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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2024 066 Annexe Compte Rendu DES Decisions Prises PAR Madame la Presidente
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2024 066 Annexe Compte Rendu DES Decisions Prises PAR Madame la Presidente)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Industrie,
Décision de la présidente N°0132 du 25 janvier 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché n°24 009: Mission de coordination sécurité dans le cadre de l’opération d’extension et de modernisation des espaces aquatiques Atlantis et Taranis sur le ter- ritoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois
Prestataire : société BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Montant : 19 170 € HT
Décision de la présidente N°0133 du 25 janvier 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Déclaration sans suite de la consultation Actions de formation "Habilitations- électriques haute tension"
Décision de la présidente N°0134 du 25 janvier 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 007 - Actions de formation "Habilitations électriques basse tension" pour les agents
Prestataire : société ASFO GRAND SUD
Montant : pour la ville d’Albi : minimum 2 500 euros HT et maximum 10 000 euros HT, pour la communauté d’agglomération de l’Albigeois : minimum 3 000 euros HT et maximum 12 000 euros HT
Durée : 4 ans
Décision de la présidente N°0135 du 26 janvier 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 006 - Actions de formation permis toutes catégories / FIMO / FCO- pour les agents
Prestataire : société ECF FORMATION
Montant : pour la ville d’Albi : minimum 8 000 euros HT et maximum 32 000 euros HT, pour la communauté d’agglomération de l’Albigeois : minimum 10 000 euros HT et maximum 40 000 euros HT.
Durée : 4 ans
Décision de la présidente N°0136 du 26 janvier 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 008 - Enlèvement, recyclage et valorisation des cartons collectés en déchetteries
Prestataire : société PAPREC SUD OUEST
Montant : 53 000 euros HT
Durée : 1 an renouvelable 3 fois
Décision de la présidente N°0137 du 26 janvier 2024
Pilote : Parc auto
Objet : Convention de mise à disposition d'emballages de gaz avec la société Air Li- quide France Industrie
Montant : location 382€ TTC
Durée : 5 ans
Décision de la présidente N°0138 du 26 janvier 2024
Pilote : Transports urbains
Objet : Acquisition et maintenance d'un automate de dépôts de fonds Prestataire : Société MONETIK
Montant : automate de dépôt de fonds 26250 €HT et maintenant 2490€ HT par an Durée du contrat de maintenance : 60 mois
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N°0139 du 26 janvier 2024
Pilote : Développement économique, innovation et enseignement supérieur Objet : Conventionnement et soutien financier au hackathon ESS interétablissements en Albigeois
Bénéficiaire : IMT Junior Mines
Montant : 1000€
Décision de la présidente N°0140 du 26 janvier 2024
Pilote : Développement économique, innovation et enseignement supérieur Objet : Convention d'animation pays de l'ours
Prestataire : L'association Pays de l’Ours – Adet
Montant : 492,60 euros TTC
Date : samedi 16 mars 2024
Décision de la présidente N°0141 du 26 janvier 2024
Pilote : Mediathèques
Objet : Convention d'animation Dante Alighieri
Partenaire : l'association Dante Alighieri
Montant : partenariat sans rémunération
Date : mardi 05 mars 2024
Décision de la présidente N°0142 du 26 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue Louis Vicat – MONTPLAISIR - 81000 Albi et cadastré HR0357 HR0358 HR0359 (parts sociales)
Décision de la présidente N°0143 du 26 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 46 route de Fauch – Lot n° 2 et 4 - 81000 Albi et cadastré BO0299 BO0300
Décision de la présidente N°0144 du 26 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 avenue Jean Jaurès – Le Pradelas - 81380 Lescure-d'Albigeois et cadastré BA0584 issue de BA0291 / BA0585 issue de BA0292 / BA0587 issue de BA0566
Décision de la présidente N°0145 du 26 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 Côte de Cambon - 81990 Cambon et cadastré AI0001
Décision de la présidente N°0146 du 26 janvier
Pilote : cycle de l’eau
Objet : Acquisition d’un équipement de recherche de fuites multifonctions Prestataire : SEWERIN
Montant : 13 326,90 € HT.
Décision de la présidente N°0147 du 26 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue Louis VICAT – Route de MONT- PLAISIR - 81000 Albi et cadastré HR0377 HR0379 (parts sociales)
Décision de la présidente N°0148 du 26 janvier 2024
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 35 Impasse Commandant BLANCHÉ - Chemin de Bellevue 81000 Albi et cadastré KT0405 KT0406 KT0407 KT0408 KT0409 KT0444
Décision de la présidente N° 0149 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Nicolas FOGLIENI, Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0150 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Sophie TONNELLIER, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0151 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Heinrick BERNARD, Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N° 0152 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Florence BERNARD, Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N° 0153 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Emilie STROJWAS, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0154 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Yannick BERNARD, Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N° 0155 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jean-Paul BARDOU, Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0156 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jean-Marc FAURE, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0157 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Denis FOUCHIER, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0158 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Léa JAMME,
Montant : 250 €
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N° 0159 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jean-Luc GILLET, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0160 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Daniel SABATIER, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0161 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Alain JAMME,
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0162 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – David ARDERIU,
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0163 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Denis MEDALE,
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0164 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Typhaine BATIGNES, Montant : 200 €
Décision de la présidente N° 0165 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Victoria BOUSQUET, Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0166 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Sophie COLIAC,
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0167 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – David GELINEAU, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0168 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Marie-Cécile DEVELAY, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0169 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Vincent ARDERIU, Montant : 250 €
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N° 0170 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Caroline SALVETAT, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0171 du 29 janvier 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Kader MOUSSA,
Montant : 149,75 €
Décision de la présidente N°0172 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 23 rue des Moissons - 81000 Albi et cadastré KN0183
Décision de la présidente N°0173 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 54 Chemin de Caynac - 81000 Albi et cadastré KR0251
Décision de la présidente N°0174 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 101 rue de Cantepau – Lot n° 107 et 58 - 81000 Albi et cadastré AM0098 AM0099 AM0100
Décision de la présidente N°0175 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue du Chamoine de Lacger - 81000 Albi et cadastré BW0009
Décision de la présidente N°0176 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue Auger GAILLARD - 81000 Albi et cadastré AK0157
Décision de la présidente N°0177 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 69 rue des Aubépines - 81000 Albi et cadastré HO0021 HO0084
Décision de la présidente N°0178 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 23 Chemin du Gô - 81000 Albi et ca- dastré HI0151
Décision de la présidente N°0179 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 rue du Capitaine Malaval - 81000 Albi et cadastré BT0099
Décision de la présidente N°0180 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 132 avenue Colonel TEYSSIER - 81000 Albi et cadastré BO0047
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N°0181 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue Hélène Boucher - 81000 Albi et cadastré CE0255
Décision de la présidente N°0182 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 rue de la Rachoune - 81000 Albi et cadastré BR0312
Décision de la présidente N°0183 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 Place du Maquis – Lot n°7 - 81000 Albi et cadastré BM0106
Décision de la présidente N°0184 du 26 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue Hélène Boucher - 81000 Albi et cadastré CE0255
Décision de la présidente N°0185 du 26 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue Augustin Malroux - 81000 Albi et cadastré AE0326
Décision de la présidente N°0186 du 26 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 avenue Gambetta - 81000 Albi et cadastré AP0111,
Décision de la présidente N°0187 du 26 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue de Canavières – Lot n °4 et 7 - 81000 Albi et cadastré CH0413
Décision de la présidente N°0188 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 63 chemin de la Barricade - 81380 Lescure-d'Albigeois et cadastré AO0225
Décision de la présidente N°0189 du 29 janvier 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 614 rue Augustin Courbatieu - 81000 Albi et cadastré BL0147
Décision de la présidente N°0190 du 30 janvier 2024
Pilote : mobilités douces
Objet : Dispositif d'aide à la conversion des moteurs thermiques : attribution d'une subvention
Montant : 300€
Décision de la présidente N°0191 du 30 janvier 2024
Pilote : relais petite enfance
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Objet : convention de partenariat Marion LEUGER
Montant : 2800€
Dates : entre janvier et juin 2024 et octobre et novembre 2024
Décision de la présidente N°0192 du 30 janvier 2024
Pilote : relais petite enfance
Objet : Convention de partenariat RPE - CORVIONE Magali/ BOURGEOIS Charlotte Masseur-Kinésithérapeute Pédiatrie
Date : 11 janvier 2024
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°0193 du 1er février 2024
Pilote : hydraulique et assainissement
Objet : Convention de dépotage des sous-produits liquides de l’assainissement – CAP ASSAINISSEMENT
Durée : 5 ans
Décision de la présidente N°0194 du 1er février 2024
Pilote : hydraulique et assainissement
Objet : Convention de dépotage des sous-produits liquides de l’assainissement - SA- PIAN
Durée : 5 ans
Décision de la présidente N°0195 du 1er février 2024
Pilote : hydraulique et assainissement
Objet : Constitution de servitude pour le passage d'une canalisation en terrain privé situé sur la parcelle n°17 et 18 BA à FREJAIROLLES
Décision de la présidente N°0196 du 1er février 2024
Pilote : commande publique
Objet : Marché n°24 010: Prestations d'accompagnement technique pour l'acquisition et l'installation d'une station de distribution d'hydrogène didactique pour la commu- nauté d'agglomération de l'Albigeois
Montant : 61 801,88 € HT
Décision de la présidente N°0197 du 1er février 2024
Pilote : commande publique
Objet : Consultation pour prestations de services et fournitures vétérinaires pour le chenil communautaire - fourrière animale - déclaration d'infructuosité
Décision de la présidente N°0198 du 1er février 2024
Pilote : commande publique
Objet : Désignation du jury de concours de maîtrise d’oeuvre - construction d'une re- cyclerie intégrant une déchetterie à plat
Décision de la présidente N°0199 du 1er février 2024
Pilote : commande publique
Objet : Marché 24 005 - Actions de formation CACES / ACES / AIPR / HORS RECOM- MANDATION pour les agents
Prestataire : société ASFO GRAND SUD
Durée : 4 ans
Montant : le montant minimum de commandes est de 20 000 euros HT et le montant maximum est de 80 000 euros HT.
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N°0200 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 chemin de Lendrevié - 81160 Saint - Juéry et cadastré AS0060 (rente viagère)
Décision de la présidente N°0201 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue Marcel Dassault - 81990 Cam- bon et cadastré AA0005 AA0006 AA0073
Décision de la présidente N°0202 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 chemin de Creyssens - 81990 Puy- gouzon et cadastré ZB0698, propriété de la SARL PAQUITO
Décision de la présidente N°0203 du 1er février 2024
Pilote : commande publique
Objet : Marché 24 011 - Acquisition d'un véhicule poids-lourd de PTAC 7 tonnes équipé tri-benne et d'une potence treuil
Montant : 73 980 euros HT pour le véhicule et 520 euros pour la carte grise
Décision de la présidente N°0204 du 2 février 2024
Pilote : médiathèques
Objet : Convention Felix Blume
Date : mercredi 20 mars 2024
Montant : 412,50 euros TTC
Décision de la présidente N°0205 du 2 février 2024
Pilote : médiathèques
Objet : Convention d'animation nomadic players
Date : samedi 23 mars 2024
Montant : 700 euros TTC
Décision de la présidente N°0206 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue Barret - 81150 Marssac - sur - Tarn et cadastré AN0152
Décision de la présidente N°0207 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2, rue du Coustou - Salies - 81990 Saliès et cadastré A0256
Décision de la présidente N°0208 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 chemin de la Gilaberte - 81990 Puygouzon et cadastré ZD0363 ZD0364
Décision de la présidente N°0209 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Objet : Décision de non préemption du bien situé Belbèze - 81990 Puygouzon et ca- dastré ZN1000 ZN1001 ZN1039 ZN1056
Décision de la présidente N°0210 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Belbèze 81990 Puygouzon et cadas- tré ZN0999 ZN1011
Décision de la présidente N°0211 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1015, route de Lamillarie 81990 Puygouzon et cadastré ZM0590
Décision de la présidente N°0212 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue du Château - 81990 Puygou- zon et cadastré 113A 0077
Décision de la présidente N° 0213 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Yves BOS
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0214 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Elodie MAUREL
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0215 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Georges FABRE
Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0216 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Quentin PORTELLA Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 0217 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – André KLAVUN
Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0218 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Nathalie LARROQUE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0219 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Elisabeth BARRAU Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0220 du 08 février 2024
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Julie BEDEL
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0221 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Marie-Christine COMPAN Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0222 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jean-Pierre BEDEL Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0223 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Martine JOURDES Montant : 200 €
Décision de la présidente N° 0224 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Christophe TROUCHE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0225 du 08 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Laurent BURGAT
Montant : 250 €
Décision de la présidente N°0226 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 lotissement Le Petit Parc - 81990 Carlus et cadastré C0640 C0641
Décision de la présidente N°0227 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Délégation du droit de préemption à la commune d’Albi – biens cadastrés LO0253 – LO0318- 27 chemin Albert Einstein – 81000 ALBI
Décision de la présidente N°0228 du 09 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 chemin de Creyssens - 81990 Puy- gouzon et cadastré ZB0685
Décision de la présidente N° 0229 du 09 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Isabelle MARTIAL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0230 du 09 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Ghislaine BOUFFARTIGUE Montant : 250 €
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N° 0231 du 09 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – René BOUSQUET Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0232 du 09 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Stéphane JAMMES Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0233 du 09 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jean-Marc ANDRÉ Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0234 du 09 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Colette MAFFRE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0235 du 09 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Patricia ROQUE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0236 du 09 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Pierre MOTYL
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0237 du 09 février 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation Françoise Francès
Date : du 05 au 23 mars 2024
Montant : à titre gratuit
Décision de la présidente N° 0238 du 22 février 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation Atelier Bleus Pastel
Date : le vendredi 29 mars 2024
Montant : 250 euros
Décision de la présidente N°0239 du 16 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 43 rue des Prats - Les Grèzes 81380 Lescure-d'Albigeois et cadastré BB0145 BB0146
Décision de la présidente N°0240 du 16 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 51B rue de la Curveillère 81000 Albi et cadastré CE0055 CE0057
Décision de la présidente N°0241 du 16 février 2024
Pilote : Foncier
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Objet : Décision de non préemption du bien situé 44 rue Salvan de Saliès - 81000 Albi et cadastré BR0269
Décision de la présidente N°0242 du 16 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Les grèzes 81380 Lescure - d'Albi- geois et cadastré BA0588
Décision de la présidente N°0243 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 rue Docteur Laurent Camboulives - 1 rue de la Porte Neuve - Lot n° 21-24-5-8 et 19 81000 Albi et cadastré AH0351
Décision de la présidente N°0244 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 Boulevard Strasbourg - Lot n°4 81000 Albi et cadastré AM0450 AM0479
Décision de la présidente N°0245 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28,rue Plaine Saint Martin 81000 Albi et cadastré BM0971
Décision de la présidente N°0246 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 39 rue de la Croix Verte 81000 Albi et cadastré AO0469
Décision de la présidente N°0247 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 178 Avenue Dembourg 81000 Albi et cadastré EI0057
Décision de la présidente N°0248 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 119 rue de la Rachoune 81000 Albi et cadastré KT0048 en partie (lot A)
Décision de la présidente N°0249 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 rue Alain Colas 81000 Albi et ca- dastré KO0509
Décision de la présidente N°0250 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 37 rue de Galinou 81000 Albi et ca- dastré EI0073
Décision de la présidente N°0251 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Chemin de L'Estel 81000 Albi et ca- dastré DK0105 (lot 10) - DK0118
Décision de la présidente N°0252 du 23 février 2024
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 Rue Jacques Monod 81000 Albi et cadastré HZ0094 HZ0095 HZ0109
Décision de la présidente N° 0253 du 14 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Aimé BERGES
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0254 du 14 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Rashna SIMON
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0255 du 14 février 2024
Pilote : eau potable
Objet : Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour les travaux de réseaux d'eau potable envisagés sur l'année 2024
Prestataire : Bureau Alpes contrôles
Montant : 10 650,00 € HT
Décision de la présidente N° 0256 du 15 février 2024
Pilote : insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communauté d'ag- glomération de l'Albigeois : VERSO - commune de Marssac sur Tarn Prestataire : Association verso
Durée : 5 semaines
Décision de la présidente N° 0257 du 15 février 2024
Pilote : insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communauté d'ag- glomération de l'Albigeois : VERSO - commune de Castelnau de Lévis Prestataire : Association verso
Durée : 4 semaines
Décision de la présidente N° 0258 du 15 février 2024
Pilote : insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communauté d'ag- glomération de l'Albigeois : VERSO - commune de ROUFFIAC Prestataire : Association verso
Durée : 4 semaines
Décision de la présidente N° 0259 du 15 février 2024
Pilote : insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion du territoire de la communauté d'ag- glomération de l'Albigeois : VERSO - commune de Lescure d'Albigeois Prestataire : Association verso
Durée : 4 semaines
Décision de la présidente N°0260 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Route d'Arthès - Les Landes 81380 Lescure d'Albigeois et cadastré AP0182 issue de la parcelle AP0007
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N°0261 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 Rue Louisa Paulin 81990 Cambon et cadastré AD0323 AD0332
Décision de la présidente N°0262 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 Rue Elsa Triolet 81160 Saint - Jué- ry et cadastré AV0117
Décision de la présidente N°0263 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 31 rue Guynemer - 81000 Albi et ca- dastré CL0108
Décision de la présidente N° 0264 annulée pour erreur matérielle
Décision de la présidente N°0265 du 16 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 Chemin de Grèzes (public/privé) 81000 Albi et cadastré IO0117
Décision de la présidente N°0266 du 15 février 2024
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention d'animation Véronique Richomme
Date : du mardi 05 au samedi 23 mars 2024
Montant : à titre gratuit
Décision de la présidente N°0267 du 15 février 2024
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention d'animation Plumes O'Thé
Date : du mardi 05 au samedi 23 mars 2024
Montant : à titre gratuit
Décision de la présidente N°0268 du 15 février 2024
Pilote : Médiathèques
Objet : Convention d'animation Myriam Chauzy
Date : du mardi 05 au samedi 23 mars 2024
Montant : à titre gratuit
Décision de la présidente N°0269 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 Rue De Goy - Lieu - dit Camp Grand 81120 Dénat et cadastré C1032
Décision de la présidente N°0270 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 39 rue Océane 81150 Marssac - sur - Tarn et cadastré AS0442
Décision de la présidente N°0271 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Objet : Décision de non préemption du bien situé 88 Bis avenue de l'Hermet 81380 Lescure-d'Albigeois et cadastré BB0294
Décision de la présidente N°0272 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 Grand Rue 81380 Lescure - d'Al- bigeois et cadastré BA0051
Décision de la présidente N°0273 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 Chemin des Crêtes 81160 Arthès et cadastré AB0017
Décision de la présidente N°0274 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 Chemin Les Terrasses du Lézert 81990 Cambon et cadastré AD0264
Décision de la présidente N°0275 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé lieudit la Brugue 81990 Puygouzon et cadastré ZK0420
Décision de la présidente N°0276 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9, Avenue du Moulin 81160 Arthès et cadastré AI0200
Décision de la présidente N°0277 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 25 avenue Maréchal Joffre 81000 Albi et cadastré AR0133.
Décision de la présidente N°0278 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 203 rue de Jarlard 81000 Albi et ca- dastré HZ0293 - HZ0294 - HZ0327 provient de HZ 292 - HZ0329 provient de HZ 295
Décision de la présidente N°0279 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 897 rue de la Crouzille 81000 Albi et cadastré KS0118 KS0115
Décision de la présidente N°0280 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue du Comte de Chardonnet 81000 Albi et cadastré HN0007
Décision de la présidente N°0281 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue d'Engueysse - lot n°1 81000 Albi et cadastré AD0054
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N°0282 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 rue Édith PIAF - Chemin de Pinéra- to 81000 Albi et cadastré CW0433
Décision de la présidente N°0283 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue Hector Berlioz 81000 Albi et cadastré BR0104
Décision de la présidente N°0284 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 - 3 rue Georges Rouault - Chemin de Veyrières 81000 Albi et cadastré LS0260 LS0262 LS0307 LS0303
Décision de la présidente N°0285 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 lices Georges Pompidou - 2 Place Sainte Claire - 2 rue de Rhonel - lot n ° 31-32-33-34 et 35 81000 Albi et cadastré AE0251
Décision de la présidente N°0286 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue de l' Escapadou 81000 Albi et cadastré BC0365
Décision de la présidente N°0287 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue François Fabié 81000 Albi et cadastré BC0089
Décision de la présidente N°0288 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 37 rue Achille Dordogne 81000 Albi et cadastré AS0177
Décision de la présidente N°0289 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 impasse de Lieure 81000 Albi et cadastré AW0028
Décision de la présidente N°0290 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 29 rue de la Porte Neuve - Lot n°8 - 14 et 22 81000 Albi et cadastré AH0268
Décision de la présidente N°0291 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue Gustave Courbet 81000 Albi et cadastré HL0263
Décision de la présidente N°0292 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Objet : Décision de non préemption du bien situé 57 et 59 rue Porta - Lot n°17 et 20 81000 Albi et cadastré AC0210
Décision de la présidente N°0293 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 103 rue de Rudel 81000 Albi et ca- dastré CL0067
Décision de la présidente N°0294 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue des Pénitent - Lot n°5-6-16- 17-20 et 21 81000 Albi et cadastré AE0095
Décision de la présidente N°0295 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 rue Mariès -Lot n°7 (bien issue de la division du lot n°3) 81000 Albi et cadastré AE0177
Décision de la présidente N°0296 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 150 avenue François Verdier 81000 Albi et cadastré CD0008
Décision de la présidente N°0297 : acte annulé - doublon
Décision de la présidente N°0298 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 Rue de la Cote Boisee 81990 Puygouzon et cadastré ZA0362
Décision de la présidente N°0299 du 26 février 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Diagnostics énergétiques - constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d’audits énergétiques sur les bâtiments avec la commune d'Albi, la commune d'Arthès, la commune de Cambon d'Albi, la commune de Castel- nau-de-Lévis, la commune de Cunac, la commune de Dénat, la commune de Fréjai- rolles, la commune du Séquestre, la commune de Lescure d’Albigeois, la commune de Rouffiac, la commune de Terssac, le CCAS de Lescure d’Albigeois. Montant : maximum 500 000€ HT
Durée : marchés attribués pour 4 ans maximum
Décision de la présidente N°0300 du 26 février 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°1-2024 budget général Montant : 155 630,48 € vers le compte 2151 « réseaux de voirie » - opération 002022004 « AP2022-02 Pacte financier et fiscal 2022-2025 » - fonction 845 « voirie communale » depuis le compte 2041412 « bâtiments et installations » - opération 002022004 « AP2022-02 Pacte financier et fiscal 2022-2025 » - fonction 020 « admi- nistration générale de la collectivité ».
Décision de la présidente N° 0301 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Ide CROULIERE
Montant : 249,75 €
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N° 0302 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Régis FLUMIAN
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0303 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Cécile BOU
Montant : 64,75 €
Décision de la présidente N° 0304 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Marie-Line BLANC Montant : 279,75 €
Décision de la présidente N° 0305 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Laurent CHAUBARD Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0306 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Agnès BORIES
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0307 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Camille VIGNE
Montant : 87,25 €
Décision de la présidente N°0308 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 Chemin des Vignes - 81160 Arthès et cadastré AE0154, propriété de monsieur Rémy MERCIE.
Décision de la présidente N°0309 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 27 Lotissement Les terrasses du tarn - 81160 Arthès et cadastré AH0118
Décision de la présidente N°0310 du 23 février 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 Boulevard du Lude - 81000 Albi et cadastré BR0414
Décision de la présidente N°0311 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 rue Fernand Audric 81000 Albi et cadastré BP0018
Décision de la présidente N° 0312 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Alain AZAIS
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0313 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jacques HUC
Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0314 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Bernard GLACE
Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0315 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Thierry BONNAL
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0316 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Elois ALARCON
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0317 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Claire BOUSQUET Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0318 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Chrystel ALVAREZ Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0319 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Christine CAMUS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0320 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Pierre GINESTET Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0321 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Patrick GERVAIS
Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0322 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Catherine BONAFE Montant : 200 €
Décision de la présidente N° 0323 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Hervé VERNIER
Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0324 du 26 février 2024
Pilote : Ressources et logistiques
Objet : Renouvellement de la convention d'exécution de prestations de location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires légers avec la société ARVAL via l'UGAP Montant : La convention conclue à titre gratuit permet à la collectivité d’établir sur le site internet du prestataire des cotations et des contrats de location de courte et longue durée de véhicules
Décision de la présidente N° 0325 du 26 février 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Avenant n° 2 au marché 21.006 «Élaboration du 3ème programme local de l’habitat de la communauté d’agglomération de l’Albigeois»
Prestataire : SEMAPHORES EXPERTISE
Montant : 5 833,35 euros HT
Décision de la présidente N° 0326 du 26 février 2024
Pilote : Ressources et logistiques
Objet : Contrat d'entretien des volucompteurs carburant - Société dépannage et ins- tallation pétrolière
Prestataire : SARL D.I.P.
Montant : 940,00 € HT
Durée : 1 an
Décision de la présidente N° 0327 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Claude MOUTHON Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0328 du 26 février 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Benoît PRONO
Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 0329 du 26 février 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation Compagnie Furiosa
Date : mercredi 3 avril 2024
Montant : 1732,11 € TTC
Décision de la présidente N° 0330 du 26 février 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation La Cie Le Chant des Lignes
Prestataire : Cie Le Chant des Lignes
Date : vendredi 22 mars 2024
Montant : 396 euros TTC
Décision de la présidente N° 0331 du 26 février 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Contrat de location défibrillateur service des MéGA - D-sécurité Groupe Prestataire : D-sécurité Groupe
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Durée : 48 mois
Montant : 39 euros HT/mois
Décision de la présidente N°0332 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 - 13 chemin de l'Arquipeyre - 81380 Lescure - d'Albigeois et cadastré BE0034.
Décision de la présidente N°0333 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Lavergne Sud - 81150 Marssac - sur - Tarn et cadastré ZL0116
Décision de la présidente N°0334 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Lavergne Sud 81150 Marssac-sur- Tarn et cadastré ZL0115 partie Lot A
Décision de la présidente N°0335 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Lavergne Sud - 81150 Marssac-sur- Tarn et cadastré ZL0194p ZL0196p
Décision de la présidente N°0336 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 Rue de la Birade 81990 Cunac et cadastré AE0054
Décision de la présidente N°0337 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 Route de Cunac 81160 Saint-Jué- ry et cadastré AO0169 AO0322
Décision de la présidente N°0338 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 Avenue Germain Tequi - 81160 Saint-Juéry et cadastré AI0102
Décision de la présidente N° 0339 du 29 février 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation LPO du Tarn
Date : samedi 27 avril 2024
Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0340 du 29 février 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation Centre d'art contemporain Le Lait Date : samedi 20 avril 2024
Montant : à titre gratuit
Décision de la présidente N° 0341 du 29 février 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation Nature en Occitanie
Date : mardi 09 Avril 2024
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Montant : 500€ TTC
Décision de la présidente N° 0342 du 29 février 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation ADAV PROJECTIONS
Date : mercredi 17 avril 2024
Montant : 279,35 euros TTC
Décision de la présidente N° 0343 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Hervé VERNIER
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0344 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Philippe CALMETTES Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0345 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Christophe JALBY Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0346 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Françoise GERARD Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0347 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –Marie-Françoise LETELLIER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0348 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Caroline FABRE
Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 0349 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jean-Philippe LOSSON Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0350 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Maxime MARCY
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0351 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Julien MARLEIX
Montant : 69,50 €
Décision de la présidente N° 0352 du 04 mars 2024
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Pascale TREGAN
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0353 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Michel TELLIER
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0354 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Alexandre BRUYERE Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0355 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Julien MEDALE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0356 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Sabine BOTTINI
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0357 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Roland MARCINKIEWICZ Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0358 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Camille FAURE
Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0359 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Ronan L’HENORET Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0360 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Farid KAIBI
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0361 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Martine GUTKNECHT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0362 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Walid MATHLOUTHI Montant : 225 €
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N° 0363 du 04 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Floriane JOUAN
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0364 du 05 mars 2024
Pilote : eau potable
Objet : Prestations d’impression, de mise sous pli et d’affranchissement des factures d’eau et d’assainissement pour traitement par le centre d’encaissement Prestataire : Expédium
Montant : 31 996 € HT
Décision de la présidente N° 0365 du 07 mars 2024
Pilote : systèmes d’information et réseaux
Objet: Convention relative à la pose coordonnée de réseaux souterrains ou aériens de communications électroniques sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois
Prestataire : Orange
Décision de la présidente N° 0366 du 07 mars 2024
Pilote : commande publique
Objet: Fourniture de vêtements et d'équipements de protection individuelle - constitu- tion d'un groupement de commandes entre la communauté d'agglomération de l'Albi- geois, la ville d'Albi et la ville de Saint-Juéry
Montants:
Lot 1 : Vêtements de travail – minimum : 5 000 € HT – maximum 20 000 € HT Lot 2 : Vêtements haute visibilité - minimum 24 000 € HT - maximum 96 000 HT Lot 3 : Protections des pieds – minimum : 30 000 € HT – maximum : 120 000 € HT. Lot 4 : Protections des mains – minimum : 29 000 € HT – maximum : 116 000 € HT Lot 5 : Protections spéciales – minimum : 6 000 € HT – maximum 24 000 € HT Lot 6 : Protections à usage court - minimum 1 500 € HT - maximum 6 000 HT Lot 7 : Vêtements de corps et de protection – minimum : 8 000 € HT – maximum : 32 000 € HT.
Lot 8 : Protections électricien – minimum : 4 000 € HT – maximum : 16 000 € HT Durée : 4 ans
Décision de la présidente N°0367 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 route de Valence, 81380 Les- cure-d'Albigeois et cadastré AK0166
Décision de la présidente N°0368 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 88 avenue de l'Hermet 81380 Les- cure-d'Albigeois et cadastré BB0294
Décision de la présidente N° 0369 du 07 mars 2024
Pilote : Mobilités
Objet : Convention de délégation de paiement relative au financement des trajets de covoiturage opérés par Karos sur le territoire de la Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Durée : 12 mois
Décision de la présidente N° 0370 du 07 mars 2024
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Pilote : Mobilités
Objet : Bail de location entre la communauté d'agglomération de l'Albigeois et l'Etat (local parking de covoiturage du Séquestre)
Montant : 3600€ par an
Durée : Le bail est consenti pour une durée de trois, six, neuf années entières et consécutives, à compter du 1er janvier 2024.
Décision de la présidente N° 0371 du 07 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet Bourse aux vélos 2024 : convention de partenariat avec l’association « Tous à vélo et à pied en Albigeois »
Date : samedi 27 avril 2024
Décision de la présidente N°0372 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 chemin de Gaillaguès 81000 Albi et cadastré EO0121
Décision de la présidente N°0373 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue Commandant Blanché - 81000 Albi et cadastré AO0806
Décision de la présidente N°0374 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18-20 route de Fauch - lots n°11 et 30 81000 Albi et cadastré BO0194 BO0371
Décision de la présidente N°0375 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 52 rue Émile Grand - 17 rue de la Souque et 29 Place Henri de Gorsse - lots n°1 à 6 - 81000 - Albi et cadastré AD0187 AD0188
Décision de la présidente N°0376 du 11 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 52 rue Emile Grand, 17 rue de la Souque et 29 place Henri de Gorsse lots n°1 à 6 81000 Albi et cadastré AD0190 AD0191
Décision de la présidente N°0377 du 08 mars 2024
Pilote : Direction ressources logistiques
Objet : Acquisition d'un véhicule électrique d'occasion de type Peugeot e208 immatri- culé FP-957-CA auprès de la concession Peugeot Maurel Albi. Montant : 17 900€
Décision de la présidente N°0378 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 avenue de l'Hermet - 81380 Les- cure-d'Albigeois et cadastré BA0282
Décision de la présidente N°0379 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 - 14 Chemin de la Panissié - 81160 Arthès et cadastré AD0304 AD0306
Décision de la présidente N°0380 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 Rue La Barthe - 81150 Marssac - sur - Tarn et cadastré AH0364
Décision de la présidente N°0381 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Sandrail - 81150 Marssac - sur - Tarn et cadastré AD0184 AD0186
Décision de la présidente N°0382 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 Chemin de Bel - air - 81150 Marssac - sur - Tarn et cadastré AD0252
Décision de la présidente N° 0383 du 08 mars 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Marché 24 012 - Location d'engins, de matériels et équipements de travaux publics
Prestataire : Kiloutou
Montant : montant annuel minimum 8 000€ HT et montant annuel maximum et 50 000€HT
Décision de la présidente N° 0384 du 08 mars 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Concours de maîtrise d’œuvre - construction d'une recyclerie intégrant une dé- chetterie à plat - désignation des trois candidats admis à concourir - le groupement constitué par BYAA Architectes (mandataire) sis 15 rue Montesquieu 33500 LIBOURNE / ANTEA GROUP / BETEM / ETB / TRANSITION ENERGIE / BETEM XD - le groupement constitué par RENDEZ-VOUS (mandataire) sis 27 rue des trente-six points – 31400 Toulouse / GINGER / OTEIS / MANZANO / G BIM - le groupement constitué par hanuman (mandataire) sis 5 rue teulère – 33000 Bor- deaux /rita ramony / soler ide / edeis / builders &partners / dmb
Décision de la présidente N° 0385 du 08 mars 2024
Pilote : Commande publique
Objet : Avenant n° 1 au marché 22.054 "fourniture et pose d'un pylône pour ascen- seur extérieur - médiathèque Pierre Amalric
Prestataire : société CONSTRUCTION SAINT-ELOI
Montant : 80 838.23€ HT
Décision de la présidente N°0386 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 76 avenue Colonel Teyssier - 81 rue du Roc (Lot n°1) - 81000 Albi et cadastré AO1040 - AO1129 (lot n°1)
Décision de la présidente N°0387 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 52 Route De La Foun Del Bayle - 81160 Arthès et cadastré AC0065
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N°0388 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 rue Soeur Appoline - Avenue Dembourg - 81000 Albi et cadastré AL0502
Décision de la présidente N°0389 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 85 avenue Général Hoche - 81000 Albi et cadastré EW0403
Décision de la présidente N°0390 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 144 bis 146 chemin de Sainte - Ca- rême - 81000 Albi et cadastré CX0321 - CX0326 (1/4 indivis en plein propriété d'un chemin d'accès)
Décision de la présidente N° 0391 du 08 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Eric ROLFO
Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0392 du 08 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Bafodé DIAWARA Montant : 100€
Décision de la présidente N° 0393 du 08 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jean-Paul GIRARD Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0394 du 08 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Catherine TIEYS
Montant : 249,75€
Décision de la présidente N° 0395 du 08 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Philippe LAPAUZE Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0396 du 08 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Romain RIVALS
Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0397 du 08 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Didier THOMAS
Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0398 du 08 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Mathilde FREJABISE
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0399 du 08 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Francine MARCELLIN Montant : 250€
Décision de la présidente N°0400 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Pch Petit chemin des Broucouniès - 81000 Albi et cadastré ET0635
Décision de la présidente N°0401 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 route de Cordes - 81000 Albi et cadastré EI0329
Décision de la présidente N°0402 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 85 avenue Maréchal Kellermann - 81000 Albi et cadastré EW0039
Décision de la présidente N°0403 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 73 rue Paul Bermond - 81000 Albi et cadastré BC0202
Décision de la présidente N°0404 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue Henri Toulouse Lautrec - lot n°1 - 81000 Albi et cadastré AH0129
Décision de la présidente N°0405 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue Jan Rikar - 81000 Albi et ca- dastré BM0601
Décision de la présidente N°0406 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 impasse Henri Dunant - 81000 Albi et cadastré AW0207
Décision de la présidente N°0407 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Chemin du Mas de Blanc - 81000 Albi et cadastré EH0224 provient de EH0182
Décision de la présidente N°0408 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 36 - 38 et 40 rue des Trois Buissons - lot n°2 81000 Albi et cadastré HR0081 HR0381 HR0383
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N°0409 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 - 8 - 10 - 12 - 16 Auguste VIDAL - lots n° 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 et 9- 81000 Albi et cadastré BM0822 BM0841 BM0850 BM0851
Décision de la présidente N°0410 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 et 13 rue Fonvielhe - lots n°52 et 68 - 81000 Albi et cadastré AO1043 AO1044, propriété de la SASU J.M.A.
Décision de la présidente N° 0411 du 08 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Elisabeth CROS
Montant : 225€
Décision de la présidente N°0412 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 Rue De La Campalauzie - 81150 Terssac et cadastré AC0028
Décision de la présidente N°0413 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 Rue de Sérieyssols - 81000 Albi et cadastré CD0045
Décision de la présidente N°0414 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1, rue Colette Besson 81000 Albi et cadastré EK0176
Décision de la présidente N°0415 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 Rue de l'Hôtel de Ville - 81000 Albi et cadastré AE0069, propriété de la SCI HDV IMMOBILIER
Décision de la présidente N°0416 du 08 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue Paul Bermond - 81000 Albi et cadastré BC0270
Décision de la présidente N°0417 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Chemin De Sarromas - 81990 Fré- jairolles et cadastré AT0026 AT0037 AT0040(le tiers indivis en pleine propriété) AT0041 AT0049 (provient de AT36)
Décision de la présidente N°0418 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 Chemin du Lac - 81150 Terssac et cadastré AP0102
Décision de la présidente N°0419 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 Chemin De Mézard - 81990 Puy- gouzon et cadastré ZM0310
Décision de la présidente N°0420 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : 6 Rue des Cigales 81990 Puygouzon et cadastré ZA0261
Décision de la présidente N°0421 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé la Brugue - 81990 Puygouzon et ca- dastré ZK0424
Décision de la présidente N°0422 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue du Pré de l'Evêque - 81990 Saliès et cadastré B0532
Décision de la présidente N°0423 du 15 mars 2024
Pilote : commande publique
Objet : Marché 24 013 Travaux de branchements et de réparations ponctuelles sur ré- seaux d'eaux usées et eaux pluviales.
Prestataire : groupement S2TP (mandataire) / BENEZECH TP / SNC EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Montant : minimum 85 000 € HT et maximum 650 000 € HT
Décision de la présidente N°0424 du 15 mars 2024
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d’animation Dikelitu.
Montant : 2604.66€
Décision de la présidente N°0425 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé BROUILLAC - 81150 Terssac et ca- dastré AM0092 AM0094 AM0096
Décision de la présidente N°0426 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 49 Route De la Foun Del Bayle - 81160 Arthès et cadastré AC0053
Décision de la présidente N°0427 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 rue de Cantepau - 81000 Albi et cadastré AM0242 AM0243 AM0244
Décision de la présidente N°0428 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 123 rue de la Rachoune 81000 Albi et cadastré KT0377 en partie
Décision de la présidente N°0429 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 - 9002 rue Saint - Jean 81000 Albi et cadastré CH0237 - CH0384 - CH0385
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Décision de la présidente N°0430 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 place du Maquis - lots n°1 et 11 - 81000 Albi et cadastré BM0106
Décision de la présidente N°0431 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 51 rue Édouard BRANLY - lot n°7 - 81000 Albi et cadastré AN0063
Décision de la présidente N°0432 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue de Terssac - lot n°17 - 81000 Albi et cadastré CH0186
Décision de la présidente N°0433 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Jean Prat - 81000 Albi et ca- dastré DY0096
Décision de la présidente N°0434 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 44 rue de Galinou - 81000 Albi et cadastré AX0120 - AX0121
Décision de la présidente N°0435 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9001 Chemin de Quarré 81000 Albi et cadastré IX0205 - IX0206
Décision de la présidente N°0436 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 70 rue de Terssac - 81000 Albi et cadastré CH0232
Décision de la présidente N°0437 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 42 rue Angely Cavaillé 81000 Albi et cadastré AT0278
Décision de la présidente N°0438 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 51 rue Porta - lots n°2 et 6 81000 Albi et cadastré AC0174
Décision de la présidente N° 0439 du 20 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Christine CAVAILLES Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0440 du 20 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Catherine HERAIL
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0441 du 20 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Danielle BIROL
Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0442 du 20 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Frédéric POUSTHOMIS Montant : 174,75€
Décision de la présidente N° 0443 du 20 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Sylvie BERGOUGNOU Montant : 250€
Décision de la présidente N°0444 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 boulevard Strasbourg - lots n° 38 - 110 et 122 81000 Albi et cadastré AC0196
Décision de la présidente N° 0445 du 20 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Daniel FRANJON
Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0446 du 20 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Roland ISSANCHOU Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0447 du 20 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Vincent CAUQUIL Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0448 du 20 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jean-Marc VILLATTE Montant : 250€
Décision de la présidente N°0449 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 134 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - lots n° 27 et 69 - 81000 Albi et cadastré BK0089
Décision de la présidente N° 0450 du 20 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Bérengère SABLAYROLLES Montant : 250€
Décision de la présidente N° 0451 du 20 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Annabel BASSE
Montant : 250€
Décision de la présidente N°0452 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Puech Petit - 81000 Albi et cadastré KX0228
Décision de la présidente N°0453 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 44 chemin de Lavazière - 81000 Albi et cadastré KX0158
Décision de la présidente N°0454 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue des Pinsons - 81000 Albi et cadastré AZ0369
Décision de la présidente N°0455 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 Rue de Luxembourg 81000 Albi et cadastré HR0217
Décision de la présidente N°0456 du 18 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue Général Pont - lot n°4 81000 Albi et cadastré AO1115
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 081-248100737-20240402-DEL2024_066-DE