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Déliberation - Liste des deliberations 07.03.2023
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Crozet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 07.03.2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Justice et droit,
Commune de CROZET -— République Française — Département de l'Ain
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du mardi 07 mars 2023 à 20h00
Présents : Mme JOUANNET Martine, Mme MOSTEIRO Odile, Mme REBOUL SALZE Sophie, M. Didier LEQUIN, M. BAGUET André, Mme
DELCOUR Petra, M. LESEGRETAIN Bernard, M. NOUVELLE Philippe, Mme SLADE Judith, Mme LACHAUX Laurie, Mme LENG-GOLLIET Amély, Michel CHANEL
Excusés : M. GATTONE Emmanuel, Mme POMMES Kathy, Mme COTTIN Véronique, M. POURRIER Luc, M. Du BOIS Jérôme
Absents : Mme VALLECORSA Sofia, M. LACHAUX Patrice
Procurations : M. GATTONE Emmanuel à Mme REBOUL SALZE Sophie, Mme COTTIN Véronique à Mme SLADE Judith, Mme POMMES
Kathy à M. LESEGRETAIN Bernard, M. Du BOIS Jérôme à M. CHANEL Michel
Délibération n°01-02-2023 : Approbation du compte de gestion 2022 Budget Commune
e Approuvé à l’unanimité
Délibération n°02-02-2023 : Approbation du compte de gestion 2022 Budget VTT
e _ Approuvé à l'unanimité
Délibération n°03-02-2023 : Approbation du compte administratif 2022 Budget Commune
e _ Approuvé à l'unanimité
Délibération n°04-02-2023 : Approbation du compte administratif 2022 Budget VTT
e Approuvé à l'unanimité
Délibération n°05-02-2023 : Affectations des résultats 2022 du Budget Commune
° _ Approuvé à l’unanimité
Délibération n°06-02-2023 : Affectations des résultats 2022 du Budget VTT
e Approuvé à l'unanimité
Délibération n°07-02-2023 : Adoption du budget Commune 2023
e Approuvé à l'unanimité
Délibération n°08-02-2023 : Adoption du budget VTT 2023
e Approuvé à l'unanimité
Délibération n°09-02-2023 : Signature de la convention avec la Direction de la Lecture Publique
e Approuvé à l'unanimité
Délibération n°10-02-2023 : Solidarité avec les populations Turque et Syrienne
e Approuvé à l'unanimité
Délibération n°11-02-2023 : Attribution des subventions 2023
° _ Approuvé à l’unanimité
A Crozet, le 08/03/2023
Madame Martine JOUANNET
Maire
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