Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 176 Soutien financier association parrain marraine du trail de la Kilienne
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 176 Soutien financier association parrain marraine du trail de la Kilienne)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
4e
le
1411/2024
14/11/2024
Le L-
gl
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de Artois
Séance
du
7
novembre
2024
L’an
2024
et le 7 novembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur
convocation
du
30
octobre
2024,
Date
de
la convocation
: 30
octobre
2024
Date
d’affichage
: 30
octobre
2024
Délibération
N°
07-11-2024
/ N°176
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 80
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Coin,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailiy,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Arnaud
Ricq,
Sébastien
Henquenet,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Yannick
Barlet,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Jean-Louis
Lebas,
Jean-François
Varoqui,
Henri
Cuviilier,
Yves
Lieppe,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Emmanuel
loos,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Fabienne
Kwiatkowski,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart. Membres
suppléés
: 5
Membres
ayant
donné
procuration :
11
Membres
votants
: 96
Absents
: Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Lionel
Cayet,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Pierre
Cuvillier,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Alain
Traisnel,
Jean-François
Haultcoeur,,
Magalie
Jonard,
Frédéric
Plaquet,
Magali
Urbanac,
Eric
Caron,
Xavier
Normand.
Absents
suppléés
: René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
François
Coquart
suppléé
par Arnaud
Darras,
Edouard
Hautecoeur
suppléé
par
Céline
Godart,
David
Duchateau
suppléé
par
Vincent
Guisse,
Louis
Lambert
suppléé
par
Pierre
Bourdrez.
Absent
excusé
: Jean-Michel
SchulzEnvoyé
en
préfecture
le
14/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2024
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20241107-D176_2024-DE
Absents
ayant
donné
procuration
: Alexandre
Hulot
ayant
donné
procuration
à Jacques
Nick,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Bertout,
Julien
Bellengier
ayant
donné
procuration
à
Harold
Tétu,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
Eric
Poulain,
Jean-Pierre
Marocchini
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Locquet,
Anne-Sophie
Larivière
ayant
donné
procuration
Damien
Bricout,
Serge
Leu
ayant
donné
procuration
à Henri
Cuvillier,
Alexandre
Decry
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Henquenet,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Philippe
Vanderbeken,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à
Jean-
François
Varoqui,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux.
Secrétaire
de
séance
: Romuald
Delattre
Titre
de
la
délibération
: Soutien
financier
association
parrain/marraine
du
trail
de
la
kilienne Monsieur
le
Vice-Président
rappelle
que
lors
de
l'événement
du
TRAIL
de
la KILIENNE,
un
parrain
ou
une
marraine
est
choisi
par
la
Communauté
de
Communes
pour
représenter
et
associer
l'image
de
l'association
à l'événement
intercommunautaire.
Lors
de
cette
journée,
en
plus
de
présenter
l'association
et
lui
donner
la possibilité
de
vendre
des
produits
pour
récolter
des
fonds,
il est proposé
de
faire
un
don
à cette
dernière.
L'association
doit
soutenir
des
personnes
en
situation
de
handicap
et
être
domiciliée
sur
le
territoire
des
Campagnes
de
l'Artois.
Les
conditions
de
versement
et
engagements
pris
par
chacune
des
parties
sont
stipulées
dans
une
convention
rédigée
annuellement.
Monsieur
le
Vice-Président
propose
de
faire,
à
chaque
TRAIL
de
la
KILIENNE,
un
don,
à
hauteur
de
200
€, à destination
de
l'association
représentée
par
le parrain
ou
la marraine
choisie
par
la Communauté
de
Communes.
Vu
l’avis
favorable
du
bureau
communautaire
en
date
du
30
octobre,
le
conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
:
- de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
200
€
à l'association
choisie,
- d’engager
toutes
les
démarches
nécessaires,
- d'autoriser
le Président
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en place
de
cette
action, - d'inscrire,
tous
les
ans,
les
crédits
nécessaires
aux
budgets.