Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20230919 23
Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20230919 23
Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20230919 23
Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20230919 23
Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20260610 23
Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20260610 23
Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20220725 23
Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20221208 36
Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20230313 05
Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20250820 27
Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20230919 234
Document publié le Mardi 19 septembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - RAA etat74 20230919 234)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Banque,
Liberté
Egalité
Fraternité
HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°74-2023-234
PUBLIÉ LE 19 SEPTEMBRE 2023 Sommaire
DSDEN 74 /
74-2023-09-11-00006 - Arrete pref SDJES/RH/2023-0015 portant attribution
de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement
associatif au titre de la promotion du 01/01/2024 (2 pages) Page 3
2 DSDEN 74
74-2023-09-11-00006
Arrete pref SDJES/RH/2023-0015 portant
attribution de la médaille de bronze de la
jeunesse, des sports et de l'engagement
associatif au titre de la promotion du 01/01/2024
DSDEN 74 - 74-2023-09-11-00006 - Arrete pref SDJES/RH/2023-0015 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre de la promotion du 01/01/2024 3 PREFET Direction des services départementaux de
DE LA HAUTE-SAVOIE l'Education nationale de la Haute-Savoie
Égalité Service départemental à la jeunesse, à
Fraternité l'engagement et aux sports
Le préfet de la Haute-Savoie Lundi 11 septembre 2023
Chevalier de la légion d'honneur
Chevalier de l’ordre national du mérite
Arrêté n° DSDEN/SDJES/RH/2023-0015
Portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre de la
promotion
du 01 janvier 2024
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions et
notamment son article 79;
VU le décret n° 2004.374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des
services de l'Etat dans les régions et départements;
VU le décret n° 2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 modifié relatif aux
caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports ;
VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de Monsieur Yves LE BRETON, préfet, en qualité de préfet de la
Haute-Savoie ;
VU l'arrêté du 5 octobre 1987 fixant les modalités d'application des dispositions du décret n° 83-1035 du 22
novembre 1983 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports :
VU l'avis favorable des membres de la commission chargée d'étudier les candidatures, réunie le 04 septembre
2023;
SUR proposition du chef du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports, Direction des
services départementaux de l'Éducation nationale de la Haute-Savoie ;
Rue du 30°€ FeBIMene d'infanterie Préfecture labellisée Qual-e-Pref depuis | 1) BP 2332 - 74034 Annecy cedex décembre 2019.Modules 1 et 7 : Relation générale
Tel : 04 50 33 60 00 avecles usagers & Communication d'urgence en
cas d'événement majeur http://www.haute-savoie.gouv.fr/ 1/2
DSDEN 74 - 74-2023-09-11-00006 - Arrete pref SDJES/RH/2023-0015 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre de la promotion du 01/01/2024 4 ARRÊTE
Article 1er : La médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif, au titre de la
promotion du 01 janvier 2024, est conféréeà :
Monsieur BARBE Franck
Madame BARD Brigitte
Monsieur BARON Pascal
Madame BELMONTE Valérie
Monsieur BRIANÇON Patrick
Monsieur BRISWALDER Arnaud
Monsieur CAMBE Robert
Monsieur CHAFFARD Gilles
Madame CUVILLIER Ghislaine
Madame DELALE Julie
Madame DEVILLAZ Fanny
Monsieur DUCRUET Patrice
Madame EDMOND Véronique
Monsieur HENGY Philippe
Monsieur HENRIQUES Manuel
Monsieur HOCHART Michel
Monsieur KHIARI Abdelkader
Monsieur PERNOLLET Christophe
Madame PORTAFAIX Odette
Monsieur RATSIMBA David
Monsieur ROUX Jacques
Madame THIERSTEIN Karine
Monsieur TOURSEL Éric
MULTISPORT
FOOTBALL
GOLF
BASKET-BALL
FOOTBALL
ENGAGEMENT ASSOCIATIF
SKI
FOOTBALL
CYCLOTOURISME
AÏKIDO
ENGAGEMENT ASSOCIATIF
FOOTBALL
CYCLOTOURISME
SAVATE, BOXE FRANÇAISE
FOOTBALL
CYCLOTOURISME
FOOTBALL
MULTISPORT
CYCLOTOURISME
ENGAGEMENT ASSOCIATIF
CYCLISME
AÏKIDO
KICK BOXING
Article 2: La directrice de cabinet du préfet et le chef du service départemental à la jeunesse, à
l'engagement et aux sports de la direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la
Haute-Savoie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré
au recueil des actes administratifs.
Rue du 30ÈE régiment d'infanterie
BP 2332 - 74034 Annecy cedex
Tel : 04 50 33 60 00
http://www.haute-savoie.gouv.fr/
Préfecture labellisée Qual-e-Pref depuis | D)
décembre 2019.Modules 1 et 7 : Relation ÿénérale
avecles usagers & Communication d'urgence en
cas d'événement majeur
2/2
DSDEN 74 - 74-2023-09-11-00006 - Arrete pref SDJES/RH/2023-0015 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre de la promotion du 01/01/2024 5