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Ordre du Jour - 04.07.2024 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 04.07.2024 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Enseignement supérieur,
heix. (e) 4e 11e)
CONSEIL MUNICIPAL
CEE ler!
RDRE DU JOU
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du 23 mai 2024
DIRECTION GENERALE JUR | Délégation du Maire : suppression de la Monsieur Juridique 086 | délégation de l'alinéa 30 de l'article L2122- QUISTREBERT
22 du CGCT.
DIRECTION GENERALE JUR | Extension de la réserve naturelle nationale Monsieur le Juridique 087 | des marais de Séné: position de la Maire commune de Theix-Noyalo
ANNEXE 1
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n°63/2024 du 23 mai 2024
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JEUNESSE 097 | ANNEXE 2 Vie Locale KERYJAOUEN
Coordination jeunesse
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Foncier Us DIRECTION AMENAGEMENT FON | Rétrocession de l'impasse du Vieux Poteau Commission Madame ET CADRE DE VIE 101 | Rouge dans le domaine public communal — | Aménagement et Cadre | CATREVAUX Foncier ANNEXE 5 ve DIRECTION AMENAGEMENT FON | Acquisition d'un foncier auprès de la SAS Commission Monsieur ET CADRE DE VIE 102 | UPP rue des Lavandières (parcelle AC2) Aménagement et Cadre CELARD Foncier de Vie DIRECTION AMENAGEMENT FON | Cession d'un délaissé rue Agnès de la Commission Madame ET CADRE DE VIE 103 | Barre de Nanteuil aux consorts AYDIN- | Aménagement et Cadre | CATREVAUX Foncier ANNEXE 6 see DIRECTION AMENAGEMENT FON | Délibération modificative relative à la Commission Monsieur le ET CADRE DE VIE 104 | cession d'une partie de la parcelle AK25 | Aménagement et Cadre Maire Foncier sise à Plaisance à la Société Cosportinc de Vie
DIRECTION GENERALE JUR | Décisions municipales prises par Monsieur Monsieur Juridique 108 | le Maire le Maire
La séance est publique
Affiché le 2516 /24
Le Maire,
Christian SEBILLE