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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 26062024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 26062024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Humanitaire,
VILLE DE BIOT
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de Grasse
Canton d'Antibes-Biet
Communauté d'Agslomération
Sophia Antipolis
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2024.
0-02. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L2. 22-22 du
Code général des collectivités territoriales.
0-03. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Rapport annuel d'activité concession de mobilier urbain — Exercice 2023.
0-04. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Dénomination place de la Chapelle Notre-Dame.
0-05. POLICE MUNICIPALE — Création d’une zone bleue sur la partie Est du parking privé de Biot 3000 et redéfinition
du marquage horizontal. |
Rapporteur: Madame Catherine DUPRÉ-BALEYTE, 1*° Adjointe au Maire, déléguée aux Ressources Humaines, à la Santé Publique et à la Défense de la cause animale
|-01. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet —
Évolution de carrière.
|-02. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet —
Évolution de service.
|-03. RESSOURCES HUMAINES — Avancement de grade — Fixation des taux de promotion.
Rapporteur: Monsieur Jérôme CHIFFLET, 2°" Adjoint au Maire, délégué aux Bâtiments, à la Voirie et
aux Réseaux
2-01. SERVICES PUBLICS — Rapport annuel d’activité du service public de distribution de gaz — Exercice 2023.
Rapporteur : Monsieur François PEIGNE, 6°"° Adjoint au Maire, délégué aux Finances et à la Commande
Publique
3-01. FINANCES — Budget Ville — Décision modificative n°1 et virement entre chapitres.
3-02. FINANCES — Budget Ville — Actualisation des tarifs de la taxe de séjour pour 2025.
3-03. FINANCES — Budget Ville — Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TPLE) pour 2025.
3-04. FINANCES — Budget Ville —- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire des admissions en non-valeur des créances de faible montant — Modification de la délibération n°2020/14/0-02 du 11 juin 2020. 3-05. FINANCES — Actualisation des tarifs du périscolaire, de l’extrascolaire et de l'Espace des Arts et de la Culture.
3-06. COMMANDE PUBLIQUE — Approbation de l’avenant n° | à la convention groupement de commandes conclue entre
la Ville de Biot et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Biot — Nouveaux besoins.
3-07. COMMANDE PUBLIQUE — Renouvellement de la convention de groupement de commandes entre la Ville de Biot
et la Ville d'Antibes Juan-les-Pins pour la fourniture de carburant.
Rapporteur : Madame Sylvie SANTAGA, 7°"° Adjointe au Maire, déléguée aux Affaires civiles et funéraires
et la Sécurité des établissements recevant du public
4-01. FUNÉRAIRE — Rapport annuel d'activité du service funéraire municipal — Exercice 2023.
Rapporteur : Madame Nicole PRADELLI, Conseillère Municipale, déléguée aux Affaires sociales et aux
solidarités
5-01. SOLIDARITÉS — Fin du dispositif de « protection temporaire » — Prise en charge des frais périscolaires par le Centre
Communal d'Action Sociale et tarification au prix plancher pour les activités extrascolaires.
Rapporteur : Monsieur Christian LATY, Conseiller Municipal, délégué aux Affaires juridiques et foncières
6-01. FONCIER — Cession de la parcelle cadastrée section Al n°40.
6-02. FONCIER — Régularisations foncières Hameau du Pont Vieux.
Rapporteur : Monsieur Georges BIJAOUI, Conseiller Municipal, délégué à l'Education
7-01. ÉDUCATION - Frais de scolarité — Convention de répartition des frais de fonctionnement des enfants scolarisés
hors commune.
Rapporteur : Monsieur Gérard PETIT, Conseiller Municipal, délégué à l'Urbanisme et l'Aménagement
8-01. HABITAT — Approbation du projet de Contrat de Mixité Sociale 2023-2025.
Rapporteur : Madame Claire BAËS, Conseillère Municipale, déléguée au Tourisme et aux Métiers d’art
9-01.SERVICES PUBLICS — Rapport annuel d'activité de l'Office de Tourisme — Exercice 2023.
9-02.MÉTIERS D'ART - « Biot International Glass festival » — Tarifs de mise à disposition de stands — Exposition vente.
Rapporteur : Monsieur Éric AUSSIBAL, Conseiller Municipal, délégué à la Qualité du service public
10-01. AGENCE POSTALE COMMUNALE — Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste.
10-02. GUPII — Mise à jour du règlement intérieur du GUPII.
10-03. VIE ASSOCIATIVE — Approbation et mise à jour des règlements intérieurs des équipements communaux et salles
municipales —- Convention de mise à disposition et convention de prêt de matériels.
Rapporteur : Madame Laura PAVAN), Conseillère Municipale, déléguée à la Jeunesse et aux Transports
11-01. LOISIRS JEUNESSE — Renouvellement 2024-2028 de la convention territoriale globale avec la Communauté
d'Agglomération Sophia Antipolis et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
| Ville de Biot - Conseil Municipal du 26 juin 2024