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Compte-Rendu - 12 Dec 2012
Document publié le Mercredi 12 décembre 2012 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 Dec 2012)
Thèmes du document : Famille, Banque, Démocratie,
MARDI 26 novembre 2012
Mairie d’Aureville
Le Village
31 320 AUREVILLE
Téléphone: 05 61 76 30 29
Fax: 05 61 76 41 36
EMail: mairie.aureville@wanadoo.fr
Compte Rendu de la réunion du
Conseil Municipal d’AUREVILLE Mairie d’Aureville 2012- 2
Table des matières
Sujets avec débats
décision modificative budgetaire n°5
décision modificative budgetaire n°6
bassins de vie.
Sujets sans débat
Vie communale
Commission urbanisation/voirie/travaux/finances locales
Commission Ecoles/Petite Enfance/Jeunes/Sport/Associations
CCAS
Communication
Vie intercommunale
Questions diverses Mairie d’Aureville 2012- 3
Réunion du Conseil Municipal du 26 novembre 2012
CM 2012-12
Ouverture de séance : 19 heures 30.
Présents :
Mesdames :
1. MANENT Corinne
2. GROENEN Karine
3. GUTH Dominique
4. CALLES Colette
5. CLASTRES Emmanuelle
Absents excusés :
Mesdames, Messieurs :
1. GIROT Ronan
2. TORRENT Marie Jo
3. COMETTI Edwige
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du 29 octobre 2012.
Sujets avec débats :
Décision Modificative Budgétaire
Demande de DETR hangar
Bassins de vie
Sujets sans débat :
Compte rendu des activités communales
Compte rendu des activités intercommunales
Questions diverses
Messieurs :
6. ESPIC Xavier
7. RIOCROS Jean-Pierre
8. SALEIL Georges
9. CAMUS GABRIEL
10. MOUMIN Jean-Marc
11. TARROUX Francis Mairie d’Aureville 2012- 4
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 26 novembre 2012 à 19h30.
Membres en exercice : 14 / Présents : 11 / Pouvoir : 0 / Votants : 11. Le compte rendu de la réunion du 29 octobre2012 est approuvé à l’unanimité.
Madame MANENT Corinne a été désignée secrétaire de séance.
Sujets avec débats
DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°5
Monsieur Le Maire informe l’Assemblée de la nécessité de voter une décision modificative budgétaire afin d’équilibrer les dépenses de fonctionnement et de régulariser les écritures liées au versement de la commune de Clermont le Fort de leur participation au cheminement piétonnier.
Après en avoir discuté, le Conseil Municipal approuve la proposition suivante. Article/Chap. Désignation Proposé/Voté
16873/16 Dettes envers départements I D 566.00
60611/011 Eau & assainissement F D 1 720.00
60628/011 Autres fournitures non F D 100.00
6156/011 Maintenance F D 300.00
6228/011 Divers F D 8 611.98
6231/011 Annonces et insertions F D -566.00
6261/011 Frais d'affranchissement F D 158.00
678/67 Autres charges exception. F D 8 354.34
74748/74 Particip des autres communes F R 29 244.32
DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°6
Monsieur Le Maire informe l’Assemblée de la nécessité de voter une décision modificative budgétaire afin de régulariser des écritures liées à la prise de la compétence assainissement par la Sicoval.
Après en avoir discuté, le Conseil Municipal approuve la proposition suivante. Article/Chap. Désignation Proposé/Voté
021/021 Virement de la section de fonct IR 22 307.08 € .
023/023 Virement section investissement FD 22 307.08 €
10223/10 TLE IR 566.00 €
2151/21 Réseaux de voirie ID 2012/10 22 307.08 €
773/77 Mandats annulés (exerc. Antérieur) FR 22 307.08 €
BASSINS DE VIE.
Monsieur le Maire rend compte à son Conseil Municipal de la réunion qui s’est déroulée le 15 novembre 2012, à Corronsac.
L’objet en était le rappel des objectifs des bassins de vie et la création de groupes de travail.
Les communes suivantes étaient représentées :
Clermont le Fort, Corronsac, Lacroix-Falgarde, Montbrun-Lauragais, Pouze et Aureville.
Il est souhaitable que les communes de Venerque rejoigne ce groupe car plusieurs échanges existent déjà avec la commune d’Issus.
Les groupes de travail et les responsables ont été définis comme suit :
Thème Responsable
Transport Christophe LAVERTY (Lacroix-Falgarde) Activité économique – Redynamisation Gérard BOLET (Montbrun-Lauragais) Information – Communication Gilles MASSAT (Clermont-le-Fort) Projet jeunesse – Culture – Optimisation
des équipements existants
Danièle GIL (Pouze) Mairie d’Aureville 2012- 5
Bibliothèques Thierry DAVID (Lacroix-Falgarde) Recueil des besoins en équipements futurs Xavier ESPIC – Georges SALEIL (Aureville) Les responsables de groupes de travail doivent constituer leur commission. Manue CLASTRES intègre le groupe « Bibliothèque », Corinne MANENT « Communication », Francis TARROUX « Transport », Dominique GUTH « Jeunesse et Culture » et Xavier ESPIC celui de l’équipement des communes ». Les administrés peuvent participer à ces groupes de travail, il est donc important de communiquer cette information très largement sur les communes. Le comité des bassins de vie se réunira tous les 2 mois.
Sujets sans débat
VIE COMMUNALE
Commission urbanisation/voirie/travaux/finances locales
Hangar
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le compromis de vente est en cours de rédaction (finalisation des points à inscrire).
Achat d’un terrain hangar Lauragais. Demande de Réserve Parlementaire. Monsieur le Maire rappelle à son Conseil Municipal que par délibération du 05 juin 2012 il a été décidé l’achat d’un hangar de type Lauragais appartenant aux consorts LAFFORGUE, d’une surface totale d’environ 600 m² (Références cadastrales : Section A, parcelle 427) et d’une parcelle attenante de 4000 m². (Références cadastrales : Section A, parcelle 462)
La vente se fera au prix convenu avec les propriétaires de 220 000 € TTC plus les frais d’acquisition qui s’élèvent à 10 000 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- De solliciter une subvention dans le cadre de la Réserve Parlementaire. - Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la réalisation de cette opération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Atelier municipal
L’architecte chargé de ce projet (Eric TOULEMONDE) a finalisé la planification de la construction, l’atelier municipal devrait voir le jour fin 2013. L’esquisse définitive est en cours de réalisation.
Rénovation des salles des Associations au dessus de l’école
Monsieur RIOCROS a relevé les métrages pour la peinture des locaux, Monsieur ESPIC se charge de réunir le matériel.
Presbytère
Des travaux d’entretien sont à réaliser :
- Voir une fuite d’eau à la salle de bain (salpêtre sur les murs). Un rendez-vous avec le plombier a été demandé.
- Les fenêtres sur la façade côté rue du bâtiment sont à changer (devis en cours) - Le portillon côté rue est à replacer.
- La trappe du conduit de cheminée est à replacer.
Ecole – rampe d’accès
L’entreprise Sarda s’est procurée les produits nécessaires à la rénovation de la rampe d’accès à l’école primaire, les travaux seront réalisés pendant les vacances de Noël.
Bétonnage du cheminement piétonnier de La Marquemale.
L’entreprise SARDA devrait réaliser le bétonnage du cheminement piétonnier de La Marquemale. Mairie d’Aureville 2012- 6
Commission Ecoles/Petite Enfance/Jeunes/Sport/Associations
Ecole – Petite enfance
RPI
Compte rendu du Conseil d’Ecole du 13 novembre 2012 :
Les effectifs à la rentrée 2012/2013 : 44 petits Aurevillois, 47 petits Clermontois. Des problèmes d’horaire sont à régler avec le transporteur concernant la rotation du soir.
Karine GROENEN a constaté que la navette n’est pas équipée de ceintures de sécurité comme prévu dans le cahier des charges, le Conseil Général a exigé que le véhicule soit équipé de ceinture de sécurité après les vacances de Toussaint avant que des pénalités soient appliquées.
JEUNES
La soirée d’Halloween s’est bien passée.
SPORT – BASC
Le châssis de kart nécessaire à la construction d’une « caisse à savon » a été acheté par la Mairie, il est actuellement stocké chez Ronan GIROT en attendant la réalisation de « l’engin ».
La sortie annuelle à AQUALUDIA est programmée pour le 15 décembre 2012. ASSOCIATIONS
Assemblée Générale Foyer Rural d’Aureville
La réunion a été très conviviale, l’association est toujours aussi dynamique et maintient toutes ses activités.
Le bureau a été légèrement modifié avec l’intégration d’une nouvelle trésorière : Nicole BECMEURT et d’une trésorière adjointe : Marcelle PIQUET. Madame Oda BOISLIVEAU reste Présidente de l’association. Assemblée Générale PASTEL
L’association est toujours très active avec 120 cotisants et 431 journées d’animation.
La construction du hangar est en cours et devrait être terminée en janvier 2013. il est prévu la mise en place de 750 m² de panneaux photovoltaïque, les travaux sont financés en partie par un emprunt. La commune d’Avignonet Lauragais a mis à disposition le terrain.
Assemblée Générale de l’Association des Boulistes d’Aureville Elle se déroulera le 8 décembre 2012..
Campestral
Le pot des Bénévoles se déroulera le 30 novembre 2012, à 19heures – Rendez- vous à 18h30 pour la mise en place.
CCAS – Actions Sociales
La réunion s’est déroulée le 16 octobre 2012, à l’ordre du jour : mise à jour de la liste des personnes âgées pour la distribution du cadeau de fin d’année. L’Assemblée a décidé de reconduire le cadeau de l’année dernière qui avait été très apprécié soit le panier de produits locaux réalisé par le lycée agricole d’Auzeville-Tolosane. L’atelier cuisine se déroulera le 13 décembre 2012. La participation est limité à 12 personnes et concerne la confection d’une entrée et d’un dessert. Les cadeaux paniers pour les aînés seront livrés dans une quinzaine de jours. Il faut prévoir les achats pour les associations caritatives
Communication
Une « Brèves » est à distribuer.
Vie intercommunale
SICOVAL
La Conférence des Maires aura lieu le 3 décembre 2012.
Le bureau se réunira le 7 décembre 2012.
Le prochain Conseil de Communauté se déroulera le mardi 18 décembre 2012. Mairie d’Aureville 2012- 7
Charges transférées
Le Sicoval en prenant la compétence « Service à la personne » a repris le passif et l’actif des Syndicats Intercommunaux, le SICCA présente un excédent d’environ 400 mille Euros dont il conviendra de prévoir la destination.
CIAS
Le CIAS recrute des responsables de secteur.
Travaux
Relecture du règlement des voiries.
Environnement
Mise en place de la « Charte de l’arbre » :
Recenser les arbres remarquables
Avoir sur le territoire des essences contrôlées et adaptées à nos climats Lutter contre les animaux nuisibles
(Pigeon bisé, chenille processionnaire, frelon asiatique …)
Des fiches techniques seront distribuées aux communes qui pourront également bénéficier d’achats mutualisés par le Sicoval de matériel (pièges) Transport
La réunion est à venir.
Déchets
Suite à la signature des nouveaux marchés : A compter du 7 janvier 2013, Les jours de collecte sont modifiés pour les communes. Aureville sera collectée toujours le mercredi mais le matin au lieu de l’après midi. Il faut penser à sortir les containers le mardi soir. Une information sera diffusée auprès des administrés. Les canettes et boîtes de conserves seront collectées dans les containers « plastique »
Redevance incitative
Elle devrait être mise en place à partir du 1er janvier 2014 pour palier à la hausse importante des marchés et ainsi maîtriser la redevance. La décision devrait être prise en Conseil de Communauté au mois de février 2013.
SIVOS
La dernière fête du SIVOS se déroulera le 14 décembre 2012. SIVURS
La prochaine réunion qui se déroulera le 13 décembre 2012, décidera du prix du repas 2013.
Un livret de bonne conduite réalisé par la diététicienne a été édité et distribué dans les cantines scolaires.
A l’occasion de la semaine du goût, le restaurant de Clermont-le-Fort a organisé une animation avec les enfants. Cette belle initiative leur a permis de découvrir de nouvelles saveurs dans une ambiance très conviviale …
QUESTIONS DIVERSES
Abonnement « La Gazette »
Colette CALLES propose de demander un abonnement dématérialisé afin de faire bénéficier tous les élus des informations de ce journal.
CISPD
Le Sicoval organise, à la Coopérative de Baziège, une conférence sur « les violences conjugales » le 12 décembre 2012 à 9h.
Dates de fin d’année
8 décembre 2012 : Loto du Téléthon à 10 heures dans la salle des Fêtes 8 décembre 2012 : « Vide ta chambre » organisé par l’Association des Parents d’élèves à 14h30 toujours dans la salle des Fêtes.
14 décembre 2012 : Pot des employés à 19h
16 décembre 2012 : Noël des enfants d’Aureville et de Clermont-le- Fort - Spectacle à Clermont le Fort, goûter à Aureville
19 décembre 2012 : Pot des Associations, des Commissions et des nouveaux arrivants 13 janvier 2013 : Pot du Maire (rendez-vous à 9 heures pour tartiner)
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23 heures. Mairie d’Aureville 2012- 8
La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le mardi 8 janvier 2013, à 19h30