Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 12 0134 college Jean Hay attribution subventi
Déliberation - 2022 12 0121 Tarifs publics communaux 2023
Déliberation - 2022 12 0140 Restauration scolaire marche attribut
Déliberation - 108 Petites Villes de Demain – Demandes de subvent
Déliberation - 2022 12 0126 Convention occupation place du Signal
Déliberation - 124 Attribution dune subvention a une association
Déliberation - 2022 12 0139 Franco Fest dde subvention DGLFLF
Déliberation - 2022 12 0137 Franco Fest dde subvention Departemen
Déliberation - 2022 12 0135 Spectacles a lEstran dde subvention D
Déliberation - 107 Micro folies – Demande de subvention au Consei
Déliberation - 2022 12 0133 Lycee de la mer attribution subvention
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 12 0133 Lycee de la mer attribution subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Justice et droit,
VILLE DE MARENNES-HIERS-BROUAGE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DELIBERATION
Conseil municipal du 15 décembre 2022
Nombre de Conseillers en exercice : 33 DélibSrRISE KaNtuS SRSSHRGIS per:
Nombre de Présents : 25 - _ Télétransmission : 20/12/2022 Nombre de Votants : 32 ID télétransmission : 017-200085132-20221215-2022_12_0133-DE - Mise en ligne sur le site Internet : 21/12/2022
Date de la convocation : 8 décembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, le quinze décembre à dix-huit heures et trente minutes, le conseil
municipal de Marennes-Hiers-Brouage s'est réuni en session ordinaire, dans la salle du
conseil municipal, à l'hôtel de ville, sous la présidence de Madame Claude BALLOTEAU, Maire
de Marennes-Hiers-Brouage.
Présents : Claude BALLOTEAU, Jean-Marie PETIT, Philippe MOINET, Frédérique LIÈVRE,
Philippe LUTZ, Martine FARRAS, Catherine BERGEON, Jean-Pierre FROC, Mariane LUQUÉ,
Françoise LUCAS, Michele PIVETEAU, Martine COUSIN, James SLEGR, Florence WINKLER,
Liliane BARRÉ, Régis JOUSSON, André GUILEMIN, Clotilde DEGORÇAS, Marie-Bernard
BOURIT, Patricia DESCAMPS, Thierry GÉRARDEAU, Pascale FOUCHÉ, Claude QUILLET,
Norbert PROTEAU, Michel BROCHET.
Absents ayant donné pouvoir : Alain BOMPARD (pouvoir à Claude BALLOTEAU), Philippe
GENDRE (pouvoir à Philippe MOINET), Maryse THOMAS (pouvoir à Martine FARRAS), Sophie
LESORT-PAJOT (pouvoir à Mariane LUQUÉ), Corine GABORIAUD (pouvoir à Florence
WINKLER), Richard GUÉRIT (pouvoir à Michel BROCHET), Stéphanie MOUMON (pouvoir à
Norbert PROTEAU).
Absent : Stéphane DUC
Secrétaire de séance : Frédérique LIÈVRE
DÉLIBÉRATION N°2022 12 133
Attribution d'une subvention — Lycée de la Mer et du Littoral - Voyage d’une lycéenne
marennaise
Madame LIÈVRE, adjointe au maire, informe les membres du conseil municipal qu’une
élève marennaise du lycée de la Mer et du Littoral de Bourcefranc-le-Chapus, bénéficie de
l'option théâtre proposée par le lycée. Dans le cadre de cet enseignement, un séjour à Paris est organisé en janvier 2023. Le lycée
sollicite une aide de la commune afin de diminuer le coût de ce déplacement pour la
famille de l'élève marennaise.
Madame LIÈVRE précise que le montant global de l’aide sollicitée est de 370 euros.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE d’attribuer une subvention d’un
montant de 370 euros au Lycée de la Mer et du Littoral, pour le voyage à Paris d’une élève bénéficiant de l’option théâtre.
Votants : 32 — Pour : 32
Extrait certifié conforme
La présente délibération peut faire l'objet d'un recourk poûr excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif
dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'état et sa publication.
Le recours peut également être déposé via l'application internet Télérecours citoyen : www.telerecours.fr