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Déliberation - 2023 10 05
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Rouzède.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
République Française
FAX X
Commune de Rouzède
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du lundi 23 octobre 2023
2023 10 05
Date de la convocation : 16 octobre 2023
Membres en exercice : 11 , | | | | | : ;
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-trois octobre, l'assemblée
Présents : 8 régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de Anne
Votants : 8 BERNARD, Maire
Le quorum est atteint. Présents : Mmes BERNARD, MAZOUIN, MALHAO, LHERMELIN
Mrs, ROSSET, FORTINEAU, BOREL, BARTHELEMY
Pour : 8 ; ; Contre : 0 Représentés :
Abstention : 0 Absents excusés : Mrs COCULET, OUVRARD et SIMON
Secrétaire de séance :
Damien ROSSET
OBJET : Désignation de deux représentants volontaires pour siéger au comité des usagers de la
Maison de Santé pluriprofessionnelle Bandiat Tardoire
Madame le Maire porte à la connaissance des membres du conseil municipal le courrier du Docteur Cubaud, transmis par la Communauté de Commune La Rochefoucauld Porte du Périgord, concernant la création d’un comité des usagers pour la Maison de Santé pluriprofessionnelle Bandiat Tardoire.
La MSP Bandiat Tardoire établit une convention annuelle avec la CPAM dans le but de fournir des
soins de qualité et souhaite impliquer les usagers de la structure en créant un comité des usagers. Il est donc demandé aux communes concernées de désigner deux représentants volontaires pour y siéger.
Après discussion, le conseil municipal
e DECIDE à l’unanimité de désigner Mme Bernadette LHERMELIN titulaire
Et Mme Sylvie MAZOUIN suppléante
Fait et délibéré en mairie les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme,
Le maire, Le secrétaire de séance, Anne BERNARD Damien ROSSET
AR Prefecture
016-211602909-20231023-2023_10_05-DE
Reçu le 07/11/2023