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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2024 089 Annexe Compte Rendu Decisions Prises PAR Madame la Presidente
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2024 089 Annexe Compte Rendu Decisions Prises PAR Madame la Presidente)
Thèmes du document : Transports, Banque, Environnement,
Décision de la présidente N°0457 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1430 route de Fauch - 81990 Puy- gouzon et cadastré ZA0158
Décision de la présidente N°0458 du 20 mars 2024
Pilote : commande publique
Objet : Marché 24 015-Modification de trémie sur le site de Ranteil Prestataire : LEGRAS INDUSTRIE
Montant : 61 000 euros HT
Décision de la présidente N°0459 du 20 mars 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation La Matrice
Prestataire : EURL BDGS-La Matrice
Montant : 300 euros TTC
Date : samedi 04 mai 2024
Décision de la présidente N°0460 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé rue Justin Albert - lots n°24 et 41- 81000 Albi et cadastré AR0190
Décision de la présidente N°0461 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Louis Rascol - 81000 Albi et cadastré BM0656
Décision de la présidente N°0462 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 41 rue Porta et 2 rue de la Visitation - lots n°313 et 306 - 81000 Albi et cadastré AC0168 - AC0169
Décision de la présidente N°0463 du 20 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion-commune de Castelnau-de-Lévis Montant : 1500 euros TTC
Date : deux semaines fin août/ début septembre 2024
Décision de la présidente N°0464 du 20 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion-commune de Castelnau-de-Lévis Montant : 750 euros TTC
Date : une semaine en mars 2024
Décision de la présidente N°0465 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 rue des Lilas - 81150 Marssac- sur-Tarn et cadastré AN0050
Décision de la présidente N°0466 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue des Hameaux II 81150 - Mars- sac-sur-Tarn et cadastré AS0091 Décision de la présidente N°0467 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 Route de Cunac 81160 Saint-Jué- ry et cadastré AO 320 et 321 (proviennent de AO 167)
Décision de la présidente N°0468 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 55 Chemin de Saint Antoine 81160 Saint-Juéry et cadastré AT0090
Décision de la présidente N°0469 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 37 passage d'Artigues - 81990 Cu- nac et cadastré AC0092 AC0094
Décision de la présidente N°0470 du 20 mars 2024
Pilote : Finances
Objet : Réalisation d'un emprunt de 13 000 000 euros pour le budget général et le budget annexe immobilier économique
Prestataire : Banque postale
Décision de la présidente N°0471 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 43 Route de Carmaux 81160 Arthès et cadastré AL0353,(provient de la parcelle AL038)
Décision de la présidente N°0472 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 61 Avenue Germain Tequi 81160 Saint-Juéry et cadastré AI0247
Décision de la présidente N°0473 du 25 mars 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : convention d’animation Serge Negre
Montant : 800 euros TTC
Date : du mercredi 29 mai au samedi 29 juin 2024
Décision de la présidente N°0474 du 25 mars 2024
Pilote : Direction des aménagements et de la voirie
Objet : Travaux de requalification de la place du Griffoul à Albi - Signature contrat Mission SPS
Prestataire : Conseils coordination
Montant : 4789,13 euros HT
Décision de la présidente N°0475 du 25 mars 2024
Pilote : Direction des mobilités
Objet : Mise à disposition de véhicules en autopartage pour les déplacements profes- sionnels du personnel de la communauté d'agglomération de l'Albigeois. Prestataire : SCIC Mobilib
Durée : 1 an
Montant maximum :15 000 euros HT
Décision de la présidente N°0476 du 22 mars 2024 Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue des Hauts du Tarn - 81380 Lescure-d'Albigeois et cadastré BD0078
Décision de la présidente N°0477 du 22 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 58T Route de la Foun Del Bayle et Impasse de la Fédarié Haute 81160 Arthès et cadastré AC0073 AC0154
Décision de la présidente N° 0478 du 25 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Sylvie DIAS
Montant : 146,50 €
Décision de la présidente N° 0479 du 25 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Joël REY
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0480 du 25 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Anne CABANES
Montant : 225 €
Décision de la présidente N° 0481 du 25 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Caroline MIRANDE-BROUCAS Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 0482 du 25 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jacques SAUVESTRE Montant : 225 €
Décision de la présidente N° 0483 du 25 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Eric CERE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0484 du 25 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Mohamed SALAH MOHAMED Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0485 du 25 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Anna BANDINI-BELLIN Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0486 du 25 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Sandrine VEYRES Montant : 75 € Décision de la présidente N° 0487 du 25 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Christophe HULIN Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0488 du 25 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Marjorie VILLENEUVE Montant : 250 €
Décision de la présidente N°0489 du 25 mars 2024
Pilote : Direction des mobilités
Objet : Convention de partenariat - Assemblée Générale de la Fédération Française d'Athlétisme à ALBI
Prestation : mise en place de deux navettes autobus entre place Jean Jaurès et la salle évènementielle de Pratgraussals.
Date : 26 avril 2024
Montant : coût estimé à 365 euros
Décision de la présidente N°0490 du 25 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement des publics en insertion - communauté d'agglomération de l'Albigeois
Lieu : Marssac-sur-Tarn, Fréjairolles, Saliès, Carlus et Rouffiac Prestataire : La Régie
Durée : deux semaines – mars 2024
Montant : 1500 euros
Décision de la présidente N°0491 du 25 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement des publics en insertion – Commune de Saint-Juéry Prestataire : La Régie
Durée : deux semaines – octobre 2024
Montant : 1500 euros
Décision de la présidente N°0492 du 25 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement des publics en insertion – Commune de Puygouzon Prestataire : La Régie
Durée : quatre semaines – semaines 16,21,24 et28
Montant : 3000 euros
Décision de la présidente N°0493 du 25 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement des publics en insertion – Commune de Cambon d’Albi Prestataire : La Régie
Durée : deux semaines – Juillet 2024
Montant : 1500 euros
Décision de la présidente N°0494 du 25 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement des publics en insertion – Commune de Terssac Prestataire : La Régie
Durée : trois semaines – semaines 26,27 et 43 Montant : 2250 euros
Décision de la présidente N°0495 du 25 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement des publics en insertion – Commune d’Arthès Prestataire : La Régie
Durée : deux semaines – avril 2024
Montant : 1500 euros
Décision de la présidente N°0496 du 25 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement des publics en insertion – Commune de Marssac-sur-Tarn Prestataire : La Régie
Durée : deux semaines – semaines 13 et 29
Montant : 1500 euros
Décision de la présidente N°0497 du 25 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement des publics en insertion – Commune du Séquestre Prestataire : La Régie
Durée : deux semaines – semaines 20 et 23
Montant : 1500 euros
Décision de la présidente N°0498 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue Général d'Hautpoul 81000 Albi et cadastré BE0018 - BE0253
Décision de la présidente N°0499 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 27 rue Sainte Carême 81000 Albi et cadastré CK0709 en partie
Décision de la présidente N°0500 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 allée Francis Jammes 81000 Albi et cadastré BZ0047
Décision de la présidente N°0501 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 48 rue de Finlande - 81000 Albi et cadastré AS0409 et AS0410 proviennent de AS0006 (Échange)
Décision de la présidente N°0502 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 46 rue de Finlande - 81000 Albi et cadastré AS0412 provient de AS0399 et AS0413 provient de AS0006 (échange)
Décision de la présidente N°0503 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6 rue de Molière 81000 Albi et ca- dastré BY0162
Décision de la présidente N°0504 du 29 mars 2024 Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé à Lestel - 81000 Albi et cadastré DK0085
Décision de la présidente N°0505 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 123 boulevard Valmy 81000 Albi et cadastré AO0703
Décision de la présidente N°0506 du 27 mars 2024
Pilote : Finances
Objet : Réalisation d'un emprunt de 7 000 000 euros pour le budget général Prestataire : Caisse d’Epargne de Midi-Pyrénées
Décision de la présidente N°0507 du 27 mars 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°1-2024 budget annexe immobilier écono- mique
Montant : 500 euros
Décision de la présidente N°0508 du 27 mars 2024
Pilote : Espaces Aquatiques
Objet : Marché n°24 014: Gardiennage des équipements aquatiques de la communau- té d’agglomération de l’Albigeois
Prestataire : société GROUPE SGP
Durée : 1 an renouvelable 3 fois
Montant : minimum annuel 17 500€ HT et maximum annuel 40 000€ HT
Décision de la présidente N°0509 du 27 mars 2024
Pilote : Direction des ressources logistiques
Objet : Sortie de l'inventaire du véhicule Citroën Berlingo immatriculé FE-110-JE (an- cienne immatriculation 5460 SH 81) et cession au titre de la prime à la conversion écologique à la SARL CARLUS CASS
Recette : 2500€ (aide gouvernementale « prime à la conversion écologique »)
Décision de la présidente N°0510 du 29 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion - communauté d'agglomération de l'Albigeois
Prestataire : La Régie
Durée : trois semaines de mars à décembre 2024
Montant : 2250 euros
Décision de la présidente N°0511 du 29 mars 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion - communauté d'agglomération de l'Albigeois
Prestataire : La Régie
Durée : sept semaines de mars à décembre 2024
Montant : 5250 euros
Décision de la présidente N° 0512 du 29 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Marion TISSANDIER Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0513 du 29 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Agnès GAUTHERON Montant : 249.75 €
Décision de la présidente N° 0514 du 29 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Fabienne JONQUET Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0515 du 29 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Anastasia LUTSENKO Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0516 du 29 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Joris MASSOL
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0517 du 29 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jean-Marc PEDRENO Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0518 du 29 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Emilie ASSIE
Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0519 du 29 mars 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Christine LE NET Montant : 250 €
Décision de la présidente N°0520 du 28 mars 2024
Pilote : Développement économique et de l’innovation
Objet : Acquisition du Site de Flow Control Technologies à Saint Juéry Montant : 3 400 000€ HT droits et frais de mutation en sus.
Décision de la présidente N°0521 du 28 mars 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation Pierre Berruezo
Montant : 30 euros TTC
Date : Mardi 21 mai 2024
Décision de la présidente N°0522 du 28 mars 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation Dante Alighieri
Montant : à titre gratuit
Date : Mardi 15 mai 2024 Décision de la présidente N°0523 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 92 rue Rudel – 7 rue Paul Fonck 81000 Albi et cadastré CK0036 (Apports en société)
Décision de la présidente N°0524 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 39 avenue de Mazicou 81000 Albi et cadastré BC0532 - BC0533
Décision de la présidente N°0525 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 boulevard Strasbourg - lots n°92 - 108 et 146 - 81000 Albi et cadastré AC0196
Décision de la présidente N°0526 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 et 21 rue Henri Moissan 81000 Albi et cadastré IK0153 IK0160
Décision de la présidente N°0527 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé CLOT DE MAUSSANS 81150 Rouffiac et cadastré H0225
Décision de la présidente N°0528 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 Rue des Lilas - 81990 Le Se- questre - et cadastré AK0056
Décision de la présidente N°0529 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 Rue Maurice Genevoix - 81990 Le Sequestre- et cadastré AO0113
Décision de la présidente N°0530 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 43 Rue Roger Salengro 81160 Saint- Juéry et cadastré AR0080
Décision de la présidente N°0531 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 Rue du Port 81150 Marssac-sur- Tarn et cadastré AA0794
Décision de la présidente N°0532 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 31, Cité du Port 81150 Castelnau- de-Lévis et cadastré AB0234
Décision de la présidente N°0533 du 29 mars 2024
Pilote : Foncier Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue Jean Mermoz 81160 Saint- Juéry et cadastré AT0400
Décision de la présidente N°0534 du 2 avril 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°2-2024 budget général Montants : 600 euros (compte 6234), 400€ (compte 60623) et 1000€ (compte 6236)
Décision de la présidente N° 0535 du 2 avril 2024
Pilote : Habitat
Objet : Convention avec l’Etat pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage pour l’année 2024
Montant : subvention de 78 522.90 €
Décision de la présidente N° 0536 du 2 avril 2024
Pilote : Développement économique
Objet : Contrat de prêt à usage parc d’activité Rieumas
Bénéficiaire : Cyril ROQUES
Montant : 0 €
Décision de la présidente N° 0537 du 2 avril 2024
Pilote : Développement économique
Objet : Contrat de prêt à usage parc d’activité Technopolitain Bénéficiaire : Jean-Luc COMBES
Montant : 0 €
Décision de la présidente N° 0538 du 4 avril 2024
Pilote : Développement économique
Objet : Contrat de prêt à usage parc d’activité Albipôle
Bénéficiaire : Cyril ROQUES
Montant : 0 €
Décision de la présidente N° 0539 du 2 avril 2024
Pilote : Développement économique
Objet : Réalisation d’une ligne de trésorerie de 3 000 000 €
Prestataire : Caisse Régionale du Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées.
Décision de la présidente N°0540 du 4 avril 2024
Pilote : Direction des aménagements et de la voirie
Objet : Réalisation du diagnostic d'archéologie préventive place Henri de Gorsse à Albi : convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (IN- RAP)
Prestataire : l’INRAP
Décision de la présidente N°0541 du 4 avril 2024
Pilote : Chenil communautaire
Objet : Convention de partenariat portant sur la stérilisation et le tatouage des chats errants
Montant : La communauté d’agglomération de l’Albigeois s’acquittera du montant de l’identification et de la stérilisation des chats
Prestataire : association « le clan des moustaches »
Date de fin de convention : 31 janvier 2025
Décision de la présidente N°0542 du 15 avril 2024 Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue Sainte Cécile – lot n°3 81000 Albi et cadastré AH0158
Décision de la présidente N°0543 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 rue Pierre Ronsard 81000 Albi et cadastré HN0107
Décision de la présidente N°0544 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 chemin des Grèzes - Le Peyroulié 81000 Albi et cadastré IO0082 IO0083
Décision de la présidente N°0545 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 187 avenue Albert Thomas 81000 Albi et cadastré BD0072
Décision de la présidente N°0546 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue Marcel Cerdan 81000 Albi et cadastré BN0063
Décision de la présidente N°0547 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Guitardou 81990 Cambon et cadas- tré AH0059 AH0061
Décision de la présidente N°0548 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 Chemin de Lagar 81160 Saint- Juéry et cadastré AD0309
Décision de la présidente N° 0549 du 4 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Nadine CAPELLE
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0550 du 4 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Alexandra CROS
Montant : 135 €
Décision de la présidente N° 0551 du 4 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Zoihoui TEDJINNE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0552 du 4 avril 2024
Pilote : Finances
Objet : Réalisation d’une ligne de trésorerie de 2 000 000 €
Prestataire : Caisse Régionale du Crédit Mutuel Midi Atlantique. Décision de la présidente N°0553 du 4 avril 2024
Pilote : Finances
Objet : Décision de virement de crédits n°1-2024 budget annexe transports urbains Montants : 2114 euros (compte 673)
Décision de la présidente N°0554 du 4 avril 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation Jean-Michel Bertrand
Montant : 200 euros TTC
Date : Mardi 21 mai 2024
Décision de la présidente N°0555 du 4 avril 2024
Pilote : Réseaux des médiathèques
Objet : Convention d'animation Terre de Livres
Montant : 120 euros TTC
Date : Vendredi 31 mai 2024
Décision de la présidente N°0556 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Borie 81990 Puygouzon et cadas- tré ZN0418 ZN0419
Décision de la présidente N°0557 du 4 avril 2024
Pilote : Réseaux des médiathèques
Objet : Convention d'animation Haut et Court Distribution
Montant : 158.25 euros TTC
Date : Mercredi 29 mai 2024
Décision de la présidente N°0558 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 54 Route de Villefranche 81990 Cu- nac et cadastré AX0002
Décision de la présidente N°0559 du 4 avril 2024
Pilote : Insertion
Objet : Accompagnement de publics en insertion - communauté d'agglomération de l'Albigeois : VERSO- Commune de Rouffiac
Durée : une semaine
Montant : 750 euros
Décision de la présidente N°0560 du 4 avril 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation Elise Tatin
Prestataire : Elise Tatin
Montant : 359,85 euros TTC
Date : Samedi 4 mai 2024
Décision de la présidente N° 0561 du 4 avril 2024
Pilote : Finances
Objet : Réalisation d’une ligne de trésorerie de 3 000 000 €
Prestataire : Société Générale
Décision de la présidente N°0562 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier Objet : Décision de non préemption du bien situé 246 avenue Albert Thomas - rue Gé- néral d'Hautpoul 81000 Albi et cadastré BE0051 BE0062 BE0064
Décision de la présidente N°0563 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 allée des Rossignols 81000 Albi et cadastré AZ0337
Décision de la présidente N°0564 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 452 route de Teillet - Le Roc 81000 Albi et cadastré IX0042 IX0044 IX0150 IX0152
Décision de la présidente N°0565 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1036 rue de la Crouzille 81000 Albi et cadastré KW0027
Décision de la présidente N°0566 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 rue Alfred Monestié - lots n°41 et 89 - 81000 Albi et cadastré AL0073
Décision de la présidente N°0567 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 79 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 81000 Albi et cadastré BK0065
Décision de la présidente N°0568 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 146 avenue du Colonel Teyssier 81000 Albi et cadastré BO0052
Décision de la présidente N°0569 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue de l'Oulmet 81000 Albi et ca- dastré AH0159
Décision de la présidente N°0570 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 212 chemin de Las Bories 81000 Albi et cadastré EL0120
Décision de la présidente N°0571 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 Lotissement Prairie de Mazens 81990 Fréjairolles et cadastré BB0019
Décision de la présidente N°0572 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 Rue de la Vialette 81150 Mars- sac-sur-Tarn et cadastré AB0222
Décision de la présidente N°0573 du 15 avril 2024 Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue des Trincades 81150 Mars- sac-sur-Tarn et cadastré AD0150 AD0151
Décision de la présidente N°0574 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 Chemin de France 81150 Castel- nau-de-Lévis et cadastré AL0272 AL0314
Décision de la présidente N°0575 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 29 Rue Sicard Alaman 81150 Castel- nau-de-Lévis et cadastré AB0270
Décision de la présidente N°0576 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 Rue des Tulipes 81160 Saint-Juéry et cadastré AR0057
Décision de la présidente N°0577 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 50 rue Salvan de Saliès 81000 Albi et cadastré BR0242
Décision de la présidente N°0578 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 47 rue Docteur Bouissières 81000 Albi et cadastré HM0092
Décision de la présidente N°0579 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue Bernard de Castanet et 14 rue Larroche 81000 Albi et cadastré AO0177 - AO1073
Décision de la présidente N°0580 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 25 rue Lamartine 81000 Albi et ca- dastré BW0172
Décision de la présidente N°0581 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 27 rue de l'Albarède 81380 Lescure- d'Albigeois et cadastré AZ0018
Décision de la présidente N°0582 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 Rue Salvador Dali 81150 Mars- sac-sur-Tarn et cadastré AH0385
Décision de la présidente N°0583 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 et 3 Passage du Bac 81160 Arthès et cadastré AI0260 AI0262 Décision de la présidente N°0584 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 rue Puech Bérenguier 81000 Albi et cadastré AH0463
Décision de la présidente N°0585 du 15 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Chemin du Gô 81000 Albi et cadas- tré EZ0228 EZ0241 EZ0243 EZ0244 EZ0245 EZ0250 HK0033 HK0034
Décision de la présidente N°0586 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin la Fontaine de Veyrières 81000 Albi et cadastré LS0581
Décision de la présidente N° 0587 du 17 avril 2024
Pilote : Développement économique
Objet : ZAC Albipôle - établissement d'une servitude au profit d'Enedis Lieu : Terssac
Décision de la présidente N°0588 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 et 5 passage Saint Salvi - 4 rue de l'Oulmet - Lots n° 4 (des lots 3 et 4) 81000 Albi et cadastré AE0002
Décision de la présidente N°0589 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 79 rue de Gardès 81000 Albi et ca- dastré AT0216 AT0217
Décision de la présidente N°0590 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 127 route de Millau - Route de Montplaisir 81000 Albi et cadastré HR0308 HR0054
Décision de la présidente N°0591 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 67 avenue Maréchal Kellermann 81000 Albi et cadastré EW0029
Décision de la présidente N°0592 du 17 avril 2024
Pilote : chenil communautaire
Objet : Marché n°24 018: Marché 24 018 - Prestations de services et fournitures vété- rinaires pour le chenil communautaire - fourrière animal
Prestataire : société Vétalbigeois
Durée : 1 an renouvelable 3 fois
Montant : 80 000€ TTC par an
Décision de la présidente N°0593 du 17 avril 2024
Pilote : gestion des déchets
Objet : Marché 24 020 - Lavage et maintenance des conteneurs enterrés grands vo- lumes et semi-enterrés. Lot n°2 : Lavage et contrôle préventif des colonnes aé- riennes.
Prestataire : ESE France SAS Durée : 1 an renouvelable 3 fois
Montant : 50 000€ HT par an
Décision de la présidente N°0594 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 et 21 rue Puech Bérenguier - Rue Henri de Toulouse Lautrec 81000 Albi et cadastré AH0462 provient de AH0432 - AH0402, propriété de Fondation Saint-Martin
Décision de la présidente N°0595 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 26 rue des Broucouniès - Les Brou- couniès 81000 Albi et cadastré ET0015 - ET0399 - ET0426 - ET0427
Décision de la présidente N°0596 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 122B Boulevard Valmy - 7 rue Séré de Rivières - lot n°2 81000 Albi et cadastré AO0599 - AO0600 - AO0601, propriété de la SCI AJZN 122
Décision de la présidente N°0597 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 rue Pierre GILLES - lots n°5 et 20 81000 Albi et cadastré AO0999 AO1001
Décision de la présidente N°0598 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 52 et 52 Bis rue des Brus 81000 Albi et cadastré CE0372 CE0375
Décision de la présidente N° 0599 du 17 avril 2024
Pilote : Finances
Objet : Budget annexe immobilier économique - avance de trésorerie Montant : 3 500 000€
Décision de la présidente N°0600 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 33 avenue Victor Hugo 81000 Albi et cadastré CH0433
Décision de la présidente N°0601 du 22 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue Salvan de Saliès 81000 Albi et cadastré AO0971
Décision de la présidente N°0602 du 17 avril 2024
Pilote : gestion des déchets
Objet : Marché 24 019 - Lavage et maintenance des conteneurs enterrés grands vo- lumes et semi-enterrés. Lot n°1 : Lavage et maintenance des points d’apport volon- taire enterrés de déchets
Prestataire : ESE France SAS
Durée : 1 an renouvelable 3 fois
Montant : 100 000€ HT par an Décision de la présidente N°0603 du 17 avril 2024
Pilote : : Direction des ressources logistiques
Objet : Souscription au réseau public de bornes de recharge LE PLEIN TARNAIS pour la recharge des véhicules électriques de service.
Prestataire : « Le plein Tarnais »
Coût : 2 badges à 6€ l’unité + paiement consommation mensuelle
Décision de la présidente N°0604 du 26 avril 2024
Pilote : : direction de l’Aménagement et de la voirie
Objet : Marché 24 017 - Travaux de construction, d'extension, de renforcement, d'en- tretien de canalisations et d'ouvrages annexes, pour réseaux de communications élec- troniques, d'éclairage public et installations électriques diverses Prestataire : groupement EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CHAMAYOU / SPIE CITYNET- WORKS
Montant : 4 000 000 € HT par an
Durée : d’un an renouvelable trois fois
Décision de la présidente N°0605 du 26 avril 2024
Pilote : : Déplacements doux
Objet : Fourniture et pose d'un dispositif de retenue de type glissière bois-métal dans le cadre de la création d'une voie verte le long de la RD84 sur la commune de Carlus Prestataire : société AXIMUM
Montant : 13 715,20 €HT
Décision de la présidente N°0606 du 26 avril 2024
Pilote : gestion des déchets
Objet : Marché 24 016 - Prestations de traitement des déchets non dangereux inertes Prestataire :groupement SARL ALBI REMBLAIS RECYCLES / SARL ALBI BÉTON RE- CYCLES
Montant : pour une quantité annuelle de 11 000 tonnes, sachant que le prix à la tonne, à la date de signature du marché, est de 216,50 € HT Durée : un an renouvelable trois fois
Décision de la présidente N°0607 du 26 avril 2024
Pilote : Assainissement
Objet : Constitution de servitude pour le passage d'une canalisation en terrain privé située sur les parcelles n°419 et 420 à ALBI
Parcelles : AM419 et 420 sises rue Louis Maillé à Albi
Décision de la présidente N°0608 du 26 avril 2024
Pilote : : Direction de l’aménagement et de la voirie
Objet :Enlèvement des embâcles au niveau du Pont-Vieux et du Pont-Neuf suite aux crues du mois de mars
Prestataire : Sarl A.R.F.
Montant : 19 400.00 € HT
Décision de la présidente N°0609 du 29 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Sainte - Claire – lots n° 8 et 16 - 81000 Albi et cadastré AE0226 - AE0230
Décision de la présidente N°0610 du 29 avril 2024
Pilote : Foncier Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 Place de l'Archevêché – lots n° 4 et 5 - 81000 Albi et cadastré AD0015
Décision de la présidente N°0611 du 29 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 75 avenue du Breuil - 81000 Albi et cadastré AZ0318
Décision de la présidente N°0612 du 29 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 avenue de Bruxelles – Rue Saint Antoine - 81000 Albi et cadastré HR0145
Décision de la présidente N°0613 du 29 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue Rodière - 81000 Albi et ca- dastré AO0781
Décision de la présidente N°0614 du 29 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 - 5 boulevard de Strasbourg – 2 rue de la Visitation – lots n° 82-153 et 176 - 81000 Albi et cadastré AC0196
Décision de la présidente N°0615 du 29 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue des Foissants – lot n°5 - 81000 Albi et cadastré AE0221
Décision de la présidente N°0616 du 29 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé Avenue Pierre Mendès France – 12 Impasse Louison Bobet - 81000 Albi et cadastré BN0528 provient de BN0336
Décision de la présidente N°0617 du 29 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue Marcel Cerdan - 81000 Albi et cadastré BN0065
Décision de la présidente N°0618 du 29 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 boulevard de Strasbourg – lot n° 4 - 81000 - Albi et cadastré AM0441 – AM0470 soumis au régime de la copropriété - AM n°473-474-477 et 478 - AM n°475 droits indivis
Décision de la présidente N°0619 du 26 avril 2024
Pilote : :Assainissement
Objet : Constitution de servitude pour le passage d'une canalisation en terrain privé située sur les parcelles n°419 et 420 à ALBI - sises rua Louis Maillé à Albi
Décision de la présidente N°0620 du 29 avril 2024
Pilote : Foncier
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue de Florian 81000 ALBI et ca- dastré EY0261 Décision de la présidente N° 0621 du 29 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Fabien NAZARET Montant : 249.75 €
Décision de la présidente N° 0622 du 29 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Brigitte GODEFROY Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0623 du 29 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Karine BIZOUARD Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0624 du 29 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo Christine SANCHEZ Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0625 du 29 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Francine SCHOEN Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0626 du 29 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – véronique KOWAL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0627 du 29 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Pascal GAYRAL
Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0628 du 29 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0629 du 29 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo –Elodie PAYRASTRE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0630 du 29 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Céline PAYRASTRE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0631 du 29 avril 2024
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Valérie VALETTE
Montant : 250 € Décision de la présidente N° 0632 du 30 avril 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention SNAT Tarn
Montant : à titre gratuit
Décision de la présidente N° 0633 du 30 avril 2024
Pilote : Relai petite enfance
Objet : Dispositif de soutien à l’accueil individuel petite enfance: attribution d'une sub- vention d'équipement extension d'agrément à madame BUSTIN Myriam Montant : 500€
Décision de la présidente N° 0634 du 30 avril 2024
Pilote : Relai petite enfance
Objet : Convention de partenariat RPE - Ludothèque La Marelle Montant : adhésion 2025 de 15 euros et le montant des interventions est de 295€
Décision de la présidente N° 0635 du 30 avril 2024
Pilote : Réseau des médiathèques
Objet : Convention d'animation Valérie Tanfin
Montant : 792 €