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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3 election des vice presidents
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 22h57
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3 election des vice presidents)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
17/04/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260416-160426_3-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
| 9)
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
16
AVRIL
2026
Convoqué
le
10
avril
2026,
le
conseil
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
16
avril
2026
à
18h,
à
la
salle
François
Mitterrand
à
Carmaux,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
BALARAN.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants
:
Titulaires
présents
: 56
(jusqu’au
vote
du
3°"°
autre
membre
du
bureau)
et
55
(à
partir
du
vote
du
4ème
autre
membre
du
bureau)
ANDRIEU
Gwenaël
(pouvoir
de
GRANIER
Marie),
ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc,
BARRAU
Jean-Louis,
BESOMBES
Julien,
BORIES
Anne-Marie,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUSQUIE
Patrick,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CALVIGNAC
Lionel,
CARIVENC
Julien,
CAUSSANEL
Francis,
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DEDIEU
Karine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
FOULCHE
Thierry,
GARCIA
Patrick,
GRIMAUD
Hélène,
HAMON
Christian,
ICHARD
Xavier,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
de
GALAN
Elisabeth),
KULIFAJ
TESSON
Mylène,
LOPES
Delphine,
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MASSOL
Corinne,
MERCIER
Roland,
MIELVAQUE
Julie,
MUNOZ
Sonia,
NORKOWSKI
Patrice,
PUECH
Christian,
RATABOUL
Gisèle,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
ROUTHE
Jean-Paul,
RUIZ
Laurent,
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
de
BONFANTI
Djamila),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENAUX
OCHOA
Stéphanie,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel
(jusqu’au
vote
du
3°"°
autre
membre
du
bureau),
SODRICH
Thierry,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TESSON
Régis,
TOURSEL
Denis,
VALIERE
Jean-Paul,
VEDEL
Adeline.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: O
Titulaires
excusés
: 3
(jusqu’au
vote
du
3°"
autre
membre
du
bureau)
et
4
(à
partir
du
vote
du
4è"®
autre
membre
du
bureau)
BONFANTI
Djamila
(pouvoir
à SAN
ANDRES
Thierry),
GALAN
Elisabeth
(pouvoir
à
KOWALIK
Jean-
François),
GRANIER
Marie
(pouvoir
à ANDRIEU
Gwenaël),
SIBRA
Jean-Michel
(à
partir
du
vote
du
4î"e
autre
membre
du
bureau),
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: O
Secrétaire
de
séance :
EMERIAUD
Françoise
NOMBRE
DE
MEMBRES
— QUORUM
: 30
Titulaires
en
exercice
59
|
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
56
|
Voix
délibératives
59
Délégués
avec
pouvoir
3
Membres
présents
56
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
16/04/2026
-
Délibération
n°
3
1 Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
17/04/2026
nef
ID
: 081-200040905-20260416-160426_3-DE
DELIBERATION
N°
2026/04/16-3
:
ELECTION
DES
VICE-PRESIDENTS
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
procès-verbal
d'élection
et
les
résultats
du
scrutin,
M.
Jean-Marc
BALARAN,
Président
de
la
3CS,
préside
les
opérations
de
vote
relatives
à
l’élection
des
Vice-Présidents
de
la communauté
de
communes.
Il rappelle
les
modalités
d'élection
des
Vice-Présidents,
conformément
aux
dispositions
du
CGCT
(qui
sont
les
même
que
celles
applicables
à
l'élection
des
adjoints).
Après
l’appel
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote
(dont
les
résultats
figurent
au
procès-verbal
d'élection). Le
conseil
communautaire,
après
le bon
déroulé
des
opérations
de
vote,
et
compte
tenu
des
résultats
du
scrutin,
PROCLAME
les
conseillers
communautaires
suivants
élus
:
Mme
Martine
COURVEILLE
en
qualité
de
1°"° Vice-Présidente
M.
Patrice
NORKOWSKI
en
qualité
de
2°"°
Vice-Président
M.
Jean-Claude
CLERGUE
en
qualité
de
3*"°
Vice-Président
. François
BOUYSSIE
en
qualité
de
4ÿ"®
Vice-Président
. Jean-François
KOWALIK
en
qualité
de
5°"
Vice-Président
. Thierry
SAN
ANDRES
en
qualité
de
6°"°
Vice-Président
. Thierry
CALMELS
en
qualité
de
7°"°
Vice-Président
. Mylène
KULIFAJ
TESSON
en
qualité
de
8°"°
Vice-Président
M.
Christian
HAMON
en
qualité
de
9°"°
Vice-Président
Mme
Xavier
ICHARD
en
qualité
de
10°"
Vice-Présidente
M.
Adeline
VEDEL
en
qualité
de
11°"°
Vice-Président
M.
Christian
MANUEL
en
qualité
de
12°"
Vice-Président
M.
Vincent
RECOULES
en
qualité
de
13*"°
Vice-Président
Mme
Sonia
MUNOZ
en
qualité
de
14*"°
Vice-Présidente
DECLARE
les
Vice-Président(e)s
installé(e)s
dans
leurs
fonctions
AUTORISE
M.
le
Président
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
£££<£=£<
Fait
et
délibéré
le
16
avril
2026.
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
BALARAN
Françoise
EMERIAUD
Le
—
T
Acte
certifié
énron
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa publication
le
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
16/04/2026
-— Délibération
n°
3
2