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Déliberation - liste deliberations cm 31012024
Déliberation - liste deliberations 22052024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Riche.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 22052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Industrie,
# 1 I
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Liste des délibérations approuvées du
Conseil municipal du 22 mai 2024
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Convocation 16/05/2024
Affichage 27/05/2024
Secrétaires de séance M. Vladimir RICHARDEAU
Mme Noura KENANI
Étaient présents à l’appel nominal :
Sébastien CLÉMENT, Armelle AUDIN, Yann VASSELIN, Zohra KHANE, Sébastien CASSIER, Janelle CRESPIN, Vladimir
RICHARDEAU, Sabine PINGAUD, Patrick SOTTEJEAU, Fatima HASSANI, Christian SEISEN, Georges DRUMONT,
Ismaël DIJELLEL, Vincent CORVOISIER, Caroline TRAVERS, François JOURDRAN, Zakariae MIKKI, Valérian
BOUCHER, Victoria MÉRON, Alain RIOUX, Martine VERGEOT, Isabel TEIXEIRA, Noura KENANI, Christophe
CHALAYE, Wilfried SCHWARTZ, Marie DOUARD, Christine BREYSSE.
Conformément à l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales :
" Nelsa BRANCO, Louise POISSON, Anna DELLA ROSA, Philippe PLANTARD et Florent BARBAULT étaient
excusés et ont donné respectivement pouvoir à Alain RIOUX, Sébastien CASSIER, Christian SEISEN,
Christine BREYSSE et Christophe CHALAYE ;
= Ludivine SASSIER était excusée et non représentée.
Délibération N°DEL-20240522-SG-01-ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17
AVRIL 2024
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
COMMISSION N°1 - FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, ADMINISTRATION GENERALE, JUMELAGE, AFFAIRES METROPOLITAINES ET DEMOCRATIE PERMANENTE
Délibération N°DEL-20240522-DFCP-02-ACTUALISATION DES TARIFS MUNICIPAUX
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 22 mai 2024 1/3 Délibération N°DEL-20240522-DFCP-03-DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS TOURS METROPOLE VAL
DE LOIRE 2024 — FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE ET DE LA PLEIADE Rapporteur
Valérian BOUCHER
Délibération approuvée à l’unanimité
Quorum
Pour
Contre
Abstentions
17
32
00
00
Délibération N°DEL-20240522-DFCP-04-CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET
COORDINATION DES TRAVAUX NECESSAIRES A LA REALISATION DE LA DEUXIEME LIGNE DE TRAMWAY
ET DE SES COMPOSANTES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION
Délibération approuvée à l’unanimité Rapporteur
Armelle AUDIN Quorum
Pour
Contre
Abstentions
17
32
00
00
Délibération N°DEL-20240522-AGC-05-MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CIMETIERES
DE LA COMMUNE — AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération approuvée à l’unanimité Rapporteur
Sébastien
CLÉMENT
Quorum
Pour
Contre
Abstentions
17
32
00
00
COMMISSION N°2 — URBANISME, GRANDS PROJETS, TRANSITION ÉCOLOGIQUE, ÉQUIPEMENTS
PUBLICS, ESPACES VERTS ET URBAINS, EMBELLISSEMENT DE LA VILLE
Délibération N°DEL-20240522-DGPU-07-ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE SIS 10 RUE DU 11
NOVEMBRE 1918
Rapporteur
Sabine PINGAUD
Délibération approuvée à l’unanimité
Quorum
Pour
Contre
Abstentions
17
32
00
00
Délibération N°DEL-20240522-DST-08-SERVICE COMMUN DE L'ENERGIE — ADHESION DE LA
COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS
Délibération approuvée à l’unanimité Rapporteur
Christian SEISEN Quorum
Pour
Contre
Abstentions
17
32
00
00
Délibération N°DEL-20240522-DGPU-06- PROJET LIGNES2TRAM - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
PREALABLEMENT A L'ENQUETE PUBLIQUE
Délibération approuvée à l’unanimité Rapporteur
Armelle AUDIN Quorum
Pour
Contre
Abstentions
17
32
00
00
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 22 mai 2024 2/3 Délibération N°DEL-20240522-DGPU-09-GROUPEMENT D’AUTORITES CONCEDANTES - CONCESSION
DE MOBILIER URBAIN — NOMINATION D'UN(E) REPRESENTANT(E) TITULAIRE ET D’UN(E)
REPRESENTANT(E) SUPPLEANT(E)
Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Fatima HASSANI Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
COMMISSION N°3 - SOLIDARITES INTERGENERATIONNELLES, EDUCATION, VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE, CULTURE ET PATRIMOINE
Délibération N°DEL-20240522-DFSVL-10-REGLEMENT DU MARCHE DE NOËL — AVIS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sabine PINGAUD Quorum 17
Pour 25
Contre 00
Abstentions 07 (Witfried SCHWARTZ, Noura KENANI Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE, Philippe PLANTARD, Marie DOUARD et Christine BREYSSE)
Délibération N°DEL-20240522-DFSVL-11-REGLEMENT DU FORUM DES ASSOCIATIONS — AVIS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur Délibération approuvée à la majorité
Zakariae MIKKI Quorum 17
Pour 25
Contre 07 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE, Philippe PLANTARD, Marie DOUARD et Christine BREYSSE)
Abstentians 00
Délibération N°DEL-20240522-DFSVL-12-ATTRIBUTION D’'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA
COOPERATIVE SCOLAIRE DE L'ÉCOLE ELEMENTAIRE FERDINAND-BUISSON Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Vladimir Quorum 17
RICHARDEAU Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations arrêtée et signée le :
Par :
Le Maire Les secrétaires de séance
Sébastien CLÉMENT Vladimif RICHARDEAU Noura KENANI
Publié sous forme électronique de manière permanente et gratuite sur le site internet de la Ville et affiché en Mairie, conformément àl'article
L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 22 mai 2024 3/3