Ordre du Jour - Ordre du jour mise en ligne2909

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Ordre du Jour - Ordre du jour mise en ligne2909 Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Langres. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour mise en ligne2909)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 septembre 2022 à 18 h 30

Salle d’Honneur

1er étage de l’Hôtel de Ville – 52200 LANGRES

Ordre du jour

 Validation du procès-verbal du Conseil Municipal en date du :

 02 juin 2022.

 Points d’information :

1°) Aide à l’acquisition d’un vélo électrique,

2°) Rue Cardinal Morlot.

 Compte-rendu des Décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT.

1 - AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

1-1 Budget Principal et Budgets Annexes 2022 – Décision modificative n° 1 ;

1-2 - Fusion des budgets annexes « Eau Potable » et « Eau Industrielle » ;

1-3 – Nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1 er janvier 2023 – Adoption ;

1-4 – Nomenclature comptable M57 – Mise en place – Application de la fongibilité des crédits ;

1-5 – Règlement budgétaire et financier – Adoption ;

1-6 – Compte financier unique – Expérimentation à compter du 1 er janvier 2023 ;

1-7 – Admission en non valeur sur exercices antérieurs 2013 à 2020 – Approbation ;

1-8 - Attribution des subventions aux associations pour l’année 2022 – Délibérations n° 2022-19 et 2022-22 en date du 10 mars 2022 – Complément ;

1-9 – Réforme de la zone de rencontre – Nouvelle politique tarifaire ;

1-10 – Aide de la ville de Langres à la réalisation d’un nouveau cinéma – Convention avec la SARL L’Yre Cinémas – Approbation ;

1-11 - Remboursement d’un agent pour achat au comptant ;

1-12 - Locations de chasse – Attribution pour la saison 2022-2023 ;

1-13 - Palmarès des maisons fleuries de l’année 2022 ;

1-14 - Médiathèques - Régime des amendes – Délibération n° 2017-158 en date du04/12/2017 – Annulation et remplacement ;

1-15 – Musées – Tarification des entrées/ateliers – Modification.

2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 – Délégations de Services Publics – Rapports année 2021 – Approbation ;

 2-1-1 - Eau assainissement,

 2-1-2 - Production et distribution de chaleur,

 2-1-3 - Camping Navarre.

2-2 – Convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2016-2023 – Avenant n°4 – Approbation ;

2-3 – Ambassadeur de la mobilité pour la commune de Langres – Désignation.

3 - AFFAIRES FONCIERES-URBANISME-HABITAT

3-1 – Opération Programmée de l’Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) 2022-2027 – Convention cadre partenariale – Approbation ;

3-2 – Brevoines – Accès à l’église – Régularisation foncière – Approbation ;

3-3 – RD 122 – Aménagement d’une liaison douce à Saints-Geosmes – Promesse de vente – Approbation.

4 - TRAVAUX

4-1 – Quartier Turenne – Création aménagement VRD pour accompagner les projets en cours : groupe scolaire et 52 logements – Approbation.

5 - PERSONNEL

5-1 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal ;

5-2 – Mutualisation des services – Fin de la mutualisation du service des sports ;

5-3 – Règlement intérieur – Introduction dispositif de géolocalisation et de vidéo- protection ;

5-4 – Règlement de formation – Ajustement ;

5-5 – Création d’un poste de collaborateur de cabinet – Approbation.

6 - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES