELECTION
DU
PREMIER
AUTRE
MEMBRE
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
Mme
Karine
DEDIEU
se
déclare
candidate.
Il a été
procédé
ensuite
à l'élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
4.1.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 5
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 2
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a- b
- c]
: 52
f. Majorité
absolue
: 27
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
|
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Karine
DEDIEU
52
Cinquante-deux
4.1.2.
Proclamation
de
l’élection
du
premier
autre
membre
du
bureau
M.
Karine
DEDIEU
est
proclamée
première
autre
membre
du
bureau
de
la 3CS
et
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
4.2.
ELECTION
DU
DEUXIEME
AUTRE
MEMBRE
|
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
Thierry
MALIET
se
déclare
candidat.
Il a été
procédé
ensuite
à
l'élection,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
4.2.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 11
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: O
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 48
f.
Majorité
absolue
: 25
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
-— Procès-verbal
d'élection
15 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le 20/04/2026
TT
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
|
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Thierry
MALIET
48
Quarante-huit
4.2.2.
Proclamation
de
l’élection
du
deuxième
autre
membre
du
bureau
M.
Thierry
MALIET
est
proclamé
deuxième
autre
membre
du
bureau
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
4.3.
ELECTION
DU
TROISIEME
AUTRE
MEMBRE
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
Simon
BRANDLI-BARBANCE
se
déclare
candidat.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l’élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
4.3.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 59
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 19
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 9
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-b
- c]
: 31
f. Majorité
absolue
: 16
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
|
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Simon
BRANDLI-BARBANCE
31
Trente-et-un
4.3.2.
Proclamation
de
l'élection
du
troisième
autre
membre
du
bureau
M.
Simon
BRANDLI-BARBANCE
est
proclamé
troisième
autre
membre
du
bureau
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
[4.8.
ELECTION
DU
QUATRIEME
AUTRE
MEMBRE
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
Mme
Aline
REDO
se
déclare
candidate.
Il a été
procédé
ensuite
à
l’élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
-— Procès-verbal
d'élection
14 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le
20/04/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
4.4.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 58
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 8
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 4
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b
- c]
: 46
f. Majorité
absolue
: 24
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
|
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Aline
REDO
46
Quarante-six
4.4.2.
Proclamation
de
l’élection
du
quatrième
autre
membre
du
bureau
Mme
Aline
REDO
est
proclamée
quatrième
autre
membre
du
bureau
de
la
3CS
et
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
4.5.
ELECTION
DU
CINQUIEME
AUTRE
MEMBRE
Le
président
demande
aux
délégués
communautaires
de
faire
acte
de
candidature.
M.
Guy
MALATERRE
se
déclare
candidat.
Il a
été
procédé
ensuite
à
l'élection,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marc
BALARAN.
4.5.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a-
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 58
b-
Nombre
de
suffrages
blancs
: 5
c-
Nombre
de
suffrages
nuls
: 1
d-
Nombre
de
suffrages
exprimés
[a-
b - c]
: 52
f.
Majorité
absolue
: 27
INDIQUER
LES
NOMS
ET
PRENOMS
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
|
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Guy
MALATERRE
52
Cinquante-deux
4.5.2.
Proclamation
de
l’élection
du
cinquième
autre
membre
du
bureau
M.
Guy
MALATERRE
est
proclamé
cinquième
autre
membre
du
bureau
de
la 3CS
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
-
Procès-verbal
d'élection
15 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le 20/04/2026
S
L Gr
ID
: 081-200040905-20260416-160426_PV_ELECT-DE
5.
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL
|
Conformément
aux
dispositions
du
CGCT,
le
Président
donne
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
à
l'assemblée
(document
qui
a
été
communiqués
aux
élus).
6. CLOTURE
DU
PROCES-VERBAL
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
16
avril
2026,
est
signé
par
le
président,
le
conseiller
communautaire
le
plus
âgé,
les
assesseurs,
les
auxiliaires
et
le
secrétaire
de
séance.
Le
Président
Doyen
du
conseil
Secrétaire
de
séance
Les
assesseurs
de
séance
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
communautaire
du
16/04/2026
— Procès-verbal
d'élection
16