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Ordre du Jour - Ordre du Jour 17112023
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 17112023)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Consommateurs,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Séance du 17 novembre 2023
Ordre du jour
Approbation de l’ordre du jour de la séance en date du 17 novembre 2023.
Validation du procès-verbal du Bureau Communautaire en date du :
22 septembre 2023.
1 - COMMANDE PUBLIQUE
1-1 - Fourniture de repas en liaison chaude et en liaison froide, destines aux écoles et aux crèches de la Communauté de communes du Grand Langres – Marchés de services – Décision ;
1-2 – Fourniture de fioul et de carburants – Accords-cadres – Signature ;
1-3 – Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Convention d’entente constitutive ;
1-4 – Groupement de commandes – Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC).
2 – FONCIER
2-1 – Immeuble sis 28 rue Hubert Collot 52140 Val-de-Meuse –
Désaffection/déclassement et cession à M. Bahi ZAMOURI – Approbation.
3 - URBANISME
3-1 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat en Renouvellement Urbain – OPAH-RU 2023-2028 :
3-1-1 - Convention cadre partenariale signée le 1 er juin 2023 – Avenant n° 1, 3-1-2 - Convention Fonds Commun d’Intervention entre la Communauté de Communes du Grand Langres et la Région Grand Est pour le financement d’aides à la rénovation de l’habitat privé signée le 05 mai 2023 – Avenant n° 1.
4 - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES