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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Nogent-le-Rotrou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 3 CM 15 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012}
RESSnt le RON CT CAPITALE DU PERCHE
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 12 DECEMBRE 2025 À 18 HEURES
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 24 : Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Marie-Claude BENOIT- MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Nadine CHAILLOU-COCHELIN, Marie POIRIER, Alain VERGNOL, Gérard DEVOIR, Guy CHAMPION, Jean-Claude DORDOIGNE, Martine CARRE-AVELINE, Josiane SEIGNEUR, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, Guillaume CARAYON, David LEDUC, Roselyne RICHARD-BRULE, Laurence LEDUC, Jean GONSARD, Nathalie FEY, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Christophe ALLHEILY, Estelle DUEZ.
Pouvoirs : 05 : Philippe PELLION à Guillaume CARAYON, Jannick RIBAULT à Martine CARRE-AVELINE, Rachid SOUKTANI à Béatrice LIZIARD, André POUX à Jérémie CRABEBE, Thierry COSSE à Estelle DUEZ.
Secrétaire de séance : Pascaline GRANGIER.
N°
Programmation et tarification de spectacles pour le 1°' a us 1273 semestre 2026 Unanimité
1274 Tarifs de la boutique du musée de l'histoire du perche, Unanimité château des comtes du perche
Autorisation de signature de la convention avec le CDG
1275 28 relative à l'intervention d'un agent chargé d'une Unanimité fonction d'inspection (ACF1)
Autorisation de signature d'une convention de mise à
disposition de service entre la CDC du Perhce et la
commune de Nogent-le-Rotrou à compter du 1er juillet
2025 pour 3 ans
Autorisation de signature d'une convention de mise à
1277 disposition d'un agent communal au CCAS pour Unanimité l'entretien des locaux du CCAS/SSIAD
Approbation d'une convention de mise à disposition
1278 d'un agent territorial du CCAS à la Ville de Nogent-le- Unanimité Rotrou
1279 Autorisation de signature d'une convention de mise à Unanimité disposition de services entre la ville et le syndicat
AQUAVAL
1280 Création d'un emploi d'agent technique au service de la | Unanimité mairie
1276 Unanimité N°
D'ORDRE INTITULE VOTE
1281 Création de deux emplois saisonniers à la bibliothèque Unanimité municipale pour la période juillet-août 2026
Création d'un poste permanent à temps complet de
1282 directeur de l'action culturelle et de l'évènementiel - Unanimité filière administrative à compter du Îer janvier 2026
1283 Mise à disposition "budgétaire" au budget "eau potable" | Unanimité Recrutement de vacataires pour la mise sous plis lors ue 1208 des 2 tours des élections municipales 2026 Enanimis 1285 Indemnités forfaitaires pour la mise sous plis lors des 2 Unanimité tours des élections municipales 2026
Recrutement de vacataires pour assister les membres
1286 des bureaux de vote lors des 2 tours des élections Unanimité municipales 2026
Indemnité forfaitaire pour les opérations de vote lors ue
1287 des 2 tours des élections municipales 2026 Unanimité 23 voix pour et
k . es 1 contre de 1288 Remboursement d'une facture à un parent d'élève Madame
Estelle DUEZ
1289 Avenant n° 9 aux conventions d utilisation des Unanimité installations sportives par les collèges
Avenant n° 22 à la convention d'utilisation des ue
1290 installations sportives par le LEAP de NERMONT SMANIMIE
Avenant n° 7 aux conventions d'utilisation des
1291 installations sportives par les lycées Rémi-Belleau et Unanimité Sully
1292 Avenant n° 25 à la convention d'utilisation des Unanimité installations sportives par le collège Delfeuille
Autorisation de signature des marchés de travaux de
1293 réhabilitation de la salle omnisports et du bâtiment de Unanimité gymnastique du complexe sportif Robert Huwart
Autorisation de signature de conventions avec les
associations sportives pour les emplacements de ee 1284 panneaux publicitaires et/ou objets-matériels Unanimité publicitaires dans les équipements sportifs municipaux
1295 Remboursement de frais de fourrière Unanimité
Fait à Nogent-le-Rotrou, le 15 décembre 2025
La secrétaire de séance,
Pascaline GRANGIER.
Le Maire de Nogent-le-Rotrou,
Jérémie CRABBE.