Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 8 01 2019
Compte-Rendu - cr 28 01 2020
Compte-Rendu - cr cm du 28 04 2025
Compte-Rendu - cr cm 20 12 2019
Compte-Rendu - cr cm 25 11 2019
Compte-Rendu - cr cm 27 05 2019
Compte-Rendu - cr cm 25 03 2019
Compte-Rendu - cr reunion cm du 28 09 15
Compte-Rendu - cr cm du 28 04 2025 2
Compte-Rendu - cr cm 19 01 2021
Compte-Rendu - cr cm 28 01 2019
Document publié le Mardi 29 janvier 2019 par la commune de Soulaines-sur-Aubance.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 28 01 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Affiché le 29 janvier 2019
MAIRIE DE SOULAINES SUR AUBANCE
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2019
Date de convocation : 23 janvier 2019
Le 28 janvier 2019, à 20h30, le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel
de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel COLAS, Maire.
Etaient présents : Michel COLAS, Christophe GOURICHON, Claude LEGUILLON, Christine CHAUVEAU, Yannic ROBIN, Alain
PHILIPPE, Nathalie HUBERT, Alain AGATOR.
Etait (ent) absent (s) excusé(s) : Marie-Claude GUILLOT qui a donné pouvoir à Christophe GOURICHON, Marie SALLÉ qui a
donné pouvoir à Claude LEGUILLON, Marie-Jo PERTUE, Pascal FERRAND qui a donné pouvoir à Michel COLAS
Etait (ent) absent (s) non excusé(s) : Christian BONFANTI
Secrétaire de séance : Alain AGATOR
Le procès-verbal de la réunion du 8 janvier 2019 est adopté (9 pour, 2 abstentions)
DEL-201902
VIE ASSOCIATIVE : VOTE DES SUBVENTIONS
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide de verser les subventions suivantes :
ASSOCIATIONS MONTANT VOTE
SPA 433,00 € 10 pour, 1 contre Association Chasseurs Marzelle 150,00 € 10 pour, 1 contre
ASDMS Basket 400,00 € 11 pour
Rythm’ Danse 100,00 € 11 pour ACIC 400,00 € 11 pour A.P.E. Soulaines 600,00 € 11 pour Association CPG.CATM 100,00 € 11 pour | 7 pour, 3 contre, A.D.M.R. vallée de l’Aubance 1 040,00 € F abstention
AccorDanse en 2LA 1 200,00 € 11 pour
Comité de Jumelage 700,00 € 11 pour Fanfare de l'Aubance (Mozé-Soulaines) 500,00 € 11 pour Comité des Fêtes | 1 000,00 € 11 pour Société l'Union 200,00 € 11 pour 9 pour, 1 abstention
Association Œuvre Cheval et Art 2 000.00 € | N. Hubert ne prenant pas part au vote
10 pour
Association Espoir 300,00 € | G. Gourichon ne prenant pas part au vote
Ces dépenses seront inscrites au Budget Primitif 2019.
DEL-201903
PERSONNEL : CREATION D'UN POSTE DANS LE CADRE D'AVANCEMENT DE GRADE
M. le Maire indique qu'un adjoint administratif territorial (poste permanent à 31/35°) remplit les conditions pour être promu au grade supérieur, à savoir adjoint administratif territorial principal de 2°" classe.
Les présentes décisions sont susceptibles de faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents, ° décide, sous réserve de l'avis de la Commission Administrative Paritaire, la création, à compter du 1% février 2019, d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2%" classe (31/35°) ;
° décide, en conséquence, de supprimer, à la même date, un poste d'adjoint administratif territorial, à temps incomplet (31/35°).
Les crédits nécessaires seront prévus au budget primitif.
À SOULAINES SUR AUBANCE, le 29 janvier 2019
#4 RNES- SE
Sr ; GR .
À PEN Le Maire V5
Mas us
7 7 Michel COLAS
Les présentes décisions sont susceptibles de faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois