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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 28032024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Jeunesse,
Ciéparterment des Alpes-Maritimes
Arrondissement de Grasse
Canton d'Aréibes-Biot
Communauté d'Agelormération
Sophia Artipolis
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01.INFORMATION — Motion de l'Association des Maires et des Présidents d’intercommunalités des Alpes-Maritimes
— Article 55 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000.
0-02. INFORMATION — État récapitulatif des indemnités des élu(e)s — Exercice 2023.
0-03. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 février 2024.
0-04. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
0-05. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Extension des sites placés sous vidéo-verbalisation — Infractions aux
règles de stationnement et de circulation.
Rapporteur : Madame Catherine DUPRÉ-BALEYTE, 1*° Adjointe au Maire, déléguée aux Ressources Humaines, à la Santé Publique et à la Défense de la cause animale
[-01. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet —
Évolution de carrière.
|-02. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet —
Évolution de service.
|-03. RESSOURCES HUMAINES — Protection Sociale Complémentaire — Convention de participation pour la couverture
des risques prévoyance et santé des agents — Mandat donné au Centre de gestion des Alpes-Maritimes.
Rapporteur : Monsieur Jérôme CHIFFLET, 2°" Adjoint au Maire, délégué aux Bâtiments, à la Voirie et
aux Réseaux
2-01. RÉSEAUX — Enfouissement des réseaux aériens de la route de la Mer (RD 4) entre le chemin Fanton d’Andon et le
carrefour des 4 chemins (3° tranche) — Décision de confier les travaux au Sictiam.
2-02. RÉSEAUX — Remplacement de l’éclairage public de la route de la Mer (RD 4) entre le chemin Fanton d’Andon et le
carrefour des 4 chemins — Décision de confier les travaux au Sictiam.
Rapporteur : Monsieur François PEIGNE, “"® Adjoint au Maire, délégué aux Finances et à la Commande
Publique
3-01. FINANCES — Budget Ville — Approbation du compte de gestion — Exercice 2023.
3-02. FINANCES — Budget Ville — Vote du compte administratif — Exercice 2023.
| Ville de Biot - Conseil Municipal du 28 mars 20243-03. FINANCES — Budget Ville — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2023.
3-04. FINANCES — Budget Ville — Stabilité fiscale — Vote des taux des contributions directes — Exercice 2024.
3-05. FINANCES — Budget Ville — Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (APCP).
3-06. FINANCES — Budget Ville — Vote du budget primitif — Exercice 2024.
3-07. INFORMATION -— FINANCES — Budget vert.
3-08. FINANCES -— Budget annexe de l'Office de Tourisme — Approbation du compte de gestion — Exercice 2023.
3-09. FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Vote du compte administratif — Exercice 2023.
3-10. FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de
l'exercice budgétaire 2023.
3-1 1. FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Vote du budget primitif — Exercice 2024.
3-12. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Approbation du compte de gestion — Exercice 2023.
3-13. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Vote du compte administratif — Exercice 2023.
3-14. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice
budgétaire 2023.
3-15. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Vote du budget primitif — Exercice 2024.
Rapporteur : Madame Nicole PRADELLI, Conseillère Municipale, déléguée aux Affaires sociales et aux
Solidarités
4-01. SOCIAL — Adhésion au réseau francophone des villes amies des aînées (RFVAA).
Rapporteur : Monsieur Gérard PETIT, Conseiller Municipal, délégué à l’Urbanisme et à l'Aménagement
5-01. URBANISME — Révision du plan local d'urbanisme de Biot — Débat sur les orientations générales du projet
d'aménagement et de développement durables.
emental des Alpes-Maritimes
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