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Ordre du Jour - ordre du jour cm111225 vf
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm111225 vf)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Bessancourt, le vendredi 5 décembre 2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE
V ILLE DE BESSANCOURT
V AL D’OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
C O N S E I L M U N I C I P A L
du
JEUDI 11 DECEMBRE 2025
A 20h30
Espace Paul Bonneville
Ordre du jour :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2025
DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
01-11-12-25 – Rapport d’activité 2024 – CAVP
02-11-12-25 – Renouvellement de la convention de délégation de compétences – Dépôts sauvages Rapporteur : Farid LAZAAR
03-11-12-25 – Convention de mise en commun d’agents de police municipale mutualisée – Avenant n°1 Rapporteur : Jean-Christophe POULET
04-11-12-25 - Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Val d’Oise
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
05-11-12-25 - Garantie d’emprunt 1001 Vies Habitat
06-11-12-25 - Convention promesse affectation hypothécaire réservation de logement 1001 Vies Habitat 07-11-12-25 - Modification des statuts du SIRCEB
08-11-12-25 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de service pour la recherche et la constitution de dossiers de demandes de subventions
09-11-12-25 – Décision modificative n°2
10-11-12-25 – Engagement quart des dépenses investissements
11- 11-12-25 - Acompte subvention CCAS 2026
12-11-12-25 – Admissions en non valeurs et créances éteintes
PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
13-11-12-25 – Mise à jour du RIFSEEP (Annule et remplace la délibération n°12– 01-12-22) 14-11-12-25 – Suppression poste graphiste
15-11-12-25 – Convention de participation 2024 – 2029 : Protection Sociale Complémentaire 16-11-12-25 - Création de poste d’un coordinateur ALSH
17-11-12-25 – Demande d’agrément recours service civique
18-11-12-25 – Mise à disposition des véhicules communaux
PÔLE ENFANCE
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
19-11-12-25 –Tarification classes transplantées Lamartine - Brannay
20-11-12-25 –Tarification classes transplantées Simone Veil - Saint-Malo
21-11-12-25 –Tarification classes transplantées St-Exupéry - Isigny-le-Buat
22-11-12-25 –Tarification séjour hiver - Aussois 2/2
PÔLE CULTUREL
Rapporteur : Estelle CABARET
23-11-12-25 – Approbation du règlement du Concours de Nouvelles pour les élèves du Collège Maubuisson de Bessancourt
24-11-12-25 – Signature d’une convention avec l’association Nov’Art dans le cadre du projet 100% EAC 25-11-12-25 – Signature d’une convention avec l’Atelier d’artisans d’arts dans le cadre du projet 100% EAC
PÔLE SPORTS
Rapporteur : Jean-Pierre GAFFEZ
26-11-12-25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de Tennis de Table de Bessancourt 27-11-12-25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de Pétanque de Bessancourt 28-11-12-25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ASC Muay Thaï de Bessancourt 29-11-12-25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de Boxe Anglaise de Bessancourt
PÔLE SANTÉ
Rapporteur : Vanessa BOURDAIS
30- 11-12-25 - Approbation du bail commercial en l’état futur d’achèvement (BEFA) conclu entre la Ville de Bessancourt et la société IMMODEV / SCCV Pétrus Promotion 14 pour l’installation de médecins dans la future Maison de Santé Pluriprofessionnelle
PÔLE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET ENVIRONNEMENT Rapporteur : Estelle CABARET
31-11-12-25 - Candidature à l’Appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade » - Signature de la convention de groupement Rapporteur : Didier LECLERCQ
32-11-12-25 – Approbation de la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme 33-11-12-25 - Rétrocession espaces publics tranche 2 GPA / Commune de Bessancourt 34-11-12-25 - Délimitation d’un périmètre de précaution pour l’installation d’antennes de téléphonie mobile aux abords des établissements sensibles
QUESTION ORALE – Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 17/10/2025 AU 03/12/25 :
Déclaration sans suite Marché "Restauration collective Multi accueil" – Références : 2025FIN01
Marché BES2025-02 - Entretien des Bâtiments
Maire de Bessancourt,
Nathalie DERVEAUX