Compte-Rendu - 6 Juin 2012

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Compte-Rendu - 6 Juin 2012 Document publié le Mercredi 6 juin 2012 par la commune d'Aureville. Lien du pdf (Compte-Rendu - 6 Juin 2012)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Mardi 29 mai 2012

Mairie d’Aureville

Le Village

31 320 AUREVILLE

Téléphone: 05 61 76 30 29

Fax: 05 61 76 41 36

EMail: mairie.aureville@wanadoo.fr

Compte Rendu de la réunion du

Conseil Municipal d’AUREVILLEMairie d’Aureville 2012- 2

Table des matières

Sujets avec débats

Création d'un poste d’Adjoint Technique de 2eme classe à temps non complet

bassins de vie

acquisition hangar

budget – Décision modificative budgétaire

Sujets sans débat

Vie communale

Commission urbanisation/voirie/travaux/finances locales

STEP Lacroix-Falgarde

Piétonnier RD 68, chemin des crêtes

Commission Ecoles/Petite Enfance/Jeunes/Sport/Associations

Ecole – Petite enfance

Commission « Jeunes »

Associations

Vie intercommunale

SICOVAL

Commissions

Eau

Cohésion sociale

Environnement

Agenda 21

Questions diverses

TISSEO – TAD.

Elections législatives

Repas DDE

Fête locale

Pièges à guêpesMairie d’Aureville 2012- 3

Réunion du Conseil Municipal du 29 mai 2012

CM 2012-06

Ouverture de séance : 20 heures 30.

Présents :

Mesdames :

1. MANENT Corinne

2. GROENEN Karine

3. CLASTRES Emmanuelle

4. COMETTI Edwige

Absent excusé :

Mesdames, Messieurs :

GIROT Ronan

CALLES Colette

TORRENT Marie Jo

GUTH Dominique

MOUMIN Jean-Marc

Approbation du compte rendu du 23 avril 2012.

Sujets avec débats :

Création d’un poste d’adjoint technique 2ième classe à temps

non complet

Bassin de vie

Budget : décision modificative

Avancement dossier hangar

Sujets sans débat :

Compte rendu des activités communales

Compte rendu des activités intercommunales

Questions diverses

Messieurs :

5. ESPIC Xavier

6. CAMUS Gabriel

7. RIOCROS Jean-Pierre

8. SALEIL Georges

9. TARROUX FrancisMairie d’Aureville 2012- 4

Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 29 mai 2012 à 20h30. Membres en exercice : 14 / Présents : 09 / Pouvoir : 0 / Votants : 09.

Madame MANENT Corinne a été désignée secrétaire de séance.

Sujets avec débats

CREATION D'UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE

A TEMPS NON COMPLET

06/2012- 49/01

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois, à temps complet et non complet, nécessaire au fonctionnement des services, Monsieur le Maire propose à l’assemblée la création d’un emploi d’Adjoint Technique de 2eme classe, permanent à temps non complet à raison de 21 heures hebdomadaires. Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er septembre 2012

Filière : Technique,

Grade: Agent des Services Techniques,

- Ancien effectif : 4

- Nouvel effectif : 5

La rémunération est fixée au prorata des heures effectuées, sur la base de l’indice brut 287. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

1. ADOPTE à l’unanimité des membres présents, la modification du tableau des emplois ainsi proposée.

A temps complet

Cadres d’emplois Grades Nombres d’emplois Filière administrative

Rédacteur territorial Rédacteur 1 A temps non complet :

Cadres d’emplois Grades Nombres d’emplois Filière administrative

Adjoint administratif Adjoint administratif 1 Filière technique

Adjoint technique de 2eme classe 5

2. DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales correspondant aux emplois et grades ainsi créés sont inscrits au budget de l’exercice en cours.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

BASSINS DE VIE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Conseil de Communauté du Sicoval a adopté le 13 février 2012 la charte de gouvernance de proximité et a proposé de mettre en oeuvre un projet de territorialisation, permettant une gouvernance de proximité participative, par la mise en place de bassins de vie. Il a également décidé d'expérimenter ce projet avec les communes volontaires jusqu'à la fin de ce mandat.

Monsieur le Maire reprend la définition du bassin de vie dans la charte de gouvernance : « Un ensemble de communes qui ont une continuité géographique et qui partagent un même territoire de vie. Un territoire de vie regroupe l'ensemble des acteurs locaux, des activités économiques, des zones d'habitations, des établissements scolaires, des voies de transport et/ou tout autres équipement structurant qui participent à la cohérence d'une zone géographique en termes d'activité, de lien social et de solidarité. A ce titre, une commune ne peut constituer à elle seule un bassin de vie et ne peut être membre que d'un seul bassin de vie. L'existence des bassins de vie n'exclut en aucune manière des initiatives-projets entre communes. Des communes situées en dehors du territoire du Sicoval peuvent être invitées à participer à l'activité du bassin de vie dont elles sont limitrophes ».INVESTISSEMENT

FONCTIONNEMENT

Mairie d’Aureville 2012- 5

A l’initiative de Monsieur le Maire et organisée par le Sicoval, une première réunion s’est tenue avec les communes de Lacroix-Falgarde, Clermont le Fort, Goyrans et Corronsac afin de réfléchir sur l’opportunité de créer un bassin de vie.

Les communes intéressées par ce projet (Clermont-le-Fort, Lacroix-Falgarde, Corronsac et Aureville) ont décidé de se revoir le 14 juin 2012 pour avancer dans la réflexion. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de continuer à participer à ces divers échanges. A l’unanimité de ses membres ce dernier approuve cette décision.

ACQUISION HANGAR

Monsieur le Maire informe son Conseil Municipal que les copropriétaires n’ont toujours pas pris de décision à ce jour.

La procédure de DUP (Déclaration d’Utilité Publique) suit son cours.

BUDGET – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE

INVESTISSEMENT

001/001 Solde d'exécution d'inv. I R 0.11 020/020 Dépenses imprévues Invest I D - 3 147.91 10223/10 TLE I R 4 900.00 16873/16 Dettes envers départements I D 3 147.80 2158/21 achat vidéo projecteur D 2012/09 150.00 2158/21 aménagement de la cantine D 244/10 -150.00 FONCTIONNEMENT

02/002 Excédent antérieur reporté F R 0.56 60632/011 F. de petit équipement F D 0.56

Sujets sans débat

VIE COMMUNALE

Commission urbanisation/voirie/travaux/finances locales

STEP Lacroix-Falgarde

Monsieur le Maire informe son conseil municipal que le Conseil de Communauté du Sicoval a adopté lors de la réunion du 14 mai 2012, le principe de création d’une nouvelle station d’épuration sur le site de « Barthas » à Lacroix-Falgarde. Il convient de noter qu’une forte délégation de l’association Barthas qui s’oppose à ce projet, était présente lors de cette réunion.

Piétonnier RD 68, chemin de crêtes

Les travaux réalisés par l’entreprise Sarda ont débuté et aucun problème n’est à signaler pour l’instant.

Un devis est en cours d’élaboration concernant la stabilisation (béton) de la première tranche (chemin de la Marquemale – place d’En Serié).

Commission Ecoles/Petite Enfance/Jeunes/Sport/Associations

Ecole – Petite enfance

RPI

La Mairie a équipé l’école d’un vidéo projecteur.

Les enfants de l’école primaire participeront à la commémoration au monument aux morts à l’occasion de la fête locale. Ils chanteront 1 ou 2 couplets de la Marseillaise. Toujours quelques petits travaux à réaliser.

Monsieur le Maire a reçu une demande de dérogation pour scolariser un enfant à l’école primaire de Goyrans à la rentrée 2012. La commune étant dotée des infrastructures nécessaires à l’accueil des enfants, elle ne participera pas aux frais de scolarité si la commune de Goyrans en fait la demande.Mairie d’Aureville 2012- 6

Commission « Jeunes »

Suite à la réunion « bilan », les jeunes de la commission ont fait les réflexions suivantes : - Ils souhaitent rencontrer et échanger avec les élus – CM ?

- être plus actifs au sein du Conseil Municipal

- que les réunions de la commission se déroulent dans la salle du Conseil Municipal - souhaitent un point sur le projet « skate park »

- souhaitent participer à un projet d’aménagement du rond point RD24/RD35 Monsieur le Maire propose de renforcer la participation des jeunes aux Conseils municipaux, il suggère d’avancer l’heure de la réunion du mois d’août pour favoriser la participation des jeunes. De même il propose de lancer la commission sur divers projets et notamment celui de l’aménagement du rond point.

BASC

Une animation « tir à l’arc » sera proposée aux enfants pour la fête locale.

Associations

Comité des Fêtes

L’Assemblée Général du Comité des Fêtes s’est déroulée samedi 12 mai 2012. Ont été élus :

Président : Jean-Pierre CALGARO

Secrétaire : Mireille SIRVEN

Trésorier : Julien TARROUX

L’association tente de rénover la fête locale pour relancer l’activité et n’organise plus d’animation le reste de l’année. Ils constatent un essoufflement des participants et ont beaucoup de mal à trouver des volontaires pour assurer la relève.

Demande d’un panneau d’affichage supplémentaire sur la commune.

Monsieur le Maire et son Conseil Municipal conscients de la difficulté d’animer une association, continuent à soutenir les bénévoles qui s’y investissent.

Il semble inutile de prévoir un autre emplacement d’affichage qui soit efficace pour communiquer, les banderoles qui sont installées au rond point et le panneau existant semblent être suffisants.

Campestral

La prochaine réunion se déroulera le 12 juin 2012.

Vie intercommunale

SICOVAL

Commissions

Eau

Présentation du schéma directeur de l’eau potable et bilan des travaux à réaliser..

Cohésion sociale

Organisation d’une journée « cohésion sociale » le 17 octobre à l’ASTEL

Analyse des besoins sociaux, une rencontre avec les CCAS a été organisée le 24 mai 2012.

Environnement

Présentation du Plan de gestion des ramiers de Clermont-le Fort et Lacroix-Falgarde. Projet d’aménagement du quartier « La Riverote » à Clermont le Fort.

Le pont en fer du Lacroix-Falgarde devrait être réhabilité avec l’aide de la commune de Pinsaguel et de la CAM (Communauté d’Agglomération du Muretain)Mairie d’Aureville 2012- 7

Agenda 21

Edwige COMETTI sera notre référent officiel « Agenda 21 » auprès du Sicoval.

QUESTIONS DIVERSES

TISSEO – TAD.

TISSEO lance une étude sur les lignes de TAD.

Elections législatives

Rappel des dates : 10 et 17 juin 2012. Le premier tour, pour cause de fête locale, se déroulera dans la salle de la garderie scolaire.

Tableau des tours de garde

1er tour – 10 juin Heures 2eme tour -17 Juin

Xavier / Edwige 8h – 10h Corinne / Jean-Marc

Xavier / Colette 10h – 12h Corinne / Jean-Marc

Jean-Marc / Mijo 12h – 14h Marcelle / Dominique

Marcelle / Dominique 14h – 16h Francis / Gabriel

Edwige / Manue 16h – 18h Gabriel / Karine

Manue / Karine 18h – 20h Manue / Ronan

Colette en « secours » le 17 juin

Repas DDE

Rappel : il se déroulera le vendredi 1er juin 2012, à partir de 12 heures dans la salle des fêtes.

Fête locale

Rappel des dates : 8, 9 et 10 juin 2012. Dépôt d’une gerbe au monument aux morts avec les enfants de l’école primaire.

Pièges à guêpes

Distribution de piège à guêpes aux administrés qui le souhaitent pour essayer de lutter contre la prolifération de guêpes et frelons asiatiques.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23h 15

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le LUNDI 25 JUIN 2012, à 20h30