Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS CM 30 12 2026
Déliberation - DELIBERATIONS CM 30 12 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1 30 12 2026
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS DU CM DU 30 MAI 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2 30 12 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 3 CM 15 12 2025
Procès Verbal - PV CM 30 JANV. 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2 CM 15 12 2025
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS CM 12 DEC. 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1 CM 15 12 2025
Déliberation - Liste DES Deliberations 3 30 12 2026
Document publié le Vendredi 30 janvier 2026 par la commune de Nogent-le-Rotrou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 3 30 12 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Consommateurs,
Ref.
201
503
Berger-Levrauit
(1012)
Nos Rorres Le CABITALE DU PERCHE
ST
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 30 JANVIER 2026 À 18 HEURES
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 21 : Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION,
Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Nadine CHAILLOU- COCHELIN, Marie POIRIER, Alain VERGNOL, Gérard DEVOIR, Guy
CHAMPION, Jean-Claude DORDOIGNE, Martine CARRE-AVELINE, Pascaline GRANGIER, Guillaume CARAYON, Roselyne BRULE-RICHARD, Rachid SOUKTANI, Laurence LEDUC, Jean GONSARD, Nathalie FEY, Jean-Pierre
HUGUET, Estelle DUEZ.
Pouvoirs : 06 : Jannick RIBAULT à Martine CARRE-AVELINE, Josiane
SEIGNEUR à Marie POIRIER, Béatrice LIZIARD à Jean-Claude DORDOIGNE, David LEDUC à Alain VERGNOL, Pascale DE SOUANCE à Jean-Pierre
HUGUET, Christophe ALLHEILY à Estelle DUEZ
Absents — Excusés : 02 : André POUX, Thierry COSSE.
Secrétaire de séance : Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU.
| N° | INTITULE VOTE D'ORDRE
Ajustement du plan de financement pour les
1313 | travaux du pont d'accès au château des comtes Unanimité | du Perche
Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au
1314 | marché de travaux de rénovation de la salle Unanimité Pierre-Mendès-France, lot n° 3
1315 Tarifs de l'école municipale de musique au 15
mai 2026 Unanimité
|_1316 | Plan de récolement décennal 2016-2025 Unanimité
Procès-verbal du récolement décennal 2016-
1317 | 2025 des collections du musée de l'histoire du Unanimité
Perche |
1318 Adhésion "irrévocable" au régime d'assurance ee . Unanimité chômage | _FR
| D'ORDRE |
1319
INTITULE
Création d'un emploi en accroissement
temporaire d'activité à TC d'adjoint du patrimoine
au château du 1er avril au 31 octobre 2026
VOTE
Unanimité
1320
Création de 6 emplois en accroissement
temporaire d'activité au château du 04 avril au 28
juin et du 05 septembre au 1er novembre 2026
1321
Création d'un emploi en accroissement
temporaire d'activité au château du 19 décembre
2026 au 03 janvier 2027
Unanimité
Unanimité
1322
Création de 2 emplois en accroissement
temporaire d'activité au château du 1er juillet au
31 août 2026
1323
1324 | de propreté des espaces publics
Création d'un emploi permanent d'instruction en
urbanisme - coordination habitat au 1er mars
2026 L
Création de deux emplois permanents d'agents
1325
1326 | Création d'un poste de responsable de serres _
Création d'un emploi permanent de direction de
l'espace de vie sociale
|
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
1327
Création d'un poste permanent à temps complet
d'agent technique polyvalent : service
| voirie/manifestation
1328
1329
| 1330
Création d'un poste permanent à temps complet
de direction de l'action culturelle et de
| l'évènementiel au 1er mars 2026
Augmentation du temps de travail du poste à
temps non complet du professeur de violon à
l'école municipale de musique
Unanimité
Unanimité
Unanimité
| Autorisation de signature de conventionsd e mise |
à disposition d'équipement sportif avec des
associations
Unanimité
Fait à Nogent-le-Rotrou, le 02 février 2026
La secrétaire de séance,
Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU.
f
É
/
Le Maire de Nogent-le-Rotrou,
Jérémie CRABBE.