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Convocation - 04.07.2024 CONVOCATION ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28.06.2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
heix= Oyd0O
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 28 JUIN 2023
Approbation du procès-verbal du 24 mai et 9 juin 2023
Désignation du Secrétaire de Séance
DIRECTION GENERALE AJ | Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Commissions Monsieur le Affaires Juridiques 081 | signer la convention d'adhésion au service Organisation et Maire Conseil en Energie partagé (CEP) proposé RÉSSOUTCESIET
par GMVA.
Annexe |
DIRECTION GENERALE FIN Délibération modificative du budget Commissions Monsieur Finances 082 | principal Organisation et QUISTREBERT Ressources
DIRECTION GENERALE FIN Budget principal- actualisation de Commissions Monsieur Finances 083 | l'autorisation de programme et crédits de Organisation et QUISTREBERT paiement n°01-2022 Ressources
DIRECTION GENERALE RH Modification du tableau des effectifs Commissions Monsieur Le Ressources Humaines 084 Organisation et Maire Ressources
ENFANCE JEUNESSE AS Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Commission Madame
Affaires scolaires 085 | signer la convention de partenariat entre la | Animation Vie Locale | KERYJAOUEN médiathèque municipale et les écoles
élémentaires de la ville.
Annexe 2
ENFANCE JEUNESSE AS | Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Commission Madame Affaires scolaires 086 | signer la convention de partenariat avec | Animation VieLocale | KERYJAOUEN Familles Rurales pour des animations liées à
la parentalité.
Annexe 3
DIRECTION GENERALE SDS | Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Commission Madame Services des Sports 087 | signer le règlement intérieur des activités | Animation Vie Locale DELOURME séniors proposées par le service des sports
municipal
Annexe 4
DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Commission Monsieur ET CADRE DE VIE 088 | signer la convention de réalisation d'un Aménagement et CELARD Travaux projet pédagogique à caractère industriel Cadre de Vie avec le lycée ST JOSEPH (abri bus)
Annexe 5
DIRECTION AMENAGEMENT ACVIE | Procédure de modification n°6 du plu de Commission Monsieur
ET CADRE DE VIE 089 | theix — délibération motivée décidant de ne . + CELARD adre de Vie Affaires foncières pas réaliser une évaluation environnementale sur avis conforme de la
MRAE DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Vente partielle de la parcelle AK 25 p sise à Commission Madame ET CADRE DE VIE 090 | PLAISANCE avec la société COSPORTINC Aménagement et CATREVAUX Affaires foncières Annexe 6 Cadre des DIRECTION GENERALE AJ Décisions municipales prises par Monsieur le Monsieur le Affaires juridiques 091 Maire Maire
La séance est publique
Affchéle ?O des n 2023