Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm250626
Ordre du Jour - ordre du jour cm111225 vf
Ordre du Jour - ordre du jour cm111225 vf
Ordre du Jour - ordre du jour cm120226
Ordre du Jour - ordre du jour cm120226
Ordre du Jour - ordre du jour cm141223 vf
Ordre du Jour - ordre du jour cm141223 vf
Ordre du Jour - ordre du jour cm060225 vf
Ordre du Jour - ordre du jour cm040424
Ordre du Jour - ordre du jour cm090623
Ordre du Jour - ordre du jour cm250626
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm250626)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Bessanco//rt Bessancourt, le vendredi 19 Juin 2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE BESSANCOURT
VAL D'Oise
Vous êtes invité(e) à participer au
CONSEIL MUNICIPAL
du
JEUDI 25 JUIN 2026
A 20h30
Espace Paul Bonneville
Ordre du jour :
Installation d'un nouveau conseiller municipal
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATIONIDE PROCÈS-VERBA
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 avril 2026.
DÉLIBÉRATIONS
PÔLE ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
RAPPORTEUR : LAURIANNE DUGLÉ DANGUILHEN
01-25-06-26 - Modification de la composition des membres des commissions communales « Handicap,
accessibilité et inclusion » et « Commerces et événementiel »
02-25-06-26 — Suppression de la commission communale « Finances » et création de la commission
communales « Finances, Ressources humaines et Administration générale »
03-25-06-26 - Désignation des membres de la « commission communale Finances, Ressources humaines et
Administration générale »
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
RAPPORTEUR : ELISABETH DE CASTRO
04-25-06-26 — Compte de gestion 2025
05-25-06-26 — Vote du compte administratif 2025
06-25-06-26 — Affectation du résultat 2025
07-25-06-26 — Indemnité de gardiennage église 2026
08-25-06-26 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS
PÔLE RESSOURCES INT! ERNES/RESSOURCES HUMAINES :
RAPPORTEUR : EMILIE PELAPRAT
09-25-06-26 — Formation des élus : gestion et financement
10-25-06-26 — Règlement intérieur formation des élus
11-25-06-26 - Mise à jour du tableau des effectifs au 01/01/2026
12-25-06-26 — Parc automobile de la commune : approbation de la liste des emplois bénéficiant d’une
autorisation de remisage à domicile — abroge et remplace la délibération 18-11-12-25 13-25-06-26 — Convention relative aux missions du service de médecine du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
14-25-06-26 - Remboursement de frais aux élus municipaux PÔLE COMMERCE
Rapporteur : ALAN HAMDI
15-25-06-26 — Mise à jour des droits de voirie et du règlement pour l’occupation du domaine public
PÔLE URBANISME, PATRIMOINE, CADRE DE VIE ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE RE FAPRIMIQRE, CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : VALENTIN GLACIAL
16-25-06-26 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières au titre de l’année 2025
Rapporteur : CLAIRE CHISSEREY
17-25-06-26 - Mise à disposition d’un terrain communal au profit de l'association « L'École du Chat Libre du Parisis »
18-25-06-26 - Adoption du règlement intérieur du Cani-parc situé au parc du château
Rapporteur : VALENTIN GLACIAL
19-25-06-26 — Enquête publique relative à une demande d’extension des installations de combustion par la
société OP CORE
20-25-06-26 - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
PÔLE SANTÉ
RAPPORTEUR : JULIA MOURGUES
21-25-06-26 - Approbation du bail professionnel conclu entre la Ville de Bessancourt et La Maison de la Santé
Pluriprofessionnelle « Francine Leca », Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
[QUESTION ORALE — Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 13/04/26 AU 02/06/26 :
* Déclaration de cession du véhicule RENAULT KANGOO immatriculé CG-486-KE
Y Demande de subvention à titre individuel auprès de la DRAC pour le financement du dispositif EAC
* Déclaration de cession du véhicule RENAULT ZOE immatriculé DH-548-CF
Maire de Bessancourt,
Laurianne DUGLÉ DANGUILHEN
2/2