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Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 22h57
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 5 election membre bureau)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
ID
: 081-200040905-20260416-160426_5-DE
Publié
le
17/04/2026
S
L 624
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
7
!
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
16
AVRIL
2026
Convoqué
le
10
avril
2026,
le
conseil
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
16
avril
2026
à
18h,
à
la
salle
François
Mitterrand
à
Carmaux,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
BALARAN.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants
:
Titulaires
présents
: 56
(jusqu’au
vote
du
3*"°
autre
membre
du
bureau)
et
55
(à
partir
du
vote
du
4°
autre
membre
du
bureau)
ANDRIEU
Gwenaël
(pouvoir
de
GRANIER
Marie),
ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc,
BARRAU
Jean-Louis,
BESOMBES
Julien,
BORIES
Anne-Marie,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUSQUIE
Patrick,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CALVIGNAC
Lionel,
CARIVENC
Julien,
CAUSSANEL
Francis,
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DEDIEU
Karine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
FOULCHE
Thierry,
GARCIA
Patrick,
GRIMAUD
Hélène,
HAMON
Christian,
ICHARD
Xavier,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
de
GALAN
Elisabeth),
KULIFAJ
TESSON
Mylène,
LOPES
Delphine,
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MASSOL
Corinne,
MERCIER
Roland,
MIELVAQUE
Julie,
MUNOZ
Sonia,
NORKOWSKI
Patrice,
PUECH
Christian,
RATABOUL
Gisèle,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
ROUTHE
Jean-Paul,
RUIZ
Laurent,
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
de
BONFANTI
Djamila),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENAUX
OCHOA
Stéphanie,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel
(jusqu’au
vote
du
3*"°
autre
membre
du
bureau),
SODRICH
Thierry,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TESSON
Régis,
TOURSEL
Denis,
VALIERE
Jean-Paul,
VEDEL
Adeline.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 0
Titulaires
excusés
: 3
(jusqu’au
vote
du
3°"°
autre
membre
du
bureau)
et
4 (à
partir
du
vote
du
4°
autre
membre
du
bureau
BONFANTI
Djamila
(pouvoir
à SAN
ANDRES
Thierry),
GALAN
Elisabeth
(pouvoir
à
KOWALIK
Jean-
François),
GRANIER
Marie
(pouvoir
à
ANDRIEU
Gwenaël),
SIBRA
Jean-Michel
(à
partir
du
vote
du
4î"°
autre
membre
du
bureau),
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 0
Secrétaire
de
séance
:
EMERIAUD
Françoise
NOMBRE
DE
MEMBRES
—
QUORUM
: 30
Titulaires
en
exercice
59
|
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
56
|
Voix
délibératives
59
Délégués
avec
pouvoir
3
Membres
présents
56
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
16/04/2026
— Délibération
n°
5
1 Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
17/04/2026
nef
ID
: 081-200040905-20260416-160426_5-DE
DELIBERATION
N°
2026/04/16-5 :
ELECTION
DES
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
procès-verbal
d'élection
et
les
résultats
du
scrutin,
M.
Jean-Marc
BALARAN,
Président
de
la
3CS,
préside
les
opérations
de
vote
relatives
à
l’élection
des
autres
membres
du
bureau
de
la
communauté
de
communes.
Il rappelle
les
modalités
d’élection
des
autres
membres
du
bureau,
conformément
aux
dispositions
du
CGCT
(qui
sont
les
même
que
celles
applicables
à
l'élection
des
Vice-Présidents).
Après
l'appel
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote
(dont
les
résultats
figurent
au
procès-verbal
d'élection). Le
conseil
communautaire,
après
le bon
déroulé
des
opérations
de
vote,
et compte
tenu
des
résultats
du
scrutin,
PROCLAME
les
conseillers
communautaires
suivants
membres
du
bureau
:
- _
Madame
Karine
DEDIEU
en
qualité
de
1*®
autre
membre
du
bureau
-__
Monsieur
Thierry
MALIET
en
qualité
de
2*"°
autre
membre
du
bureau
-__
Monsieur
Simon
BRANDLI-BARBANCE
en
qualité
de
3°"
autre
membre
du
bureau
-
Madame
Aline
REDO
en
qualité
de
4°"
autre
membre
du
bureau
-
Monsieur
Guy
MALATERRE
en
qualité
de
5°"°
autre
membre
du
bureau
DECLARE
les
membres
du
bureau
installés
dans
leurs
fonctions.
AUTORISE
M.
le
Président
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Fait
et
délibéré
le
16
avril
2026.
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
BALARAN
Françoise
EMERIAUD
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa
publication
le
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
16/04/2026
-
Délibération
n°
5
2