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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Crozet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 03.10.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Commune de CROZET — République Française — Département de l'Ain
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du mardi 03 octobre 2023 à 20h00
Présents : Mme JOUANNET Martine, Mme MOSTEIRO Odile, M. LEQUIN Didier, Mme REBOUL SALZE, M. GATTONE Emmanuel, Mme COTTIN Véronique,
M. BAGUET André, M. NOUVELLE Philippe, Mme DELCOUR Petra, Mme POMMES Kathy, M. POURRIER Luc, M.
LESEGRETAIN Bernard, Mme SLADE Judith, M. FERRARI Antoine, Michel CHANEL, Mme LACHAUX Laurie,
Excusés, M. LACHAUX Patrice, M. DU BOIS Jérôme, Mme LENG-GOLLIET Amély
Procurations : M. LACHAUX Patrice à M. BAGUET André, M. DU BOIS Jérôme à M. CHANEL Michel, Mme LENG-GOLLIET Amély à Mme
LACHAUX Laurie
Délibération n°01-08-2023 : Convention de reversement dans le cadre du Projet Urbain Partenarial avec la
société Cogedim — Programme route du Col
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°02-08-2023 : Admissions en non valeurs
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°03-08-2023 : Avenant n°2 — Délégation de service public pour la gestion du centre de loisirs
avec Alfa3a
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°04-08-2023 : Convention relative à la distribution des secours avec le SMMI
Approuvé à l'unanimité
Délibération n°05-08-2023 : Attribution d’une subvention au Tour du Léman
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°06-08-2023 : Conventions de ventes groupées de bois et d'assistance techniques à donneur
d'ordre avec l’ONF
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°07-08-2023 : Etat d’assiettes et programme de coupes 2024 avec l'ONF
Approuvé à l'unanimité
A Crozet, le 10/10/2023
Madame Martine JOUANNET
Maire