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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2024 215 Annexe Compte Rendu DES Decisions Prises PAR Madame la Presidente.I
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2024 215 Annexe Compte Rendu DES Decisions Prises PAR Madame la Presidente.I)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N° 0882 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Patrick CABRERA
Montant : 89,75€
Décision de la présidente N° 0883 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Lisa COURREGES
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0884 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Claude SANCERE
Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0885 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Arlette RICARD
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0886 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - René VIVIES
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0887 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Joëlle BERGES
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0888 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Laura BARBARO
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0889 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Marie DUPUYS
Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0890 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Myriam BOUSQUIE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0891 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Matthieu BELLONNET
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0892 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Marie-Claude TAVEAU Montant : 149,75 € Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N° 0893 du 13 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Marie-Line CAZENAVE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0894 du 13 juin 2024
Pilote : Développement économique
Objet : ZAC Les Combettes - Convention de servitude Enedis Partenaire : Enedis
Montant : à titre gracieux
Durée : durée de vie des ouvrages
Décision de la présidente N° 0895 du 18 juin 2024
Pilote : Direction des ressources logistiques
Objet : Acquisition d'un véhicule électrique d'occasion de type Renault Zoé immatriculé FZ-152-DQ auprès de la concession Renault Albi - Groupe Fabre Montant : 17 488 ,00€TTC
Décision de la présidente N° 0896 du 13 juin 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 027: Prestations de transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - Secteur Est - Annule et remplace la décision DEC2024 0794
Partenaire : Société Coulom Autocars
Montant : 1 000 000 € maximum
Durée : 4 ans
Décision de la présidente N° 0897 du 13 juin 2024
Pilote : Mobilités
Objet : Prise à bail - espace info Libéa - avenue De Gaulle
Prestataire : société UDON
Montant : 7/50 € par mois
Durée : 5 ans
Décision de la présidente N° 0898 du 13 juin 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°3 - 2024 - budget général Montant : virement de crédits depuis le compte 673 « annulation de titres sur exercices antérieurs» (fonction 01) d’un montant de 15 000 € vers le compte 6234 « réceptions » (fonction 031)
Décision de la présidente N°0899 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 91 rue de la Croix Verte - lots n°1 - 2 et 6 - 81000 Albi et cadastré AO1232 - AO1233
Décision de la présidente N° 0900 du 13 juin 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°4-2024 budget général Montant : virement de crédits depuis le compte 673 « annulation de titres sur exercices antérieurs» (fonction 01) d’un montant de 51 600 € vers les comptes 60611 « eau et assainissement » (fonction 554) pour 4 600 €, 60612 « électricité » (fonction 554) pour 16 000 €, 615232 « entretien et réparations sur réseaux » (fonction 554) Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
pour 24 000 € et 611 « contrats de prestations de services-—trorecrom-7-potn 7 000 €
Décision de la présidente N°0901 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue Jean-Baptiste Charcot 81150 Marssac-sur-Tarn et cadastré ADO042
Décision de la présidente N°09002 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Délégation du droit de préemption à la commune d'Albi - bien cadastré BW0339
Décision de la présidente N° 0903 du 13 juin 2024
Pilote : Médiathèque
Objet : Location 2024 du système informatique VisualCourse Prestataire : Société VisualCourse
Montant : 2 344,90 €
Durée : 1 an
Décision de la présidente N° 0904 du 13 juin 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché n° 24.037: Transport et Valorisation agricole des boues des stations d'épuration d'Albi madeleine, Terssac Albipôle et Marssac Verdier Prestataire : Société SEDE Environnement
Montant : 442 000 €
Durée : 2 ans
Décision de la présidente N° 0905 du 13 juin 2024
Pilote : Eau potable
Objet : Aide à l'achat de récupérateurs d'eau de pluie pour la période de mai 2024 Bénéficiaires : personnes ayant fait la demande au mois de mai 2024 Montant total: /7667,40 €
Décision de la présidente N° 0906 du 13 juin 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché n° 24.036: Etude de la morphologie urbaine, du couvert végétal et de la climatologie urbaine
Prestataire : sociétés Terranis / Sol et cité
Montant : 48 870 €
Durée : 10 mois
Décision de la présidente N°0907 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 Impasse de Lestourie 81990 Saliès et cadastré B0519
Décision de la présidente N°0908 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 23 Rue des Lilas 81160 Saint-Juéry et cadastré ARO093
Décision de la présidente N°0909 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue des—srarecrs-51160 ane Juéry et cadastré AR0O068
Décision de la présidente N°0910 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue des Alouettes 81990 Cunac et cadastré AH0209
Décision de la présidente N°0911 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 33 route Vieille de Montplaisir 81990 Cunac et cadastré AA0179
Décision de la présidente N°0912 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 avenue Albipôle 81150 Terssac et cadastré AK0189
Décision de la présidente N°0913 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 rue des Maraïchers 81160 Arthès et cadastré ALO202
Décision de la présidente N°0914 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 Place de l'Eglise 81150 Marssac- sur-Tarn et cadastré AA0351 AA0472
Décision de la présidente N°0915 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 Place du Barry - 16 rue Saint Barthélémy 81150 Marssac-sur-Tarn et cadastré AA0132
Décision de la présidente N° 0916 du 13 juin 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché n° 24.034 : Maintenance des ascenseurs des bâtiments de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - Annule et remplace la décision DEC2024 0844
Prestataire : Société Schindler
Montant : minimum 8 000 € maximum 60 O00 €
Durée : L'accord cadre prend fin au 6 août 2027
Décision de la présidente N° 0917 du 13 juin 2024
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Les Vidéophages
Prestataire : Collectif les Vidéophages
Montant : 530 €
Date : mardi 16 juillet 2024
Décision de la présidente N° 0918 du 13 juin 2024
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Centre d'art contemporain Le Lait Prestataire : Centre d'art contemporain Le Lait
Montant : à titre gracieux Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Date : samedi 13 juillet 2024
Décision de la présidente N° 0919 du 13 juin 2024
Pilote : Médiathèque
Objet : Contrat de prestation Archimed
Prestataire : Société Archimed
Montant : 1 454,75 €
Durée : 5 ans
Décision de la présidente N°0920 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue Laroche - 17 rue Bernard de Castanet - lots n° 1-2-3 et 4 - 81000 Albi et cadastré AO0175 - AO0176
Décision de la présidente N°0921 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 67 rue Colonel VASSEUR - 81000 Albi et cadastré HTO088
Décision de la présidente N°0922 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue Général d'Hautpoul - 81000 Albi et cadastré EW0048
Décision de la présidente N°0923 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 113 avenue Gambetta - 81000 Albi et cadastré BT0231
Décision de la présidente N°0924 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 103 avenue Albert Thomas - 81000 Albi et cadastré BC0544
Décision de la présidente N°0925 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 37 rue de l'Equerre - lot n° 4 - 81000 Albi et cadastré AB0104
Décision de la présidente N°0926 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue Hélène Boucher - 81000 Albi et cadastré CE0246
Décision de la présidente N°0927 du 17 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 133 avenue Maréchal Franchet d'Esperey - 81000 Albi et cadastré LS0039
Décision de la présidente N°0928 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 70 rue de Lamothe - lots n°3 -5et 6 - 81000 Albi et cadastré AK0323 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N°0929 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Square Bonaparte - Pradeles - 84 boulevard Maréchal Lannes - 81000 Albi et cadastré EY0342 - EYO346 - EY0347
Décision de la présidente N°0930 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Square Bonaparte - Pradeles - 81000 Albi et cadastré EY0353 - EY0356 - EY0357 - EYO365
Décision de la présidente N°0931 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin de L'Estel - lot n° 2 - 81000 Albi et cadastré DK 99 en totalité et DK 99 en totalité et DK 113 et 120 pour 1/11ème
Décision de la présidente N°0932 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue de l'Aviateur 81000 Albi et cadastré CW0280
Décision de la présidente N°0933 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 allée des Bouvreuils - 81000 Albi et cadastré AZ0446 - AZ0447
Décision de la présidente N°0934 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 69 rue du Comte CHARDONNET - 81000 Albi et cadastré HNO108
Décision de la présidente N°0935 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 45 route de castres - 81000 Albi et cadastré KZO0039
Décision de la présidente N° 0936 du 18 juin 2024
Pilote : Commande publique |
Objet : Marché n° 24.039: Etude de définition des actions à engager sur la transformation et la densification de tissus urbains et périurbains et sur leurs options de végétalisation
Prestataire : Groupement VILLES VIVANTES / CITADIA
Montant : 99 250€ HT
Décision de la présidente N° 0937 du 18 juin 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation SWANK
Prestataire : Swank Films Distribution
Date : mardi 16 juillet 2024
Montant : 577,09 euros TTC
Décision de la présidente N°0934 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 62 avenue François Verdier - lots n° 6 et 103 - 81000 Albi et cadastré AR0O006 - AR0O007 - ARO0O0B8 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N° 0939 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Isabelle POUGET
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0940 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Yannick VAN DER WAL Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 0941 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Evelyne ARNAUD
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0942 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Gilbert ROCHE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0943 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Valentin BERMOND
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0944 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Elsa MIDY
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0945 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Guy DAVID
Montant : 87,25 €
Décision de la présidente N° 0946 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Stéphanie BARDY
Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0947 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Fabienne BLANC
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0948 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Marina GAUTIER
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0949 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Annie DELPERIE Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0950 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Françoise RABINEAU
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0951 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Christophe GUILBERT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0952 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Antonio José JAENADA
Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0953 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Patricia PEDRON
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0954 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Thierry ROLLAND
Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0955 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Nathalie MASSIE
Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0956 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Claude DEVISE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0957 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Véronique ASTIE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0958 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Michel RAFFANEL
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0959 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Simon HURET
Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 0960 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Brice MAUREL
Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 0961 du 20 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Arnaud SAHUM
Montant : 250€
Décision de la présidente N°0962 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 182 avenue de Montplaisir 81160 Saint - Juéry et cadastré AS0002
Décision de la présidente N°0963 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Jane Avril 81990 Cambon et cadastré AE0191
Décision de la présidente N°0964 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé SERRES 81990 Carlus et cadastré C0234
Décision de la présidente N°0965 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue de la baute 81990 Le Séquestre et cadastré AC0056
Décision de la présidente N°0966 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 70 rue Roger Salengro 81160 Saint - Juéry et cadastré AE0253
Décision de la présidente N°0967 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 236 avenue Colonel Teyssier - 81000 Albi et cadastré BN0161
Décision de la présidente N°0968 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue Roland Garros - 81000 Albi et cadastré CX0154 - CX0204
Décision de la présidente N°0969 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 103 avenue Albert Thomas - lots n° 2-7 et 9 - 81000 Albi et cadastré BC0544
Décision de la présidente N°0970 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier |
Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 rue Edouard Branly - 81000 Albi et cadastré BI0168
Décision de la présidente N°0971 du 24 juin 2024 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 26 rue Maréchal Victor - 81000 Albi et cadastré EW0269
Décision de la présidente N°0972 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 rue Robert Surcouf - 81000 Albi et cadastré BZ0278
Décision de la présidente N°0973 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 63 route de la Drêche - 81000 Albi et cadastré ET0169 - ET0170 (1/2 PP) - ETO468
Décision de la présidente N°0974 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 91 avenue Dembourg 81000 - Albi et cadastré ALO189
Décision de la présidente N°0975 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue Jean - Baptiste Corot - 81000 Albi et cadastré BI0366 - BI0368
Décision de la présidente N°0976 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 avenue Albert Thomas - lots n°107 et 108 - 81000 Albi et cadastré ALO387
Décision de la présidente N°0977 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 27 rue de Lavazière - 81000 Albi et cadastré BS0112 BS0113
Décision de la présidente N°0978 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue du Comte CHARDONNET - 81000 Albi et cadastré HNO007
Décision de la présidente N°0979 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 197 avenue Colonel Teyssier — lot n° 25 - 81000 Albi et cadastré BM0700
Décision de la présidente N°0980 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 36 rue Paul Cézanne - 81000 Albi et cadastré BI0186
Décision de la présidente N°0981 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue d'Empeyralots - lots n° 4 et 8 - 81000 Albi et cadastré AE0082 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N°0982 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 50 chemin de Lapeyrouse - Marranel - 81000 Albi et cadastré KR0O072 - KRO073
Décision de la présidente N° 0983 du 24 juin 2024
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Contrat de reprise option "Filières" Aluminium - 2024 - 2029 Prestataire : société REGEAL AFFIMET
Durée : jusqu'au 31 décembre 2029
Décision de la présidente N° 0984 du 24 juin 2024
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Contrat de reprise option "Filière" Papiers Cartons - 2024 - 2029 Prestataire : société REVIPAC
Durée : jusqu'au 31 décembre 2029
Décision de la présidente N° 0985 du 24 juin 2024
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Contrat de reprise option "Filière" Verre - 2024 - 2029 Prestataire : société VERALLIA
Durée : jusqu'au 31 décembre 2029
Décision de la présidente N° 0986 du 24 juin 2024
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Contrat de reprise option "Filière" Acier - 2024-2029
Prestataire : ARCELORMITTAL FRANCE
Durée : jusqu’au 31 décembre 2029
Décision de la présidente N° 0987 du 24 juin 2024
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Contrat de reprise option "Filière" Plastiques - 2024 - 2029 Prestataire : société VALORPLAST
Durée : jusqu'au 31 décembre 2029
Décision de la présidente N°0988 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 rue Marcel Ricard - 81000 Albi et cadastré BMO001
Décision de la présidente N°0989 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 206 avenue Gambetta - 81000 Albi et cadastré BVO0231
Décision de la présidente N°0990 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue de la Porte Neuve - lots n°1 et 13 - 81000 Albi et cadastré AH0322
Décision de la présidente N°0991 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 et 21 bis rue des Rives du Tarn - 81000 Albi et cadastré HI0374 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N°0992 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Sainte Claire - lots n° 7 et 14 - 81000 Albi et cadastré AE0226 - AE0230
Décision de la présidente N°0993 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 - 21 - 23 boulevard Paul BODIN - lots n° 2 et 12 - 81000 Albi et cadastré AP0146 - AP0147 - AP0148 - AP0379
Décision de la présidente N°0994 du 24 juin 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue Elie Augustin - 81000 Albi et cadastré AO0860
Décision de la présidente N°0995 du 27 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - André AYMERIC
Montant : 250€
Décision de la présidente N°0996 du 1° juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 79 chemin de Mézard - 81000 Albi et cadastré KY0079 - KY0149 - KY0042 - KY0078
Décision de la présidente N°0997 du 27 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Camille DUCASSE
Montant : 250€
Décision de la présidente N°0998 du 27 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Sylvain BUISSON
Montant : 250€
Décision de la présidente N°0999 du 27 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Véronique ESCOURBIAC Montant : 250€
Décision de la présidente N°1000 du 27 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Paul FOURES
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1001 du 27 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Nolhan ADELLA
Montant : 249,/75€
Décision de la présidente N°1002 du 27 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Claudine COUTOULY Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1003 du 27 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Christel GAZAGNE Montant : 250€
Décision de la présidente N°1004 du 27 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Nathalie DOUAY
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1005 du 27 juin 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Claudine Nathalie ALBINET Montant : 250€
Décision de la présidente N°1006 du 1° juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 65 route de Millau - CAUSSELS - 81000 Albi et cadastré HTO269 - HTO271 - HTO275 (parts sociales)
Décision de la présidente N°1007 du 27 juin 2024
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation
Prestataire : Fanny Pageaud
Montant : 361,38 €
Date : mercredi 21 août 2024
Décision de la présidente N°1008 du 27 juin 2024
Pilote : Relais petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance : attribution d'une subvention de primo installation à madame REMUAUX Marine Montant : 786.50 €
Décision de la présidente N°1009 du 27 juin 2024
Pilote : Relais petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance : attribution d'une subvention de primo installation à madame VIGUIER Fabienne Montant : 302.40 €
Décision de la présidente N°1010 du 27 juin 2024
Pilote : Relais petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance : attribution d'une subvention de primo installation à madame LOUBEAU Carine Montant : 500 €
Décision de la présidente N°1011 du 27 juin 2024
Pilote : Relais petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance : attribution d'une subvention de primo installation à madame POUZAUD Nathalie Montant : 500 €
Décision de la présidente N°1012 du 27 juin 2024 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Pilote : Relais petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance : attribution d'une subvention de primo installation à madame ROUCH Ghislaine Montant : 500 €
Décision de la présidente N°1013 du 27 juin 2024
Pilote : Relais petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance : attribution d'une subvention de primo installation à madame RAYSSAC Céline
Montant : 500 €
Décision de la présidente N°1014 du 27 juin 2024
Pilote : Relais petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance : attribution d'une subvention de primo installation à madame MOTTES Magali
Montant : 497.40 €
Décision de la présidente N°1015 du 27 juin 2024
Pilote : Relais petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance : attribution d'une subvention de primo installation à madame LALBIN Peggy
Montant : 335 €
Décision de la présidente N°1016 du 27 juin 2024
Pilote : Relais petite enfance
Objet: Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance : attribution d'une subvention de primo installation à madame DUTILLEUL Marie-Charlotte Montant : 1000 €
Décision de la présidente N°1017 du 27 juin 2024
Pilote : Relais petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance : attribution d'une subvention de primo installation à madame CARRASCO Elodie Montant : 500 €
Décision de la présidente N°1018 du 27 juin 2024
Pilote : Relais petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance : attribution d'une subvention de primo installation à madame ROIZIL Christelle Montant : 932 €
Décision de la présidente N°1019 du 27 juin 2024
Pilote : Relais petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l'accueil individuel petite enfance: attribution d'une subvention de primo installation à madame MERIEAU Françoise Montant : 30,40 €
Décision de la présidente N°1020 du 27 juin 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°6-2024 budget général Montant : virement de crédits d’un montant de 3 500 € vers le compte 2188 « autres immobilisations >» - fonction 020 « administration générale de la collectivité >» depuis le compte 2041412 « bâtiments et installations >» - opération 002022004 « AP2022-02 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID.: 081-248100737-20240924-DEL2024 ,215-DE
Pacte financier et fiscal 2022-2025 » - fonction 020 « adMinstracom-gererare-ue-ra collectivité »
Décision de la présidente N°1021 du 27 juin 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°5-2024 budget général
Montant : virement de crédits depuis le compte 2188 « autres immobilisations corporelles» (fonction 022) d'un montant de 45 000 € vers le compte 2051 « Concessions et droits similaires >» (fonction 022) pour 45 000 €.
Décision de la présidente N°1022 du 27 juin 2024
Pilote : Finances
Objet : Budget annexe assainissement collectif - avance de trésorerie Montant : 900 000 €
Décision de la présidente N°1023 du 27 juin 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Diagnostics énergétiques - groupement de commandes -
Décision de la présidente N°1024 du 27 juin 2024
Pilote : Bâtiments - accessibilité
Objet : Convention de servitude Enedis - La vigarié
Montant : à titre gracieux
Durée : durée de vie des ouvrages
Décision de la présidente N°1025 du 27 juin 2024
Pilote : Commande publique |
Objet : Marché n° 24.038 : Etude d'opportunité pour la mise en œuvre d'une tarification durable de l’eau
Prestataire : société ESPELIA
Montant : 33 700 € HT
Durée : 4 mois
Décision de la présidente N°1026 du 1° juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 77 rue Garric Pélissier - 81000 Albi et cadastré ES0292
Décision de la présidente N°1027 du 1° juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 77 rue Garric Pélissier - 81000 Albi et cadastré ES0293
Décision de la présidente N°1028 du 1° juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 38 rue Jean RIEUX - 81000 Albi et cadastré BM0566
Décision de la présidente N°1029 du 1° juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 59 avenue Maréchal KELLERMANN - 81000 Albi et cadastré EWO025
Décision de la présidente N°1030 du 1° juillet 2024 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 rue de la Souque - lot n° 2 - 81000 Albi et cadastré AD0014
Décision de la présidente N°1031 du 1° juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 110 B chemin de Canavières - 81000 Albi et cadastré CI0266
Décision de la présidente N°1032 du 1° juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 43 rue François Cevert 81000 Albi et cadastré KO0571
Décision de la présidente N°1033 du 1° juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue d'Empeyralots - lot n° 7 - 81000 Albi et cadastré AE0075
Décision de la présidente N°1034 du 1° juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue Gustave Eiffel - Bellevue - 81000 Albi et cadastré KP0191 - KP0192
Décision de la présidente N°1035 du 1° juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 138 rue du Roc - 81000 Albi et cadastré BP0137 - BPO282
Décision de la présidente N°1036 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Damien CANO
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1037 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Thierry GINESTET Montant : 250€
Décision de la présidente N°1038 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Pierre JOUBERT
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1039 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Laetitia BONNERY Montant : 249,/75€
Décision de la présidente N°1040 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Séverine CATHALAU Montant : 200€ Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N°1041 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Christian CALMETTES Montant : 250€
Décision de la présidente N°1042 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Angéline QUENTIN
Montant : 224,7/75€
Décision de la présidente N°1043 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Didier CASADO
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1044 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Nathalie CAUSSE
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1045 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Alain NAVARRO
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1046 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Matthieu MANDIRAC Montant : 249,/75€
Décision de la présidente N°1047 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Aurélie BRU
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1048 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Yves CHAPRON
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1049 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Jennifer BENECH
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1050 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Sophi ARCHILLA
Montant : 100€
Décision de la présidente N°1051 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Laurence IBANEZ
Montant : 150€ Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Décision de la présidente N°1052 du 1° juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Jessica MASSIP
Montant : 150€
Décision de la présidente N°1053 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1078 chemin de Najac 81380 Lescure-d'Albigeois et cadastré AB0211
Décision de la présidente N°1054 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé place du Prieuré 81380 Lescure- d'Albigeois et cadastré BA0008
Décision de la présidente N°1055 du 2 juillet 2024
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Contrat de prestations de mise à disposition de sacs plastiques avec engagement de récupération
Prestataire : société Plastiques et tissages de Luneray
Durée : durée de l'accord cadre en cours
Décision de la présidente N°1056 du 2 juillet 2024
Pilote : Mobilités
Objet : Contrat de prestation de service pour le transport de fonds - changement de lieu de convoyage pour la régie des transports urbains.
Prestataire : société Brink's
Décision de la présidente N°1057 du 2 juillet 2024
Pilote : Assainissement
Objet: Consultation pour les travaux de démolition et reconstruction d'un mur à Castelnau-de-Lévis - choix du prestataire
Prestataire : Bénézech TP
Montant : 24 001,70 € HT
Décision de la présidente N°1058 du 2 juillet 2024
Pilote : Mobilités
Objet : Contrôle qualité externe des aménagements cyclables - signature d'un accord- cadre en quasi-régie avec le CEREMA
Montant : maximum 25 000 € HT
Durée : un an renouvelable 3 fois pour des périodes d’un an
Décision de la présidente N°1059 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 avenue de Toulouse 81150 Marssac - sur - Tarn et cadastré AA0139 AA0O141
Décision de la présidente N°1060 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2d Chemin de Larroque 81150 Terssac et cadastré ADO038
Décision de la présidente N°1061 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID :.081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Objet : Décision de non préemption du bien situé 54 et 5455 vute-ce ra parer 81380 Lescure-d'Albigeois et cadastré BC0256 BC0272,
Décision de la présidente N°1062 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Randalme 81380 Lescure - d'Albigeois et cadastré BE0291 issue de la parcelle BE0141
Décision de la présidente N°1063 du 2 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Avenant n° i au marché 17 017 : Travaux de construction de la passerelle piétonne et cyclable - Génie civil
Prestataire : société GTM SUD OUEST
Montant : 53 230,32 € HT
Décision de la présidente N°1064 du 16 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Chemin de Saint Antoine 81160 Saint - Juéry et cadastré AT0468 provient de ATO149
Décision de la présidente N°1065 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 chemin de Najac 81380 Lescure - d'Albigeois et cadastré BH0235 - BH0237 - BH0238 issue de la parcelle BH46,
Décision de la présidente N°1066 du 5 juillet 2024
Pilote : Politique de la ville
Objet : Convention pour l'organisation d'une séance non commerciale de cinéma en plein air - Cinécran 81
Prestataire : Cinécran 81
Montant : 1 180 € TTC
Date : lundi 8 juillet 2024
Décision de la présidente N°1067 du 5 juillet 2024
Pilote : Mobilités
Objet : Convention de mise à disposition d'un distributeur automatique de boissons - prêt gracieux d'une fontaine à eau
Prestataire : Etablissements Cassagnes SAS
Durée : 4 ans
Décision de la présidente N°1068 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 Rue Pasteur 81990 Puygouzon et cadastré ZM0514
Décision de la présidente N°1069 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 Rue Neuve 81150 Marssac - sur - Tarn et cadastré AN0O127
Décision de la présidente N°1070 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 de la barthe 81150 Marssac-sur- Tarn et cadastré AH0417 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Décision de la présidente N°1071 du 16 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 Cité de la Violette 81160 Arthès et cadastré AK0O206 AK0O208
Décision de la présidente N°1072 du 16 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 Cité du Port 81150 Castelnau-de- Lévis et cadastré AB0222
Décision de la présidente N°1073 du 5 juillet 2024
Pilote : Développement économique
Objet : Convention d'occupation du domaine privé avec la société La fabrique alimentaire - Foodtruck Lunch Wagon
Montant : à titre gratuit
Durée : un jour par semaine pour un an
Décisions de la présidente N°1074 du 16 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 95 Avenue de Montplaisir 81160 Saint-Juéry et cadastré AR0420 provient de AR0394
Décision de la présidente N°1075 du 16 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 Chemin le Leuze 81990 Puygouzon et cadastré ZNO465
Décision de la présidente N°1076 du 16 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 Rue Louisa Paulin 81990 Puygouzon et cadastré ZAOO98,
Décision de la présidente N°1077 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien les Grèzes 81380 Lescure - d'Albigeois et cadastré BA0330 / BA0335 / BA0337 / BA0469 / BA0O592 issue de la parcelle BA0327 / BA0593 issue de la parcelle BA0328 / BA0596 issue de la parcelle BA0391 / BA0598 issue de BA0577 / BA0O600 issue de BAO581
Décision de la présidente N°1078 du 8 juillet 2024
Pilote : Cycle de l'eau
Objet : Aide à l'achat de récupérateurs d'eau de pluie pour la période de juin 2024 Montant : 4 919,47 € TIC sur 53 dossiers
Durée : mois de juin 2024
Décision de la présidente N°1079 du 9 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché n° 24.040 : Maintenance des portes et portails des bâtiments de la communauté d'agglomération de l’Albigeois
Prestataire : société TK Elevator
Montant :10 000 € HT minimum et 70 000 € HT maximum
Durée : de la notification du marché au 6 août 2027 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Décision de la présidente N°1080 du 9 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Avenant n° 3 au marché 21.029 «Travaux de construction du centre technique Lebon -Lot 1 : VRD »
Prestataire : société SPIE Batignolles Malet
Montant : 13 590 € HT
Décision de la présidente N°1081 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 55 rue des Carmélites- 81000 Albi et cadastré BK0275
Décision de la présidente N°1082 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 rue Séré de Rivières - 81000 Albi et cadastré AO0543
Décision de la présidente N°1083 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 43 B avenue Albert THOMAS - 81000 Albi et cadastré AL0O413 - ALO418
Décision de la présidente N°1084 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 rue Cambars - 81000 Albi et cadastré BV0308
Décision de la présidente N°1085 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue Maréchal Mortier - 81000 Albi et cadastré EW0117
Décision de la présidente N°1086 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 180B - 190 rue Plaine Saint - Martin 81000 - Albi et cadastré BM0745 - BM0806
Décision de la présidente N°1087 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 impasse Maurice Ravel - 9 chemin de Bellevue - 81000 Albi et cadastré KT0004
Décision de la présidente N°1088 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 110 rue de Terssac - 81000 Albi et cadastré CK0814 provient de CK0O485
Décision de la présidente N°1089 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue Docteur Honoré Cuq - 81000 Albi et cadastré LS0042-LS0043-LS0044-LS0045-LS0046-LS0047-LS0048-LS0049- LSOO050-LS0051-LS0052-LS0331
Décision de la présidente N°1090 du 8 juillet 2024 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 33 boulevard Soult - Article 1 (volume 2-4 et 5) - Article 2 - 81000 Albi et cadastré BK0638 - Article 1 (volume 2-4 et 5) - BK0O639 - Article 2
Décision de la présidente N°1091 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue du Castelviel - lot n° 2 - 81000 Albi et cadastré AI0028
Décision de la présidente N°1092 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 27 rue Comte Chardonnet - 81000 Albi et cadastré HNO035 - HN0O036
Décision de la présidente N°1093 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 113 avenue Maréchal Kellermann - 81000 Albi et cadastré EW0068
Décision de la présidente N°1094 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 83 rue Colonel Vasseur - 81000 Albi et cadastré HT0074 - HTO141
Décision de la présidente N°1095 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 rue du Castelviel - lot n°3 - 81000 Albi et cadastré AI0026
Décision de la présidente N°1096 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 111 place Laperouse - 81000 Albi et cadastré AP0010
Décision de la présidente N°1097 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 123 boulevard Valmy - lot n° 2 - 81000 Albi et cadastré AO0703
Décision de la présidente N°1098 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier |
Objet : Décision de non préemption du bien situé 23 rue Evariste Galois - 81000 Albi et cadastré HP0248 - HP0258 (Parts sociales)
Décision de la présidente N°1099 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 rue Louisa Paulin- 81000 Albi et cadastré BMO500
Décision de la présidente N°1100 du 8 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - 81000 Albi et cadastré BK0O652 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N°1101 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Marie-Claude NADAI Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1102 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Laurent MARTINEZ Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1103 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Nadine SOUYRIS
Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N°1104 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Raymond BARJOU Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1105 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Rémi ALBERT
Montant : 220 €
Décision de la présidente N°1106 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Jean-Jacques TARTIERE Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1107 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Juliette FLORIOT
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1108 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Maryam HAMIE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1109 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Franck JOSSET
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1110 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Solène GALES
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1111 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Joelle PAILHOUS
Montant : 100 € Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N°1112 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Nathan PARONNEAU Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1113 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Wassim BAKHLQ
Montant : 99,75 €
Décision de la présidente N°1114 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Catherine BERNAD Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1115 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Grégoire LACOSTE Montant : 100 €
Décision de la présidente N°1116 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Karine PINETTES
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1117 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Karamella TELCHID Montant : 87,25 €
Décision de la présidente N°1118 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Viet NGUYEN MESSAGER Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1119 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Geneviève CATHALA
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1120 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Cécile GUFFROY
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1121 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Claire ESPIE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1122 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Marie-Hélène GINESTE Montant : 250 € Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N°1123 du 12 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - René Ramesh OSBORNE Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1124 du 15 juillet 2024
Pilote : Développement économique
Objet : Convention d'occupation du domaine privé avec l'entreprise Véronique Michel - Enseigne LA DI LA FE
Montant : à titre gratuit
Durée : un an
Décision de la présidente N°1125 du 15 juillet 2024
Pilote : Mobilités
Objet : Convention de partenariat - fourniture de titres de transports - Toul'Box Montant : conformément à la grille tarifaire en vigueur
Durée : un an reconductible 3 fois pour une durée d’un an
Décision de la présidente N°1126 du 15 juillet 2024
Pilote : Assainissement
Objet : Convention pour l'installation d'un pilote sur la filière boue de la station de traitement des eaux usées Albi-Madeleine
Prestataire : société Orège
Durée : 4 mois
Décision de la présidente N°1127 du 15 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Elise CACHE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1128 du 15 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Hélène BOSSARD-MARION Montant : 224,75 €
Décision de la présidente N°1129 du 15 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Hélène BOURGET
Montant : 500 €
Décision de la présidente N°1130 du 15 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Elisabeth LESCAUDRON Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1131 du 15 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - René GRANIER
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1132 du 15 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Cécile VALAT Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1133 du 15 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Raymond SABAUT Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1134 du 15 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Laurence RIVIERE Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1135 du 15 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Corinne DUBOIS
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1136 du 15 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Nathalie GOURDOU Montant : 87,25 €
Décision de la présidente N°1137 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 Rue Youri Gagarine 81160 Saint- Juéry et cadastré AR0302
Décision de la présidente N°1138 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 50 Chemin de Fourcals 81990 Fréjairolles et cadastré AR0042
Décision de la présidente N°1139 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 Route de Carmaux 81160 Arthès et cadastré ALOO55
Décision de la présidente N°1140 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 25 avenue des Marranes Lots N° 1- 16-17 81990 Le Sequestre et cadastré AC0300 issue de AC0018
Décision de la présidente N°1141 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 41 Chemin de Bellevue 81990 Puygouzon et cadastré ZNO105 ZNO872
Décision de la présidente N°1142 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Couxovie 81990 Saliès et cadastré B0585(p)
Décision de la présidente N°1143 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024_215-DE
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 Rue diraster-orr50erssatt cadastré AC0344 issue de AC0149
Décision de la présidente N°1144 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 Rue de la Garance 81150 Terssac et cadastré AC0341 issue de AC0148
Décision de la présidente N°1145 du 16 juillet 2024
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Swank
Prestataire : SWANK
Montant : 179,35 €
Date : vendredi 27 septembre 2024
Décision de la présidente N°1146 du 16 juillet 2024
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Arpo
Prestataire : ARPO
Montant : à titre gratuit
Date : jeudi 26 septembre 2024
Décision de la présidente N°1147 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9035 Route Vieille 81160 Saint- Juéry et cadastré AO0231
Décision de la présidente N°1148 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 662 route des Côteaux lieu-dit Couxovie 81990 Saliès et cadastré B0568 B0586 B0585(p)
Décision de la présidente N°1149 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 rue Alfred Monestié - lots n°38- 39 et 75 - 81000 Albi et cadastré ALO0O73
Décision de la présidente N°1150 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue Marc Sangnier - 81000 Albi et cadastré BW0146 - BW0O460
Décision de la présidente N°1151 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 154 - 158 avenue Gambetta - 81000 Albi et cadastré BV0447 - BV0450 (parts sociales)
Décision de la présidente N°1152 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 41 impasse Foirail Castelviel - 81000 Albi et cadastré AS0279
Décision de la présidente N°1153 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID :.081-248100737-20240924-DEL2024.215-DE
Objet : Décision de non préemption du bien situé 41 place rranr-castervrer 5:65 Albi et cadastré AS0023
Décision de la présidente N°1154 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 68 - 70 - 72 - 74 rue du Marranel - 81000 Albi et cadastré KLO381(p) - KLO386 - KLO387 - KLO388 - KLO394(p) - KLO395 - KLO398(p)
Décision de la présidente N°1155 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue du Puits de la Grâce - 81000 Albi et cadastré AE0098,
Décision de la présidente N°1156 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 33 boulevard du Lude - lot n° 200 (Corps C) - 81000 Albi et cadastré BR0O303
Décision de la présidente N°1157 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 163 avenue de Pélissier - 81000 Albi et cadastré EK0054
Décision de la présidente N°1158 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue des Prêtres - 81000 Albi et cadastré AH0464 provient de AH0078
Décision de la présidente N°1159 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 rue Charcot - 81000 Albi et cadastré BX0303
Décision de la présidente N°1160 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 chemin de L'Estel - 81000 Albi et cadastré DLO088 - DLO090
Décision de la présidente N°1161 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Déclaration sans suite lot 9 "serrurerie" et lot 10 "menuiseries intérieures" - construction de la médiathèque rive droite
Décision de la présidente N°1162 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 045 - Fourniture d'albums et d'ouvrages de fiction pour la jeunesse Prestataire : société La Librairie des enfants
Montant : 25 000 € HT
Durée : un an renouvelable trois fois
Décision de la présidente N°1163 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Objet: Avenant n° 3 au marché n° 21 044 « Travaux dE-Eeonstraoctorr-au étre technique Lebon- Lot 13 : CVC »
Prestataire : société Lagrèze et Lacroux
Montant : 51 349,55 € HT
Décision de la présidente N°1164 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Avenant n°1 au marché n° 21.043: « Travaux de construction de centre technique Lebon - Lot 12b Sécurisation du site»
Prestataire : SAS Spie Industrie et tertiaire
Montant : 54 255,16 € HT
Décision de la présidente N°1165 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 047 - Fourniture de livres numériques
Prestataire : société Le divan
Montant : 5 000 € HT maximum
Durée : un an renouvelable trois fois
Décision de la présidente N°1166 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet: Concours de maîtrise d'œuvre - construction d'une recyclerie intégrant une déchetterie à plat - désignation du lauréat
Lauréat du concours : groupement conjoint constitué par RENDEZ-VOUS (mandataire) sis 27 rue des trente six points - 31400 Toulouse / GINGER / OTEIS / MANZANO / G BIM
Décision de la présidente N°1167 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 046 - Fourniture de documentaires pour la jeunesse Prestataire : société la Librairie des enfants
Montant : 12 000 € HT maximum
Durée : un an renouvelable trois fois
Décision de la présidente N°1168 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 044 - Fourniture d'ouvrages de fiction pour adultes Prestataire : société @ttitude
Montant : 54 000 € HT maximum
Durée : un an renouvelable trois fois
Décision de la présidente N°1169 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet: Avenant n°2 au marché n°21 041 « Travaux de construction du centre technique Lebon-Lot n°11 : Peinture»
Prestataire : SARL Tarroux et Fils
Montant : 1 050 € HT
Décision de la présidente N°1170 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 043 - Fourniture de documentaires et biographies pour les adultes Prestataire : société @ttitude
Montant : 50 000 € HT maximum
Durée : un an renouvelable trois fois Décision de la présidente N°1171 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Objet : Marché 24 042 - Fourniture de bandes dessinées jeunesse Prestataire : société @ttitude
Montant : 30 000 € HT maximum
Durée : un an renouvelable trois fois
Décision de la présidente N°1172 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet: Avenant n°5 au marché 19 035 « Mission de maïtrise d'œuvre pour la construction du centre technique Lebon » |
Prestataire : SARL Marjan HESSAMFAR et Joe VERONS
Montant : 49 950 £ HT
Décision de la présidente N°1173 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 041 - Fourniture de bandes dessinées adultes Prestataire : @ttitude
Montant : 30 000 € HT maximum
Durée : un an renouvelable trois fois
Décision de la présidente N°1174 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Vente en l'État Futur d'Achèvement - Hôtel d'Agglomération - Avenant i intégration d'une installation source géothermale et d’une installation photovoltaïque en autoconsommation.
Prestataire : Albi Berthier
Montant : 282 474,50 € HT
Décision de la présidente N°1175 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 22.069 AMO hôtel d'agglomération - Avenant 2 Prestataire : CPAMO
Montant : moins value de 10 038 € HT
Décision de la présidente N°1176 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet: Marché 24 049 - Etude portant inventaire, diagnostic et élaboration d’un schéma directeur d'aménagement lumière - SDAL
Prestataire : société Inergie Adapt
Montant : 180 015 € HT
Décision de la présidente N°1177 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Avenant n° 1 au marché 23.074 «Travaux d’Extension de l'hôtel d'entreprises - lot n°11: chauffage - ventilation - climatisation - plomberie sanitaire» Prestataire : SPIE Building solutions
Montant : 55 097,91€ HT
Décision de la présidente N°1178 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Avenant n° 1 au marché 23.063 «Travaux d’Extension de l'hôtel d'entreprises - lot n°07: menuiserie intérieure» Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Prestataire : société Laussel et Fau
Montant : + 6 112,20 € HT
Décision de la présidente N°1179 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Avenant n° 1 au marché 23.058 «Travaux d’Extension de l'hôtel d'entreprises - lot n°13: contrôle d'accès - intrusion - vidéo - visiophonie»
Prestataire : Entreprise Bouat
Montant : 15 945,14 € HT
Décision de la présidente N°1180 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Avenant n° 1 au marché 23.057 «Travaux d'Extension de l'hôtel d'entreprises - Lot n°12 : électricité - courants forts - courants faibles»
Prestataire : Entreprise Bouat
Montant : 24 224,28 € HT
Décision de la présidente N°1181 du 18 juillet 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 048 - Collecte, transport et valorisation des déchet de bois collectés en déchetteries
Prestataire : société Eco transformation
Montant : estimatif de 132 132 € HT
Durée : un an renouvelable trois fois
Décision de la présidente N°1182 du 18 juillet 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°8-2024 budget général Virement de crédits d’un montant de 85 042 € vers le compte 2031 « frais d'études » - opération 0020220006 - fonction 020 « administration générale de la collectivité » depuis le compte 2031 « frais d'études » - opération 002024002 « AP2024-02 Hôtel d'agglomération » - fonction 020 « administration générale de la collectivité »
Décision de la présidente N°1183 du 18 juillet 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°7-2024 budget général Virement de crédits depuis le compte 458148 « opération sous mandat RD71 Puygouzon» (fonction 845) d’un montant de 90 O00 € vers le compte 458145 « opération sous mandat RD97 Lescure » (fonction 845) en dépenses, et à un virement de crédits depuis le compte 458248 « opération sous mandat RD7/71 Puygouzon» (fonction 845) d’un montant de 90 000 € vers le compte 458245 « opération sous mandat RD97/ Lescure » (fonction 845) en recettes.
Décision de la présidente N°1184 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Route nationale 88 81380 Lescure- d'Albigeois et cadastré BC0143
Décision de la présidente N°1185 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 221 chemin du Pelencas 81380 Lescure-d'Albigeois et cadastré AM0053 AMO0060 en partie 1/3 indivis
Décision de la présidente N°1186 du 22 juillet 2024 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 Rue de Jourdes 81990 Puygouzon et cadastré ZB0O507
Décision de la présidente N°1187 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 136 route de Millau - Montplaisir - La Prade - 4 et 6 rue Arsène Lupin - 81000 Albi et cadastré ILO265 ILO266 ILO518 ILO519 ILO520 ILO522 ILO524 ILO525,
Décision de la présidente N°1188 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 bis route de Cordes - Sablas de Pélissier - 81000 Albi et cadastré FI10033 - EI0152 - FI0156 - F10160 - FI0162
Décision de la présidente N°1189 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Claire-Marie GIL
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1190 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Nathalie SALACROUP
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1191 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Françoise LACASSAGNE Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1192 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Gérard TARROUX
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1193 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Maryse FABREGUE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1194 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Dorian MAISONNEUVE Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N°1195 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Renaud SCHMICKRATTE Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1196 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Caroline ANDRE
Montant : 99,75 € Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Décision de la présidente N°1197 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Jean MYCKA
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1198 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Joseph MUNOZ
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1199 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Fernand RAPEZ
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°1200 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - entreprise GAZAGNE Fanny Montant : 500 €
Décision de la présidente N°1201 du 25 juillet 2024
Pilote : Mobilités
Objet : Travaux de construction de la passerelle piétonne et cyclable en encorbellement sur le viaduc ferroviaire d'Albi : signature d'une convention d'information réciproque avec EDF HYDRO situés à l'aval du chantier Cosignataires : EDF Hydro et Ney&Partners France
Montant : à titre gracieux
Décision de la présidente N°1202 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 23 chemin d'Esteville - 81000 Albi et cadastré EO0291 provient de EO0008
Décision de la présidente N°1203 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 58 rue de l'escapadou - Avenue de Pélissier - 81000 Albi et cadastré ALO719
Décision de la présidente N°1204 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 44 rue Pierre Mourgues - 81000 Albi et cadastré AZO201
Décision de la présidente N°1205 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Chemin de l'Estel - 81000 Albi et cadastré DLO289 et DLO291 proviennent de DLO058
Décision de la présidente N°1206 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 et 3 lices Georges Pompidou - lots n° 6 et 37 - 81000 Albi et cadastré ANO067, Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Décision de la présidente N°1207 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue Gabriel Pech - 30 avenue François Verdier - lot n° 2 - 81000 Albi et cadastré AR0O513
Décision de la présidente N°1208 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 106 route de Fauch - MARRANEL - 81000 Albi et cadastré KRO171
Décision de la présidente N°1209 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 206 avenue Albert Thomas - 81000 Albi et cadastré BE0090
Décision de la présidente N°1210 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 98 avenue Maréchal Kellermann - Rue de Levizac - 81000 Albi et cadastré EW0332 - EW0337
Décision de la présidente N°1211 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 rue Finlande - 81000 Albi et cadastré AS0020,
Décision de la présidente N°1212 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue Hector BERLIOZ - 81000 Albi et cadastré BRO098
Décision de la présidente N°1213 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 550 rue de la Crouzille - 81000 Albi et cadastré KW0O076
Décision de la présidente N°1214 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue de la Porte Neuve - lots n °1 - 2-3 et 4 - 81000 Albi et cadastré AH0339
Décision de la présidente N°1215 du 22 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 bis rue Léon Viala - 81000 Albi et cadastré BT0345
Décision de la présidente N°1216 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Sébastien Navidad Montant : 100 €
Décision de la présidente N°1217 du 25 juillet 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo -Carole HUREAU
Montant : 250 € Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Décision de la présidente N°1218 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue du Vieux Four 81380 Lescure-d'Albigeois et cadastré BA0026
Décision de la présidente N°1219 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien 33 allée des Fleurs - L'Hermet 81380 Lescure-d'Albigeois et cadastré AN0O038 la moitié (1/2) indivise - AN0039 la moitié (1/2) indivise
Décision de la présidente N°1220 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 route de Marssac 81150 Castelnau-de-Lévis et cadastré ALO427 en partie
Décision de la présidente N°1221 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 Route de Marssac 81150 Castelnau-de-Lévis et cadastré ALO395
Décision de la présidente N°1222 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 45 rue du camp de Carrié 81990 Saliès et cadastré B0565
Décision de la présidente N°1223 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 Chemin de Falcou 81990 Cambon et cadastré ARO080
Décision de la présidente N°1224 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 chemin d'Alquier 81990 Cambon et cadastré AC0047
Décision de la présidente N°1225 du 5 août 2024
Pilote : Développement économique
Objet : Sécurisation du site Industriel Flow Control Technologies à Saint Juéry Prestataire : Midi Pyrénées Sécurité
Montant : maximum 41 711,40 € HT
Durée : jusqu'au 31 octobre 2024
Décision de la présidente N°1226 du 5 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 051 - tri et traitement des déchets lot 2 : tri des emballages et papiers-journaux-magazines des ménages
Prestataires :
ler : syndicat mixte TRIFYL
2ème : PAPREC SUD OUEST / COVED SAS
Durée : un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une quantité maximale par période d’un an de 8 000 tonnes. Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Décision de la présidente N°1227 du 5 août 2024
Pilote : Equipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition de l'espace aquatique Taranis au profit de l'IEM SESSAD LARDAILLE
Montant : 599,40 euros TTC
Durée : huit mois à compter du 16 septembre 2024
Décision de la présidente N°1228 du 5 août 2024
Pilote : Equipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition de l'espace aquatique Taranis au profit du pôle médico-social ECHAPPEÉE VERTE
Montant : 599,40 euros TTC
Durée : huit mois à compter du 16 septembre 2024
Décision de la présidente N°1229 du 5 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 050 - tri et traitement des déchets lot 1 : traitement des déchets non dangereux (ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés) Prestataires :
1%: COVED SAS
2ème : SYNDICAT MIXTE TRIFYL
Durée : un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une quantité maximale par période d’un an de 28 200 tonnes
Décision de la présidente N°1230 du 5 août 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°9-2024 budget général de 21 000 € vers le compte 617 « études et recherches » - fonction 60 « action économique-services communs » : le compte 617 « études et recherches » - fonction 23 « enseignement supérieur pour 9 000 € - le compte 6288 « divers » - fonction 23 « enseignement supérieur >» pour 12 000 €
Décision de la présidente N°1231 du 5 août 2024
Pilote : commande publique
Objet : Avenant n°2 au marché n° 21 037« Travaux de construction du centre technique Lebon - Lot n°8 Plâtrerie »
Prestataire : SARL Patrick TRUJILLO
Montant de l'avenant: 8 972,50 € HT
Décision de la présidente N°1232 du 5 août 2024
Pilote : Equipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition gratuite des équipements aquatiques entre l'UNSS et la communauté d'agglomération de l'Albigeois
Montant : à titre gratuit
Durée : trois an renouvelable une fois pour une durée équivalente
Décision de la présidente N°1233 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 - 22 Chemin de Gaillaguës - 81000 Albi et cadastré EP0220 en partie EP0222 en
partie
Décision de la présidente N°1234 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Chäres-crozo 5506 Air ét cadastré BM0320
Décision de la présidente N°1235 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 38 rue Pierre Mourgues - 81000 Albi et cadastré AZO625
Décision de la présidente N°1236 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 29 avenue Victor HUGO - 81000 Albi et cadastré CH0433 provient de CH0107
Décision de la présidente N°1237 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue de Dublin - 81000 Albi et cadastré HRO257
Décision de la présidente N°1238 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Rue des Fargues - 81000 Albi et cadastré DLO259
Décision de la présidente N°1239 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9001 Impasse Jean de la Fontaine - 81000 Albi et cadastré CKO668,
Décision de la présidente N°1240 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 - 20 rue de la Poudrière - lots n° 55 —- 217 - 81000 Albi et cadastré BY0243 BY0357 BY0359,
Décision de la présidente N°1241 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 100 rue de Jarlard - 81000 Albi et cadastré BM0537
Décision de la présidente N°1242 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 49 rue Paul Bermond - 81000 Albi et cadastré BC0222
Décision de la présidente N°1243 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 29 rue Séré de Rivières - lots n° 19- 33 et 55 - 81000 Albi et cadastré AO0997
Décision de la présidente N°1244 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 Rue de la Vialette 81150 Marssac- sur-Tarn et cadastré AB0342 AB0344,
Décision de la présidente N°1245 du 30 juillet 2024 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 rue Yves du Manoir - lot n° i - 81000 Albi et cadastré BN0O110
Décision de la présidente N°1246 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Rue Pierre Jamet 81000 - Albi et cadastré BX0468,
Décision de la présidente N°1247 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 54 Cité des Planques - 81000 Albi et cadastré HVO155 provient de HV0O033,
Décision de la présidente N°1248 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 Côteau de Saint - Salvadou - 81000 Albi et cadastré KSO025
Décision de la présidente N°1249 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 Route de Graulhet 81990 Le Sequestre et cadastré AH0007
Décision de la présidente N°1250 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue Jean FRAGONARD - 81000 Albi et cadastré BI0049
Décision de la présidente N°1251 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 112 rue du Roc - 81000 Albi et cadastré BP0125
Décision de la présidente N°1252 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 chemin du Mas de Peyret - 81000 Albi et cadastré IV0391 - IV0393 (1/4 indivise chemin d'accès)
Décision de la présidente N°1253 du 30 juillet 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 Rue des Rosiers 81150 Marssac - sur - Tarn et cadastré AN0O260
Décision de la présidente N°1254 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé rue de Belbèze lot n°2 81990 Puygouzon et cadastré ZN1045,
Décision de la présidente N°1255 du 5 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Mission de maitrise d'œuvre - hôtel d'agglomération - second œuvre - Désignation des 3 candidats sélectionnés :
- SCP CERES LACOMBE ARCHITECTURE, Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
- REC ARCHITECTURE ALBI
- LCR ARCHITECTES
Décision de la présidente N°1256 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien 113 route d'Arthès 81380 Lescure- d'Albigeois et cadastré ALO200
Décision de la présidente N°1257
Pilote : Commande publique
Objet : Prestations d'impression, de mise sous pli et d’affranchissement des factures d'eau et d'assainissement pour traitement par le centre d'encaissement Prestataire : EXPEDIUM
Montant : 31 996€ HT
Décision de la présidente N°1258 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 Rue des Genêts 81160 Arthès et cadastré AH0214
Décision de la présidente N°1259 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 Rue des Genêts 81160 Arthès et cadastré AH0217
Décision de la présidente N°1260 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 53 rue de Pendaries - Puech du Séquestre - 81990 Le Sequestre et cadastré AK0151 - AK0O065 - AK0066 - AK0O259 - AK0O261
Décision de la présidente N°1261 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé lieu - dit Belbèze - 81990 Puygouzon et cadastré ZN1029 - ZN1054,
Décision de la présidente N°1262 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé lieu - dit Belbèze - 81990 Puygouzon et cadastré ZN1022
Décision de la présidente N°1263 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé lieu - dit Belbèze - 81990 Puygouzon et cadastré ZN1041
Décision de la présidente N°1264 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé lieu - dit Belbèze - 81990 Puygouzon et cadastré ZN1003
Décision de la présidente N°1265 du 6 août 2024
Pilote : Foncier Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024_215-DE
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Brubÿas-07550—0ygourvrr Et cadastré ZKO425,
Décision de la présidente N°1266 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Rue de Belbèze - lot n°17 - 81990 Puygouzon et cadastré ZN1006
Décision de la présidente N°1267 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Rue de Belbèze - lot n°1 - 81990 Puygouzon et cadastré ZN1044
Décision de la présidente N°1268 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue Colette et rue Marcel Pagnol - 81160 Saint-Juéry et cadastré AVO253
Décision de la présidente N°1269 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 123 Boulevard VALMY - lot n°3 - 81000 Albi et cadastré AO0703
Décision de la présidente N°1270 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 104 ter rue de la Curveillère - 81000 Albi et cadastré CLO185
Décision de la présidente N°1271 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 210 avenue Albert THOMAS - 81000 Albi et cadastré BE0089
Décision de la présidente N°1272 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 61 chemin de Las Bories - 81000 Albi et cadastré EI0313
Décision de la présidente N°1273 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 Boulevard STRASBOURG - lot n° 4 - 81000 Albi et cadastré AM0479 (lot n°4)- AM0450
Décision de la présidente N°1274 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 Côte de l'Abattoir - lots n° 26-38- 47 et 50 - 81000 Albi et cadastré AS0295
Décision de la présidente N°1275 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 impasse des genêts - 81000 Albi et cadastré EP0286 provient de EP0259
Décision de la présidente N°1276 du 6 août 2024 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 150 rue Cantepau - 81000 Albi et cadastré EY0331
Décision de la présidente N°1277 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 43 rue de la Croix Verte - lots n° 3 et 7 - 81000 Albi et cadastré AO0253,
Décision de la présidente N°1278 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Route de Terssac - 81000 Albi et cadastré CW0446 CW0447 proviennent de CW0O385
Décision de la présidente N°1279 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 123 boulevard de Valmy - Lot n° 1 - 81000 Albi et cadastré AO0703
Décision de la présidente N°1280 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue Maréchal Brune - 81000 Albi et cadastré BE0150
Décision de la présidente N°1281 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 avenue Charles BAUDELAIRE - 81000 Albi et cadastré CE0402
Décision de la présidente N°1282 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 33 rue Albert Premier - lot 44 du lotissement "VEYRIERES" - 81000 Albi et cadastré BWOO003,
Décision de la présidente N°1283 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Route de Montplaisir - 81000 Albi et cadastré HP0259 provient de HP0203
Décision de la présidente N°1284 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 route de Teillet - LA MILLASSOLE - 81000 Albi et cadastré KMO210
Décision de la présidente N°1285 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 chemin des Alouettes - 81150 Terssac et cadastré AC0336
Décision de la présidente N°1286 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 178 impasse du Rat - 81380 Lescure-d'Albigeois et cadastré AC0161 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Décision de la présidente N°1287 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 157 avenue Jean JAURES - 81160 Saint-Juéry et cadastré AVO018
Décision de la présidente N°1288 du 6 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 chemin de la Vaysse - 81150 Terssac et cadastré AO0026,
Décision de la présidente N° 1289 du 19 août 2024
Pilote : Eau potable
Objet : Aide à l'achat de récupérateurs d'eau de pluie pour la période de mai 2024 Bénéficiaires : personnes ayant fait la demande au mois de juillet 2024 Montant total: 3 630,46 euros TTC
Décision de la présidente N°1290 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 rue Roger Salengro et avenue de la Gare - 81160 Saint-Juéry et cadastré AH0146 - AH0185
Décision de la présidente N°1291 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue Talabot - 81160 Saint-Juéry et cadastré AI0091
Décision de la présidente N°1292 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2D et 2F chemin de Bramevaques - 81990 Puygouzon et cadastré ZAO441 - ZAO442
Décision de la présidente N°1293 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 Place Louis Durand - 81990 Cambon et cadastré AB0031
Décision de la présidente N°1294 du 19 août 2024
Pilote : Foncier | Objet : Décision de non préemption du bien situé Lieu-dit « LA CANDEILLE » et cadastré AK0O003- AK0O006- AK0O007
Décision de la présidente N°1295 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 avenue du Moulin - 81160 Arthès et cadastré AI0477 - AI0480
Décision de la présidente N°1296 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Saint-Exupéry 81160 Saint- Juéry et cadastré AS0051
Décision de la présidente N°1297 du 19 août 2024
Pilote : Foncier Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024_215-DE
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue Roder-arergro 01100 arme Juéry et cadastré AH0123
Décision de la présidente N°1298 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 impasse de Giry 81380 Lescure- d'Albigeois et cadastré AR0243
Décision de la présidente N°1299 du 19 août 2024
Pilote : Finances
Objet : Création régie de recettes kits d'économie d'eau
Décision de la présidente N°1300 du 19 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché n° 24.052: Réalisation de l'enquête mobilités certifiée Cerema de la communauté d'agglomération de l’Albigeois et de la communauté de communes des Monts d’Alban et Villefranchois
Prestataire : IPSOS OBSERVER
Montant : 208 155 € HT
Durée : 12 mois (hors période de validation)
Décision de la présidente N°1301 du 19 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 20.031 Travaux de création d'un ascenseur extérieur à la médiathèque Pierre Amalric d'Albi - Lot 1 - Avenant 2
Prestataire : société SARL MARTOREL BATIMENT
Montant : + 6087,25 euros HT
Décision de la présidente N°1302 du 19 août 2024
Pilote : Parc auto
Objet : Sortie de l'inventaire du véhicule Renault Kangoo immatriculé CN-920-ZP et cession au titre de la prime à la conversion écologique à la SARL CARLUS CASS
Décision de la présidente N°1303 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 33 rue des Pinsons - 81000 Albi et cadastré AZ0358
Décision de la présidente N°1304 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 85 avenue Maréchal Kellermann - 81000 Albi et cadastré EW0039
Décision de la présidente N°1305 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue Larroche - 81000 Albi et cadastré AO0580
Décision de la présidente N°1306 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 80 rue des Sorbiers - 81000 Albi et cadastré CD0454
Décision de la présidente N°1307 du 19 août 2024 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue Maurice Genevoix - 81000 Albi et cadastré BT0356
Décision de la présidente N°1308 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 rue Paul Gauguin - 81000 Albi et cadastré HI0079
Décision de la présidente N°1309 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 32 allée de la Piscine - 81000 Albi et cadastré BI0266
Décision de la présidente N°1310 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 35 rue Finlande - 81000 Albi et cadastré AS0250
Décision de la présidente N°1311 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 - 4 rue de Galinou - 81000 Albi et cadastré AX0362 provient de ANO234
Décision de la présidente N°1312 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 91B rue de Cantepau - 81000 Albi et cadastré AM0498
Décision de la présidente N°1313 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 38 rue Jean RIEUX - 81000 Albi et cadastré BM0566
Décision de la présidente N°1314 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue François Arago - 81000 Albi et cadastré IM0014
Décision de la présidente N°1315 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 Impasse ITIE- lots n° 5-1 et 4 - 81000 Albi et cadastré ALO661 - ALO662
Décision de la présidente N°1316 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 95 rue Gaspard MONGE - 81000 Albi et cadastré IK0353
Décision de la présidente N°1317 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 125 avenue Colonel Teyssier - 81000 Albi et cadastré BM0437 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Décision de la présidente N°1318 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 124 rue des Pavillons - 81000 Albi et cadastré BW0O260
Décision de la présidente N°1319 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 57 rue Henri Moissan - 81000 Albi et cadastré IL0136 - ILO372
Décision de la présidente N°1320 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue de la République - 81000 Albi et cadastré AN0263 (lot n°2) - AN0O281 AN0O282 ANO283 (3 places de parking) - AN0287 en partie (le porche)
Décision de la présidente N°1321 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Jean PRAT "Lotissement de Fonvialane" - 81000 Albi et cadastré DYO096
Décision de la présidente N°1322 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 83 route de Saint Juéry - 81990 Cunac et cadastré AA0023
Décision de la présidente N°1323 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue Francisco Goya - lots n° 83- 89-105-113-118-119-120-125-127 et 128 - 81000 Albi
Décision de la présidente N°1324 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 - 4 rue Francisco Goya - lots n° 3- 4-5-100-101-104 et 108 - 81000 Albi et cadastré HLO032
Décision de la présidente N°1325 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Lieu — dit « LAVERGNE - SUD » - 81150 Marssac-sur-Tarn et cadastré ZLO115
Décision de la présidente N°1326 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue des Hameaux II - 81150 Marssac-sur-Tarn et cadastré AS0090
Décision de la présidente N°1327 du 19 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Délégation du droit de préemption à la commune d'Albi - bien cadastré AM0O410
Décision de la présidente N°1328 du 19 août 2024
Pilote : Foncier Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024_215-DE
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 Impasse-ae—roursemes 51155 Marssac sur Tarn et cadastré AI0195
Décision de la présidente N°1329 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin de l'Estel - 81000 Albi et cadastré DLO290 DL0292 proviennent de DLO058
Décision de la présidente N°1330 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 rue Mariès - lots n° 3 (33% indivis) - 6 - 8100 Albi et cadastré AE0186
Décision de la présidente N°1331 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue de l'Ort en Salvy - lots n° 14-16 et 18 - 81000 Albi et cadastré AH0O222
Décision de la présidente N°1332 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 boulevard Alsace Lorraine - 81000 Albi et cadastré ALO096
Décision de la présidente N°1333 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé CAUSSELS - 81000 Albi et cadastré HTO019
Décision de la présidente N°1334 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 90 rue de Finlande - 81000 Albi et cadastré ATO360
Décision de la présidente N°1335 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 chemin du Mas de Peyret - 81000 Albi et cadastré IV0541 provient de IV0407
Décision de la présidente N°1336 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 allée des Camélias - 81000 Albi et cadastré BH0301 provient de BH0267
Décision de la présidente N°1337 du 26 août 2024
Pilote : Foncier | Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue Fabre d'EÉglantine - 81000 Albi et cadastré EY0191
Décision de la présidente N°1338 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 67 avenue Maréchal Franchet d'Esperey - lot a - 81000 Albi et cadastré BX0141
Décision de la présidente N°1339 du 26 août 2024 Pilote : Foncier
Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9100 rue Édouard BRANLY - 81000 Albi et cadastré ANOO58(p) - ANO225(p)
Décision de la présidente N°1340 du 20 août 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Patrick RABINEAU
Montant : 199,/75€
Décision de la présidente N°1341 du 20 août 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Charlie FABRE
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1342 du 20 août 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Laurent POUSSIN
Montant : 100€
Décision de la présidente N°1343 du 20 août 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Christine BOURREL
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1344 du 20 août 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Aurélien VIALLE
Montant : 99,75€
Décision de la présidente N°1345 du 20 août 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Maurice AMALRIC
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1346 du 20 août 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Hafsa FERDIJI
Montant : 100€
Décision de la présidente N°1347 du 20 août 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Jérémy DEGA
Montant : 87,25€
Décision de la présidente N°1348 du 20 août 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Rémi OFFROY
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1349 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 108 aven Lescure-d'Albigeois et cadastré AN0O111
ue de l'Hermet - 81380 Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N°1350 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue Dordogne 81000 Albi et cadastré AS0168
Décision de la présidente N°1351 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 142 bis rue de la Curveillère - 81000 Albi et cadastré CLO132 - CLO377
Décision de la présidente N°1352 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin du
Mas de Peyret - 81000 Albi et cadastré IV0540 provient de IV0407
Décision de la présidente N°1353 du 26 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché n° 24.072 - accord cadre diagnostics énergétiques de bâtiments Prestataire : société ENRVIE
Montant : montant maximal de 60 000 euros HT
Durée : 4 ans
Décision de la présidente N°1354 du 23 août 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - Prestations pour le traitement et réemploi des D3E Prestataire : EMMAUS INSERT
Montant : 5 O00 €
Décision de la présidente N°1355 du 23 août 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion - communauté d'agglomération de l'Albigeois - propreté urbaine
Prestataire : La Régie
Montant : service insertion professionnelle : 1500€ - service propreté : 1500€
Décision de la présidente N°1356 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 43 rue des Carmélites - 81000 Albi et cadastré BK0311
Décision de la présidente N°1357 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue Robert Schuman - 81000 Albi et cadastré BK0146
Décision de la présidente N°1358 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 rue Jean - François MILLET - 81000 Albi et cadastré HLO119
Décision de la présidente N°1358 du 26 août 2024
Pilote : Foncier Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID, : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 boulev&e-varrn cadastré BK0349
Décision de la présidente N°1360 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.065 - Travaux de construction de la médiathèque Rive droite à Cantepau - Lot n°13 : Chauffage Ventilation Climatisation / Plomberie Prestataire : groupement SAS NICOLAS RAHOUX (mandataire) / SARL BIO ENERGIES DIFFUSION
Montant : 305 217,21 euros HT
Décision de la présidente N°1361 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.068 - Travaux de construction
Cantepau - Lot n°17 : Photovoltaiïque
Prestataire : société OCCISOLIS
Montant : 35 930,00 euros HT
Décision de la présidente N°1362 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.067 - Travaux de construction
Cantepau - Lot n°15 : Espaces verts
Prestataire : société ESPACES VERTS MASSOL
Montant : 68 801,79 euros HT
Décision de la présidente N°1363 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.066 - Travaux de construction
Cantepau - Lot n°14 : Voirie et réseaux divers
Prestataire : société EIFFAGE ROUTE Grand-Sud
Montant : 251 480,97 euros HT
Décision de la présidente N°1364 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.064 - Travaux de construction
Cantepau - Lot n°12 : Electricité CFA CFO
Prestataire : ENTREPRISE BOUAT
Montant : 159 659.97 euros HT
Décision de la présidente N°1365 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.063 - Travaux de construction
Cantepau - Lot n°11 : Traitements de façade
Prestataire : société SARL ENDUITS COUSERANS
Montant : 34 000,00 euros HT
Décision de la présidente N°1366 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.060 - Travaux de construction
Cantepau - Lot n°8 :Sols souples
Prestataire : société SARL TALAZAC
Montant : 32 737,67 euros HT
Décision de la présidente N°1367 du 23 août 2024
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médiathèque
médiathèque
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médiathèque
Rive
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ULUUU FINI LT
droite ë
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droite & Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.059 - Travaux de construction
Cantepau -Lot n°7 : Carrelage- Faïences
Prestataire : AJC CARRELAGE
Montant : 10 000 euros HT
Décision de la présidente N°1368 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.058 - Travaux de construction
Cantepau - Lot n°6 : Peintures
Prestataire : société TARROUX & FILS
Montant : 20 929.34 euros HT
Décision de la présidente N°1369 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.057 - Travaux de construction
Cantepau -Lot n°5 : Plâtrerie
Prestataire : SAS MASSOUTIER ET FILS
Montant : 193 750,43 euros HT
Décision de la présidente N°1370 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.056 - Travaux de construction
Cantepau - Lot n°4 : Menuiseries extérieures
Prestataire : SAS LABASTERE 31
Montant : 152 021,63 euros HT
Décision de la présidente N°1371 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.055 - Travaux de construction
Cantepau - Lot n°3 : Etanchéité
Prestataire : société SMAC
Montant : 151 633,43 euros HT
Décision de la présidente N°1372 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.054 - Travaux de construction
Cantepau - Lot n°2 : Charpente Couverture
Prestataire : société ECO ET AVENIR BOIS
Montant : 183 333,33 euros HT
Décision de la présidente N°1373 du 23 août 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24.053 - Travaux de construction
Cantepau - lot n°1 : Gros œuvre
Prestataire : société BILSKI
Montant : 480 000 euros HT
Décision de la présidente N°1374 du 26 août 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 37 bis et 39 avenue de l'Hermet -
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Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
médiathèque Rive droite à
médiathèque
médiathèque
médiathèque
médiathèque
médiathèque
médiathèque
Rive
Rive
Rive
Rive
Rive
Rive
81380 Lescure d'Albigeois et cadastré BA0381 - BA0383 - BA0384 - BA0387
Décision de la présidente N°1375 du 26 août 2024
droite &
droite &
droite à
droite ë
droite à
droite à Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 42 chemin des Crêtes - 81990 Puygouzon et cadastré ZNO485
Décision de la présidente N°1376 du 2 septembre 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 chemin du Cap de l'Homme 81990 Puygouzon et cadastré 113B0762 113B0834 113B0836
Décision de la présidente N°1377 du 2 septembre 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 Chemin de Saint Salvadou 81990 Puygouzon et cadastré ZNO421
Décision de la présidente N°1378 du 26 août 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°10-2024 budget général Montant : 6 000 € vers le compte 237 « avances versées sur commandes d'’immobilisations incorporelles > - fonction 76 « préservation du patrimoine naturel et gestion des risques technologiques » depuis le compte 2031 « frais d'études » - fonction 76 « préservation du patrimoine naturel et gestion des risques technologiques >
Décision de la présidente N°1379 du 2 septembre 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé ZAC de la Baute 81990 Le Séquestre et cadastré AC0092
Décision de la présidente N°1380 du 28 août 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement des publics en insertion - commune de Puygouzon Prestataire : La Régie
Montant : 1500€
Durée : deux semaines
Décision de la présidente N°1381 du 28 août 2024 - acte annulé suite à erreur matérielle
Décision de la présidente N°1382 du 28 août 2024
Pilote : développement économique et innovation
Objet : Convention de partenariat relative à l'élaboration d'un parcours « Innovation sociale, coopérations et transition écologique » au sein de la licence professionnelle Management et Gestion des Organisations de l’Institut National Universitaire Champollion
Montant : à titre gracieux
Durée : 2025-2030
Décision de la présidente N°1383 du 11 septembre 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Belbèze 81990 Puygouzon et cadastré ZN1032 provient en partie de ZNO831
Décision de la présidente N°1384 du 11 septembre 2024
Pilote : Foncier Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024_215-DE
Objet : Décision de non préemption du bien situé 39 Route—ue—ocraumet-5r15v Marssac-sur-Tarn et cadastré ZC0227
Décision de la présidente N°1385 du 30 août 2024
Pilote : équipements aquatiques
Objet : Convention de mise à disposition d'équipement sportif au profit du service des sports de la mairie d'Albi
Montant : à titre gratuit
Durée : ian
Décision de la présidente N°1386 du 30 août 2024
Pilote : réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation Archives municipales
Partenaire : Mairie d'Albi
Montant : à titre gratuit
Dates : du samedi 21 septembre au samedi 5 octobre 2024
Décision de la présidente N°1387 du 11 septembre 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé le bourg 81150 Castelnau - de - Lévis
Décision de la présidente N°1388 du 3 septembre 2024
Pilote : Mobilités
Objet : Parking - relais Mézard - Forage pour réseaux électriques sous la route de Castres
Prestataire : entreprise Jamme Kleber
Montant : 24 270 € HT
Décision de la présidente N°1389 du 3 septembre 2024
Pilote : Mobilités
Objet : Signature d'une convention de partenariat avec la Compagnie Montagne Noire pour une intervention dans le cadre de la semaine européenne de la mobilité Montant : à titre gracieux
Date : lundi 16 septembre 2024 de 11h à 14h
Décision de la présidente N°1390 du 3 septembre 2024
Pilote : Mobilités
Objet : Signature d'une convention de partenariat avec l'IMT Mines d'Albi pour une intervention dans le cadre de la semaine européenne de la mobilité Montant : à titre gracieux
Date : jeudi 19 septembre 2024 de 18h à 20h
Décision de la présidente N°1391 du 3 septembre 2024
Pilote : Mobilités
Objet : Signature d'une convention de partenariat avec le Centre hospitalier d'Albi pour une intervention dans le cadre de la semaine européenne de la mobilité Prestataire : Centre Hospitalier d'Albi
Montant : à titre gracieux
Date : mardi 17 septembre 2024 de 12h à 14h
Décision de la présidente N°1392 du 3 septembre 2024
Pilote : Régie voirie
Objet : Convention de prestation de services - prévisions météorologiques Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024215-DE
Montant : 2 665,61 € HT
Durée : du 1° novembre 2024 au 30 avril 2025
Décision de la présidente N°1393 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Chantal VIALA
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1394 du 5 septembre 2024
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention d'animation Adrien Demont
Montant : 585 euros TTC
Date : le vendredi 11 octobre 2024 à 18h
Décision de la présidente N°1395 du 5 septembre 2024
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention d'animation Popatex - octobre 2024
Montant : 350 euros TTC
Date : le mercredi 9 octobre 2024 à 18h15
Décision de la présidente N°1396 du 5 septembre 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois : rétrocession de ruches à l'association Mille étoiles pour l'enfance
Montant : 3 500 euros
Décision de la présidente N°1397 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Carole GASC
Montant : 225€
Décision de la présidente N°1398 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Maëlle ESCUDERO Montant : 250€
Décision de la présidente N°1399 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Christel MEURICE
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1400 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Karine FRAYSSE
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1401 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Anne CAUCHOIS
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1402 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Benoit VIDAL
Montant : 100€
Décision de la présidente N°1403 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Ines DAVID
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1404 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Patrick CAPPELLETTO Montant : 250€
Décision de la présidente N°1405 du 11 septembre 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 Rue des Mimosas 81160 Saint- Juéry et cadastré ATO0109
Décision de la présidente N°1406 du 11 septembre 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 route de Marssac 81150 Castelnau-de-Lévis et cadastré ALO440 AL0O442 (ALO441 AL0O432 AL0O443 AL0O424) de moitié indivis ALO427 en partie
Décision de la présidente N°1407 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Corinne MARTINEAU Montant : 250€
Décision de la présidente N°1408 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Eric CUGNART
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1409 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Hugo NICOLAI
Montant : 249,/75€
Décision de la présidente N°1410 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Sébastien BUSTIN Montant : 250€
Décision de la présidente N°1411 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Valérie VIALAR
Montant : 100€
Décision de la présidente N°1412 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Jérôme CAMMAS
Montant : 39,/5€ Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 30/09/2024
ID : 081-248100737-20240924-DEL2024 215-DE
Décision de la présidente N°1413 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Corinne FRILEUX
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1414 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Maryse RODAT
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1415 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Sébastien SORROCHE Montant : 250€
Décision de la présidente N°1416 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Stéphanie PERIE
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1417 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Marina COUVEIGNES
Montant : 250€
Décision de la présidente N°1418 du 5 septembre 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo - Faïa THABET
Montant : 249,/75€