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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Vincent-Rive-d'Olt.
Lien du pdf (Déliberation - 202640bis désignation délégués aquareso)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
2026-40BIS
DÉPARTEMENT DU LOT
MAIRIE DE SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
Correction erreur matérielle,
Le 28/04/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 AVRIL 2026
Convocation le 17 avril 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt- quatre avril à vingt heures et trente minutes, les membres du conseil municipal se sont réunis à la mairie en séance publique, sous la présidence de Madame Véronique LABRANDE, maire de la commune.
Étaient présents : Messieurs Rémy BRÉJAUDE, Marcel CHIAPELLO, Fabrice COURTIOL, José TRÉMAUVILLE, Mesdames Nathalie CHOULET, Ghislaine GALTAUD, Véronique LABRANDE, Annick MACHABERT et Françoise PAUVRET
Étaient absents : Guillaume BACCON, Dominique ANDRIEU qui donne procuration à Mme CHOULET Nathalie
Secrétaire de séance : MACHABERT Annick
DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS POUR SIÈGER AU SYNDICAT AQUARESO
Conformément à l'article L 2121-33 du Code général des Collectivités territoriales, il a été procédé à la désignation des délégués titulaires et délégués suppléants :
Titulaire : MedemeMAC-MABEREARMiEE Ghislaine GALTAUD
Suppléante : Madame Françoise PAUVRET
POUR : 10
CONTRE : O
ABSTENTION : O
À SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
Le 24 avril 2026
Le Maire, Véronique LABRANDE
Fait et délibéré en séance publique, les jour,
mois et an que dessus
Cet acte a été publié le 27/04/2026
Le Maire, Véronique LABRANDE
Es Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal 2026-40BIS Page 1
AR Prefecture
046-214602963-20260424-2026_40BIS-DE
Reçu le 28/04/2026