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Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Économie et finances,
République Française
Commune de Saint-Priest en Jarez
Délibérations prises par le Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2023
◆◆◆◆◆◆
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne
Etaient absents :
MM. BRUNEAU Claude - REPELLINI Raymonde - ACHARD Pierre - TALIA Christophe - JOLY Florence - LAFON Lise - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. BRUNEAU à Mme GEUSENS
Mme REPELLINI à Mme PAPIN
M. TALIA à M. DI PAOLO
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
• Procès-verbal de la séance précédente
• Finances
1. Approbation des comptes de gestion 2022 Commune et service des pompes funèbres 2. Compte Administratif 2022 — Commune — Service des pompes funèbres 3. Budget de la Commune affectation du résultat 2022
4. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2023 5. Budget primitif 2023 : avance remboursable du budget des pompes funèbres au budget principal
6. Budget de la Commune : autorisation de programme pluriannuel et crédits de paiement – Extension – Réhabilitation école Jules Ferry
7. Budget primitif 2023 — Commune — Service des pompes funèbres 8. Subvention – Régie de Gestion du NEC – Exercice 2023
9. Subventions aux associations – Année 2023
10. Subvention – Convention financière avec l’association Comité des Œuvres Sociales (COS)
• Administration Générale
11. Etat des décisions du Maire
12. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières — Année 2022 13. Mutuelle communale – Convention avec AXA France
14. Projet de convention de veille et de stratégie foncière avec l’EPORA et Saint-Etienne Métropole
• Personnel Communal
15. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Mise à jour n° 7
16. Modification du tableau des effectifs
• Administration Générale
17. Tennis Club – Convention d’objectifs IDCLUB
• Questions diverses
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