Compte-Rendu - 6 Juin 2011

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Compte-Rendu - 6 Juin 2011 Document publié le Lundi 6 juin 2011 par la commune d'Aureville. Lien du pdf (Compte-Rendu - 6 Juin 2011)Thèmes du document : Collectivités territoriales, Démocratie, Aménagement du territoire, So

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Messieurs : Mesdames : |

CLASTRES Emmanuelle 5. ESPIC Xavier |

TORRENT Marie Jo 6. CAMUS Gabriel”

MANENT Corinne 7. RIOCROS Jean-Pierre

S. TARROUX Francis

9, SALEIL Georges

10. GIROT Ronan

GUÜTH Dominique

Mesdames, Monsieur :

COMETTI Edwige

MOUMIN Jean-Marc

CALLES Colette

GROENEN Karine

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CM – 2011/06 Mairie d’Aureville

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Réunion du Conseil Municipal du 27 juin 2011

CM 2011-06

Ouverture de séance : 20 heures 30.

Présents :

Mesdames :

1. CLASTRES Emmanuelle

2. TORRENT Marie Jo

3. MANENT Corinne

4. GUTH Dominique

Absents excusés :

Mesdames, Monsieur :

1. COMETTI Edwige

2. MOUMIN Jean-Marc

3. CALLES Colette

4. GROENEN Karine

Ordre du jour :

Approbation du Compte rendu de la réunion du 7 juin 2011.

Sujets avec débats

o Présentation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale o Hangar à l’entrée du village – Etat d’avancement du dossier

o Délibération : SIEMCA

Sujets sans débat

Vie communale :

o Compte rendu des actions communales.

Activités Intercommunales :

o Compte rendu des activités des Syndicats Intercommunaux.

Questions diverses.

Messieurs :

5. ESPIC Xavier

6. CAMUS Gabriel

7. RIOCROS Jean-Pierre

8. TARROUX Francis

9. SALEIL Georges

10. GIROT RonanSUJETS AVEC DEBATS

CM-06-2011-17/01

CM – 2011/06 Mairie d’Aureville

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Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2011 à 20h30.

Membres en exercice : 14 / Présents : 09 / Pouvoir : 0 / Votants : 09.

Le compte rendu de la réunion du 7 juin 2011 est approuvé à l’unanimité.

Madame TORRENT Marie-Jo a été désignée secrétaire de séance.

SUJETS AVEC DEBATS

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Monsieur Georges Saleil présente le schéma départemental de coopération intercommunale qui est un document destiné à servir de cadre de référence à l'évolution de la carte intercommunale dans chaque département. Il donne une représentation cartographiée de l’ensemble des établissements de coopération intercommunale du département et en fixe les orientations d’évolution. Il vise notamment à rationaliser le paysage intercommunal par la suppression ou le regroupement de certaines intercommunalités.

Ce document a été institué dans le cadre de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 dite précisément « de réforme des collectivités territoriales ». Les préfets sont chargés de leur mise en œuvre. Au 1er janvier 2011, le département de la Haute-Garonne compte 33 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCIFP), soit une communauté urbaine, 2 communautés d’agglomération et 30 communautés de communes.

Au total, 546 communes sur 589 (soit 92,70 % contre 94,8% au niveau national) sont membres d’un EPCI à fiscalité propre, et regroupent 1 166 564 habitants sur 1 239 903 (soit 95,25 % contre 89,1% au niveau national). La Haute-Garonne compte également 133 SIVU, 30 SIVOM et 51 syndicats mixtes soit 214 groupements intercommunaux. Ces EPCI sont de taille extrêmement variable : certains ne regroupent que deux communes, d’autres en regroupent plusieurs centaines.

Approbation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

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Monsieur le maire rappelle que la loi n° 2010-1 563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales a été publiée au Journal Officiel en toute fin d’année 2010. Ce texte impacte fortement le paysage intercommunal français et fixe notamment au 30 juin 2013, la date butoir d’achèvement de la carte intercommunale.

Afin de parvenir à cet objectif, les préfets se sont vus confier la mission de mettre en place des commissions Départementales de Coopération Intercommunale (CDCI) et d’élaborer des Schémas Départementaux de Coopération Intercommunale (SDCI). Le 15 avril dernier, lors de sa première réunion, la commission départementale de coopération intercommunale de la Haute-Garonne a donc pris connaissance du projet de schéma départemental de coopération intercommunale présenté par le préfet. Selon les dispositions de la loi, le préfet a saisi les communes et EPCI du département pour recueillir leurs avis sur ce projet de SDCI. Ces derniers ont 3 mois pour donner leur avis. A défaut il sera réputé favorable. Ensuite le préfet transmettra ces avis à la CDCI qui aura 4 mois pour se prononcer. Pour qu’une proposition du projet de SDCI établi par le Préfet soit modifiée il faut un vote de la CDCI à la majorité des 2/3 de ses membres. Le préfet doit arrêter le SDCI au plus tard le 31 décembre 2011. Il le mettra en oeuvre à partir du 1er janvier 2012.

Le projet de SDCI présenté par le préfet le 15 avril dernier prévoit :

Le rattachement des 43 communes isolées du département à un EPCI à fiscalité propre, 11 fusions,

2 créations et 2 dissolutions d’EPCI

La suppression de plus de 2/3 des syndicats de communes et syndicats mixtes. Monsieur le maire expose que dans sa présentation, le projet proposé par le préfet de la Haute-Garonne intéresse directement la commune et le Sicoval (Communauté d’agglomération à laquelle elle adhère) sur 3 points : L’organisation de l’intercommunalité dans la grande agglomération toulousaine : métropole et pôleO

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métropolitain ;

Le maintien de Ramonville-Saint-Agne dans le Sicoval,

Les propositions de rationalisation de la carte des syndicats mixtes et des syndicats de communes qui concernent le SIVOS, le SICCA, le SIVURS, le SIEIMSET (Syndicat intercommunal pour l’école de musique du sud-est toulousain) et le SIEMCA (Syndicat de l’école maternelle des coteaux de l’Ariège).

C’est pourquoi il est proposé au conseil municipal de se prononcer en émettant un avis sur ce projet de schéma départemental de coopération intercommunale pour la Haute-Garonne. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

De donner un avis favorable :

o Au maintien de Ramonville St Agne dans le Sicoval

o A la suppression des syndicats de communes SICCA et SIVOS

o A l’élargissement du périmètre du SIEMSET par l’adhésion de nouvelles communes du Sicoval dans la perspective d’une prise de compétence future.

o A la constitution d’un pôle métropolitain.

De donner un avis défavorable :

o Aux propositions concernant le SIVURS, à savoir :

option 1 : le SIVURS se dote de la compétence « restauration scolaire » et modifie ses statuts

option 2 : dissolution du SIVURS

o A la dissolution du SIEMCA

D’autoriser le président ou son représentant à signer tout document afférent. Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) – Approbation de la décision du SIVURS.

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Monsieur le maire rappelle que la loi n° 2010-1 563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales a été publiée au Journal Officiel en toute fin d’année 2010. Ce texte impacte fortement le paysage intercommunal français et fixe notamment au 30 juin 2013, la date butoir d’achèvement de la carte intercommunale.

Le SIVURS (Syndicat Intercommunal de la Restauration Scolaire auquel la commune adhère) est spécialement concerné par le projet de schéma en tant que le Préfet propose : - soit il se dote de l’intégralité de la compétence « restauration scolaire », incluant la gestion des services de cantine scolaire, et justifie ainsi son existence en tant qu’EPCI

- soit il ne souhaite pas prendre de véritable compétence « restauration scolaire » et se dissout. Les communes qui le souhaitent pourraient alors créer une société publique locale (SPL) chargée de gérer la cuisine centrale conformément à l’article L.1531-1 du CGCT.

Monsieur le Président du SIVURS a organisé plusieurs réunions avec le Bureau Syndical et avec les services de l’ATD. Il a également été reçu, avec le Bureau et à sa demande par les services de la Préfecture chargés de cette réorganisation territoriale. Au terme de ces rencontres, et après délibération le Conseil syndical a décidé d'émettre un avis défavorable aux propositions contenues dans le projet de SDCI.

Après avoir entendu cet exposé et après délibération, le conseil municipal approuve à l’unanimité la décision du Comité syndical du SIVURS

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) – Approbation de la décision du SIEMCA.

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Monsieur le maire rappelle que la loi n° 2010-1 563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales a été publiée au Journal Officiel en toute fin d’année 2010. Ce texte impacte fortement le paysage intercommunal français et fixe notamment au 30 juin 2013, la date butoir d’achèvement de la carte intercommunale.CM-06-2011-20/04

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Le SIEMCA (Syndicat Intercommunal des Ecoles Maternelles des Coteaux de Castanet auquel la commune adhère) est spécialement concerné par le projet de schéma en tant que le Préfet propose sa dissolution. Le Comité syndical du SIEMCA a décidé d'émettre un avis défavorable aux propositions contenues dans le projet de SDCI présenté par le Préfet et de continuer avec le statut actuel, la gestion de l’école maternelle intercommunale.

Après avoir entendu cet exposé et après délibération, le conseil municipal approuve à l’unanimité la décision du Comité syndical du SIEMCA

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

URBANISATION

Hangar à l’entrée du village – Etat d’avancement du dossier – Déclaration d’Utilité Publique.

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Monsieur le maire rappelle le déroulement des évènements concernant le projet d’acquisition du hangar à l’entrée du village.

Au cours des derniers mois, plusieurs entrevues avec le représentant des consort Lafforgue, Monsieur DENAY, ont eu lieu. Aucun accord amiable n’a été trouvé.

Monsieur le Maire rappelle à son Conseil Municipal que dans le cadre de la mise en place du PLU, prévoyant un doublement de notre population d’ici 2030, il nous appartient en tant qu’élus de prendre les dispositions nécessaires pour pourvoir aux besoins de nos concitoyens et aussi de préparer l’avenir. Notre commune a depuis plusieurs années un réel besoin de locaux associatifs, d’une salle polyvalente et culturelle de capacité satisfaisante et d’un atelier municipal approprié. Suite à de longues réflexions menées par la commission urbanisation et par notre conseil municipal, il a été décidé que ce projet doit être inévitablement situé au centre bourg. La municipalité a étudié toutes les possibilités de localisation sur les biens lui appartenant. Un terrain « anciennement cours de tennis », non adapté car de superficie trop réduite et avec un accès trop étroit. Un terrain bordant le ruisseau « le Cossignol », en partie constructible, situé derrière l’école sur lequel un terrain multisports engazonné et en enrobé existent, qui a fait l’objet d’un projet de création d’espace de loisirs (délibération du Conseil Municipal). La commune, qui depuis de nombreuses années avait débuté des démarches auprès des propriétaires (consorts Lafforgue) pour acheter ce hangar de type Lauragais, n’a plus aujourd’hui d’autre alternative que d’acquérir ce bien avec une superficie de terrain de 5000 m² (stationnement, traitement paysager, activités culturelles extérieures) pour réaliser ce projet incontournable pour l’avenir de la commune. En même temps, cela permettra de réhabiliter un bâtiment ancien (en partie démoli et inutilisé) à l’architecture imposante à l’entrée de notre village.

Après avoir entendu l’exposé de monsieur le Maire, le Conseil municipal :

- Décide de poursuivre l’acquisition hangar agricole de type Lauragais références cadastrales A 427 et d’une parcelle de 5000 m² située au devant de ce bâtiment : références cadastrales A45.Ce bien est situé (uniquement les bâtiments et une partie de terrain dans la continuité de ceux-ci) dans une zone constructible de type UA du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’une superficie de 900 m² environ et le terrain de 5000 m² sur le devant de ce hangar se trouve dans la zone agricole (non constructible).

- Sollicite pour cette opération une déclaration d’utilité publique et demande à cet effet l’ouverture d’une enquête publique.

- Requiert une estimation du service des domaines.

- Charge Monsieur le Maire de poursuivre l’acquisition dudit immeuble par voie d’expropriation. Il sera pourvu au paiement de cette acquisition sur fonds propres à la commune qui sont inscrits au budget 2011.

Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Projet d’aménagement d’un espace de loisirs

CM-06-2011-21/05

Monsieur le Maire rappelle à son Conseil Municipal que la commune est propriétaire de terrains (cadastrés section A N°355, 357, 358) situés en dessous de l’école bordés par la RD 35, le ruisseau du Cossignol et le Clos des Mérigues. Il rappelle qu’un certain nombre d’aménagements ont été réalisés : terrains multisports bitumés et engazonné, plateforme multi activité engazonnée.

Depuis plusieurs mois une réflexion a été menée par les élus et des adolescents de la commune pour créer un espace de loisirs, comprenant notamment un skate park.CM-06-2011-22/06

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La station d’épuration étant maintenant désaffectée, la commission « urbanisation » a élaboré un projet d’aménagement (parcours sportif, plan d’eau…).

Après avoir pris connaissance du dossier, le Conseil Municipal, à l’unanimité : Décide de lancer l’étude nécessaire à la réalisation d’un espace de loisirs sur les terrains situés sous le groupe scolaire.

Autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les décisions nécessaires à l’élaboration du projet. Un programme d’investissement a été ouvert au Budget Primitif 2011.

Ainsi fait, les jour, mois et an que dessus.

Travaux communaux – Travaux de voirie.

Chemin du Bois Grand

Le chemin du Bois Grand présente dans la partie boisée, une dégradation importante et récurrente. A la demande de Monsieur le Maire, le Sicoval a établi un devis d’intervention qui devrait résoudre le problème définitivement, par la pose d’une poutre de rive.

Le devis s’élève à 5 653.34 € TTC et notre participation communale estimée à 2 394.95 € à financer par le Pool Routier.

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte ce devis.

Chemin dels Pountils

Chaque année, lors de fortes pluies ou d’orages violents, une partie du chemin dels Pountils est fortement dégradée par le débordement des eaux qui sortent du lit du fossé.

A la demande de Monsieur le Maire, le Sicoval a établi un devis de curage des fossés existants. Le devis s’élève à 4 962.14 € TTC et notre part communale estimée à 2 712.98 € qui sera financée par le Pool Routier.

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte ce devis.

Vie communale

Commission urbanisation/voirie/travaux/finances locales

Restaurant au lieu dit Birol

Monsieur Le Maire informe son Conseil municipal que suite à la décision du Conseil Municipal du 7 juin 2011 de lancer une modification du PLU pour créer des sous secteurs « Nh » au sein desquels seront autorisés le changement de destination des bâtiments et la possibilité d’extensions d’activités économiques, la Préfecture a abandonné le recours contre le Permis de Construire du restaurant au lieu dit Birol. Les travaux devraient démarrer rapidement pour une ouverture en fin d’année 2011 ou début 2012.

Rénovation du réseau d’eau de la Nadale

Les travaux de la première tranche de changement de la canalisation sont terminés. La deuxième tranche qui partirait des Agriès jusqu’au chemin du Bois Grand pourrait être programmée pour 2012.

Appellation des voiries et numérotation des habitations. Le Sicoval est chargé de poser les plaques de rues. Les travaux sont en cours.

Une « Brèves » et un courrier personnalisé sont à distribuer à chaque foyer avec rappel de l’adresse définitive.

Finances locales

Décision Modificative Budgétaire N° 3

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Vote de crédits supplémentaires pour réaliser des travaux d’investissement : Changement grillage école et rénovation du réseau d’assainissement de l’école.

Article/Chap. Désignation F/I Opéra° Montant 1323/13 Départements I R Grillage 1 200.00 € 1323/13 Départements I R Réseau 1 500.00 € 2128/21 Agenmts & amégmts I D espace de loisirs -8 800.00 € 2135/21 Installations générales I D Grillage 5 000.00 € 21532/21 Réseaux d'ass. I D Réseau 6 500.00 €CM – 2011/06 Mairie d’Aureville

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Commission Ecoles/Petite Enfance/Jeunes/Sport/Associations

Ecole

SIEMCA

Le dernier conseil d’école s’est déroulé le 9 juin 2011. Une baisse des effectifs prévisionnels est constatée, surtout pour l’année scolaire 2013/2014.

RPI

Le dernier conseil d’école s’est déroulé le 16 juin 2011 On constate également une baisse constante des effectifs. Dans cette perspective, il est à envisager une fermeture de poste en septembre 2012 avec un effectif estimé de 91 enfants.

SICCA

L’avenir du SICCA au sein du Sicoval sera décidé au cours du prochain conseil de communauté d’agglomération.

Transport scolaire

La commission départementale du transport scolaire du Conseil Général se réunira le 1er juillet 2011, à 10h à Castanet Tolosan.

Madame Manue CLASTRES y assistera pour la mairie d’Aureville.

Jeunes

La commission « jeunes » a fait sa réunion bilan de l’année écoulée.

Un repas de rentrée est programmé pour le mois de septembre et quelques projets sont déjà évoqués : Visite du Sicoval, visite du Tribunal.

Ces sorties seront organisées pendant la saison 2011/2012.

BASC

Après le superbe baby foot géant de la fête locale, c’est les vacances pour le BASC aussi. Les activités reprendront à la rentrée avec la reprise de l’animation « caisse à savon » à l’occasion des Randovales 2011.

Associations

Campestral 2012

L’Association PASTEL et l’IEO (Institut d’Etudes Occitanes), vont être contactés pour un éventuel partenariat dans l’organisation d’une nouvelle session 2012.

CCAS – Action Sociale

Tarifs dégressifs des repas de la cantine:

Les tarifs dégressifs sont en cours de mise à jour pour une application dès le 1er septembre 2011.

CommunicationCM – 2011/06 Mairie d’Aureville

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Brèves

Une « brèves » est en cours d’impression et sera à distribuer ainsi que les courriers d’information de numérotation des maisons et d’appellation des voiries.

Sono

Il faut envisager l’achat d’une sono.