Ordre du Jour - Ordre du Jour

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unknown - Communauté de communes - Grand Langres - ORDRE DU

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CC 14092023

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR bureau communautaire du 18112022

Ordre du Jour - Ordre du Jour Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Langres. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Assurance, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 12 septembre 2024

Ordre du jour

 Présentation du Centre Intercommunal d’Action Sociale par Mme Laurie MARSAL, ainsi que des Conseillers Numériques par M. Guillaume BERGIRON.

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 Approbation de l’ordre du jour la séance en date du 12 septembre 2024;

 Validation du compte-rendu du Conseil Communautaire en date du :

 04 juillet 2024.

 Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT ;

COMPETENCE OBLIGATOIRE

1 – ACTIONS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

1-1 – Délégation de service public – Agence d’Attractivité de la Haute-Marne – Rapport annuel 2023 – Communication ;

1-2 – Compensations environnementales cadre du préjudice créé à la ZAI du Breuil à Montigny-le-Roi ;

1-3 – Zones d’activité économique de la Communauté de communes du Grand Langres - Conditions de vente des terrains – Harmonisation des prix ;

1-4 – Commission Départementale d’Aménagement Commercial de la Haute-Marne (CDAC 52) – Désignation des représentants.

ADMINISTRATION GENERALE

2 – AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

2-1 – Budget Principal et Budgets Annexes 2024 – Décision modificative n° 1 ;

2-2 – Autorisations de programme – Répartition des crédits de paiement – Modification ;

2-3 – Attributions de compensation définitives 2022-2023 Délibération n° 2024-11 en date du 11 avril 2024 – modification ;2-4 – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables sur exercices antérieurs 2016 à 2022 – Validation ;

2-5 – M 57 – Modalités et durées d’amortissement – Délibération n° 2022-86 en date du 08 décembre 2022 – Complément ;

2-6 – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Modification des bases ;

2-7 – Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) - Modification des taux ;

2-8 – Fiscalité-Développement économique – Zone France Ruralités Revitalisation – Exonérations ;

2-9 – Collecte et valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE) – Engagement de la ville de Langres – Conventions – Approbation ;

2-10 – Gymnase de Montigny-le-Roi – Mise à disposition – Fixation d’un coût horaire ;

2-11 – Prime à l’installation des professionnels médicaux et paramédicaux sur le territoire de la Communauté de communes du Grand Langres.

3 – PERSONNEL

3-1 – Modification du tableau des effectifs du personnel intercommunal – Approbation ;

3-2 - Pays d’Art et d’Histoire - Convention services communs « Patrimoine » 2024- 2026 - Avenant n°2 ;

3-3 - Protection sociale complémentaire – Couverture du risque prévoyance des agents -Mandat de gestion avec le CDG 52 – Approbation ;

3-4 - Mutualisation pour la création d’un service commun pour l’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) – Convention Communauté de communes des Savoirs Faire (CCFS) – Dénonciation.

COMPETENCES FACULTATIVES

4 – CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE ET

D'EQUIPEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE D'INTERET COMMUNAUTAIRE

4-1 – Bâtiments affectés aux compétences scolaire et périscolaire - Restitution aux communes de Jorquenay et Bannes.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES