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Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm141223 vf)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
Bessancourt, le vendredi 8 décembre 2023
REPUBLIQUE F RANÇAISE
V ILLE DE BESSANCOURT
V AL D’OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
C O N S E I L M U N I C I P A L
du
JEUDI 14 DECEMBRE 2023
A 20h30
Espace Marc Steckar
Ordre du jour :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023
DÉLIBÉRATIONS
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
01-14-12-23 – Décision modificative n°2
02-14-12-23 – Règlement budgétaire et financier
03-14-12-23 – Utilisation compte fêtes et cérémonies
04-14-12-23 – Durées d’amortissements
05-14-12-23 – Admissions en non valeur et créances éteintes
06-14-12-23 – Engagement du quart des dépenses d’investissement
07-14-12-23 – Acompte subvention CCAS
PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Virginie LOUREIRO
08-14-12-23 - Convention relative aux missions d’un agent chargé de la fonction d’inspection du Centre de Gestion de la Grande Couronne d’Ile de France pour la Mairie de Bessancourt. 09-14-12-23 - Convention relative aux missions d’un conseiller de prévention du Centre de Gestion de la
Grande Couronne d’Ile de France pour la Mairie de Bessancourt.
PÔLE PROJET EDUCATIF :
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
10-14-12-23 – Tarification séjour ski hiver 2024
11-14-12-23 - Tarification classes transplantées 2024 primaire Lamartine
12-14-12-23 - Tarification classe transplantée 2024 élémentaire St Exupéry 13-14-12-23 - Tarification classe transplantée 2024 primaire Simone Veil
14-14-12-23 - Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (PAYFIP)
PÔLE CULTURE ET JEUNESSE :
Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
15-14-12-23 – Signature d’une convention bilatérale de partenariat Demos mise à jour entre les villes de Taverny et Bessancourt
PÔLE COMMERCE, FÊTE ET CEREMONIES :
Rapporteur : Laurianne DANGUILHEN
16-14-12-23 – Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2024 2/2
PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE ET PATRIMOINE :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
17-14-12-23 – Cession de l’ensemble immobilier cadastré section BH 522 ancienne Poste et de la parcelle BA 242 –Annule et remplace la délibération N° 06-09-06-23 du 09 juin 2023 18-14-12-23 - Cession des parcelles BB numéros 1226-1228-1231-1232-1235 et approbation du protocole
foncier entre la ville de Bessancourt et L’Association Musulmane de Bessancourt
19-14-12-23 - Prescription de la mise en révision allégée du Plan Local d’Urbanisme 20-14-12-23 - Approbation du CRACL 2022 ZAC des Meuniers
QUESTION ORALE – Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 16/10/23 AU 05/12/23 :
Contrat de prêt Caisse d’épargne
Le Maire de Bessancourt,
Jean-Christophe POULET