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Procès Verbal - 2023 03 13PV?x46417
Ordre du Jour - odj 09092020?x46417
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Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Lézignan-Corbières,
le 3
septembre
2020
Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières
&
Minervois
VIVRE
ENSEMBLE
EST
SOURCE
D'AVENIR
Le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Région
Lézignanaise
Corbières
et Minervois
Maire
de
Canet
d’Aude
Mesdames,
Messieurs
Conseillers
Communautaires
titulaires
Objet
: Réunion
Conseil
Communautaire
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
se déroulera
le
:
MERCREDI
09
SEPTEMBRE
2020
à18H15
Salle
des
Fêtes
(à
côté
du
Parc)
-
11200
CANET
D’AUDE
ORDRE
DU
JOUR :
Joint
en
annexe
Dans
l’attente
du
plaisir
de
vous
accueillir
et comptant
vivement
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
à l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
André
HERNANDEZ ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
MERCREDI
9
SEPTEMBRE
2020
INFORMATIONS
PRELIMINAIRES
:
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION
DU
PRESIDENT
1-
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
29
JUILLET
2020
(ANNEXE
1)
2
- APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
@CTES
POUR
LA
TELETRANSMISSION
DES
ACTES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
MINERVOIS
AU
CONTROLE
DE
LEGALITE
(ANNEXE
2)
3
- ELECTION
DES
DELEGUES
A
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRE
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RÉGION
LÉZIGNANAISE
CORBIÈRES
ET
MINERVOIS
4
- ELECTION
DES
DELEGUES
À
LA
COMMISSION
POUR
LA
DÉLÉGATION
DES
SERVICES
PUBLICS
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RÉGION
LÉZIGNANAISE
CORBIÈRES
ET
MINERVOIS. 5
- ELECTION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CIAS
DE
LA
CCRLCM.
6
- ELECTION
DES
MEMBRES
DU
COLLEGE
DES
ELUS
POUR
LES
COMITE
TECHNIQUE
ET
COMITE
D’HYGIENE
ET
DE
SECURITE
DES
CONDITIONS
DE
TRAVAIL,
COMMUNS
À
LA
CCRLCM
ET
AU
CIAS
DE
LA
CCRLCM.
7
-
ELECTION
DES
DELEGUES
A
LA
COMMISSION
D’ÉVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFÈRÉES
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RÉGION
LÉZIGNANAISE
CORBIÈRES
ET
MINERVOIS
8
-
ELECTION
DES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
COMITE
SYNDICAL
DU
SYNDICAT
MIXTE
POUR
LA
GESTION
DE
LA
CUISINE
CENTRALE
(SMCC)
9
-
ELECTION
DES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
SYNDICAT
MIXTE
D’AMENAGEMENT
DE
JOUARRES
(SMAJ)
10
-
ELECTION
DES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
COMITE
SYNDICAL
DE
LA
COLLECTIVITÉ
INTERCOMMUNALE
DE
COLLECTE
ET
VALORISATION
DES
DECHETS
MENAGERS
DE
L'AUDE
(COVALDEM
11)
11
-
ELECTION
DES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
L'ASSOCIATION
PAYS
TOURISQUE
CORBIERES
MINERVOIS
(PTCM)
12
-
ELECTION
DES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
LA
MISSION
LOCALE
OUEST
AUDOIS
(MLOA)
13
-
ELECTION
DES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
COMITE
SYNDICAL
DU
SYNDICAT
AUDOIS
D'’ENERGIES
ET
DU
NUMERIQUE
(SYADEN)
14
-
ELECTION
DES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
À
LA
COMMISSION
PARITAIRE
ENERGIE
DU
SYNDICAT
AUDOIS
D’ENERGIES
ET
DU
NUMERIQUE
(CPE
SYADEN)
15
-
ELECTION
DU
DELEGUE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
COLLEGE
JOSEPH
ANGLADE 16
-
ELECTION
DU
DELEGUE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
COLLEGE
ROSA
PARKS
17
-
ELECTION
DU
DELEGUE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
LYCEE
ERNEST
FERROUL
18
-
ELECTION
DU
DELEGUE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
LEZIGNAN-CORBIERES
19
-
PROPOSITION
DE
LA
LISTE
DE
MEMBRES
POUR
SIEGER
A
LA
COMMISSION
INTERCOMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
(CIID)
20
-
ELECTION
DES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AUX
COMITES
SYNDICAUX
DES
EPAGES
21
-
APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SYNDICAT
MIXTE
AUDE
CENTRE
(ANNEXE
3)
22
-
AVIS
SUR
LE
PROJET
DE
CHARTE,
DE
PLAN
DU
PARC
ET
DES
ANNEXES
DU
PARC
NATUREL
REGIONAL
CORBIERES
FENOUILLEDES
(ANNEXES
4-1
à 4-3
et ANNEXE
4-4)
23
- BUDGET
2020
: DECISION
MODIFICATIVE
24
- SUBVENTIONS
2020
24-1
- Subvention
actions
culturelles
:
24-2
- Subventions
actions
sportives
:
24-3
- Subventions
tourisme
et animations
:
25
- PRISE
EN
CHARGE
FRAIS
DE
TRANSPORT
PROGRAMMATION
CULTURELLE
ENFANCE
JEUNESSE
2020/2021
26
- CONVENTION
DE
MUTUALISATION
DE
MOYENS
RELATIVE
A L'ESPACE
CULTUREL
DES
CORBIERES
ENTRE
LA
CCRLCM
ET LA
COMMUNE
DE FERRALS
LES
CORBIÈRES
2020-
2026 (ANNEXE
5)
27
- CONVENTIONS
ENTRE
LA
CCRLCM
ET
LES
COMMUNES
POUR
LA
FOURNITURE
ET
LIVRAISON
DE
REPAS
EN
LIAISON
FROIDE
POUR
LES
RESTAURANTS
SCOLAIRES
(ANNEXE
6)
28
—-
CONVENTION
ENTRE
LA
CCRLCM
ET
LES
COMMUNES
POUR
LA
FOURNITURE
ET
LIVRAISON
DE
REPAS
EN
LIAISON
FROIDE
POUR
LES
CENTRES
DE
LOISIRS
SUR
LES
TEMPS
PERISCOLAIRES
(ANNEXE
7)
29
- MODIFICATION
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
(ANNEXE
8)
30
- INFORMATIONS
OÙ
QUESTIONS
DIVERSES