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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Muncipal 25 mars 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Muncipal 25 mars 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Économie et finances,
République Française
Commune de Saint-Priest en Jarez
Délibérations prises par le Conseil Municipal
Séance du 25 mars 2024
◆◆◆◆◆◆
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - GARBAY Isabelle (retard) - BARBE Sylvie - MOURGUES Corinne -
Etaient absents et excusés :
MM. REPELLINI Raymonde - SAHUC Jean-François - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - ACHARD Pierre - TALIA Christophe - JOLY Florence - LAFON Lise - RODRIGUES SOUSA Hugo - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
Mme REPELLINI à Mme GEUSENS
M. SAHUC à M. ZAVROSA
M. COSSEY à M. PELLEGRIN
M. BLANCHARD à M. DI PAOLO
M. ACHARD à Mme BISACCIA
M. TALIA à Mme PAPIN
M. RODRIGUES SOUSA à M. SERVANT
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
• Procès-verbal de la séance précédente
• Finances
1. Approbation des comptes de gestion 2023 Commune et service des pompes funèbres 2. Compte Administratif 2023 — Commune — Service des pompes funèbres 3. Budget de la Commune affectation du résultat 2023
4. Budget du service connexe des pompes funèbres : affectation résultat 2023 5. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2024 6. Autorisation de programme pluriannuelle extension et réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry – Bilan 2023 – Report des crédits de paiement 2023 non utilisés – Modification autorisation de programme initiale et répartition des crédits de paiement 7. Budget primitif 2024 — Commune — Service des pompes funèbres 8. Budget primitif 2024 : avance remboursable du budget des pompes funèbres au budget principal 9. Subvention – Régie de Gestion du NEC – Exercice 2024
• Administration Générale
10. Etat des décisions du Maire
11. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières — Année 2023
12. Protocole d’accord transactionnel avec la Ville de Saint-Etienne : cession parcelle AO81 13. Adhésion à la SCIC de travail temporaire ALLIANCE SOLUTIONS RH (My Coop & Co) 14. SIEL-TE – Déplacement de deux mâts devant l’école Jean Macé
15. SIEL-TE – Eclairage rue Jules Ferry
16. Dispositif santé – Convention avec AXA France
17. Approbation d’une convention intercommunale pour le financement Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) 2024/2026
18. Organisation du temps scolaire – Rentrée 2024
19. Dénomination du nouveau groupe scolaire du centre bourg et de ses voies d’accès 20. Modification de la carte scolaire
21. Saint-Etienne Métropole – Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l’éco-organisme CITEO
• Personnel Communal
22. Action sociale en faveur du personnel communal – Année 2024
• Administration Générale
23. Signature d’une convention de prise en charge des animaux errants blessés et d’identification et de stérilisation des chats errants avec la clinique vétérinaire de l’Etrat
• Questions diverses
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