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Ordre du Jour - 14.11.2024 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 14.11.2024 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
heix.: oyalo
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 14 novembre 2024
LA)
Approbation du procès-verbal du 19 septembre 2024
Désignation du Secrétaire de Séance
DIRECTION GENERALE JUR | Décisions municipales prises en vertu de Monsieur le
Juridique 184 | l'article L2122-22 du CGCT Maire
DIRECTION GENERALE INTER | Propositions des ZAEnR thermiques Commission Monsieur le
Intercommunalité 135 |identifiées par GMVA sur le territoire | Aménagement et Cadre Maire communal de Vie
ANNEXE 1
DIRECTION GENERALE INTER | Contrat avec l'éco-organisme ALCOME | Commission Ressources Monsieur le
Intercommunalité 136 | pour la réduction des déchets des produits Maire de tabac dans l'espace public.
ANNEXES 2 et 3
DIRECTION AMENAGEMENT FON | Sursis à statuer — périmètre centre-ville Commission Monsieur le ET CADRE DE VIE 137 | ANNEXE 4 Aménagement et Cadre Maire Foncier “Ve DIRECTION GENERALE FIN Construction d'un pôle sportif et associatif Monsieur le Finances 188 | à plaisance — approbation du projet et du Maire plan de financement
Annexe 5
DIRECTION GENERALE FIN | DM n°3 budget principal Commission Ressources Monsieur le Finances 139 Maire DIRECTION GENERALE FIN | Admission en non-valeur Commission Ressources Monsieur le Finances 140 Maire DIRECTION GENERALE FIN | Reprise sur provision-risque d'impayés Commission Ressources Monsieur le Finances 141 Maire DIRECTION GENERALE INTER | Présentation du rapport d'activités 2023 Monsieur le Intercommunalité 142 | de GMVA Maire ANNEXE 6
DIRECTION GENERALE INST | Présentation du rapport d'activités 2023 Monsieur Instances municipales 143 | de MORBIHAN ENERGIES CELARD ANNEXES 7 et 8
DIRECTION GENERALE INST | Présentation du rapport d'activités 2023 du Madame
Instances municipales 144 | PNR GOLFE DU MORBIHAN LE BODIC ANNEXE 9
DIRECTION GENERALE RH Modification de la délibération relative au | Commission Ressources Madame
Ressources Humaines 15 | RIFSEEP JEHANNO
DIRECTION GENERALE RH |lL'indemnité spéciale de fonction et Madame Ressources Humaines 146 | d'engagement (ISFE) pour la filière police JEHANNO municipale
DIRECTION GENERALE RH | Avenant n°2 à la convention d'entente | Commission Ressources Madame Ressources Humaines 147 | avec la commune de SENE JEHANNO ANNEXE 10
DIRECTION GENERALE RH Modification du règlement intérieur Commission Ressources Madame Ressources Humaines 148 | ANNEXE 11 JEHANNO DIRECTION ENFANCE JEU | Modification du bulletin d'inscriptions des | Commission Services à Madame JEUNESSE 149 | activés séniors: marche nordique et gym la population JEHANNO
Jeunesse douce.
ANNEXE 12
DIRECTION ENFANCE JEU | Modification du règlement intérieur de | Commission Services à Madame JEUNESSE 150 | l'école municipale des Sports la population JEHANNO Jeunesse ANNEXE 13
DIRECTION ENFANCE JEU | Modification du règlement intérieur des | Commission Services à Madame
JEUNESSE 181 | Vacances Actives la population JEHANNO Coordination jeunesse ANNEXE 14
DIRECTION AMENAGEMENT FON | Cession de la parcelle X54 à TENAC aux Commission Madame
ET CADRE DE VIE 152 | consorts GUENEGO avec constitution d'une | Aménagement et Cadre | CATREVAUX Foncier servitude de passage. de Vie
La séance est publique Miche LR
ni.
Le Maire,
Christian SEBILLE