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Convocation - 01 Convocation CM 20240403 3
Convocation - 01 convocation CM20260401 1
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 04h09 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Convocation - 01 convocation CM20260401 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sécurité publique,
@; figNac Ville de
Brière
et
d'Estuaire
Trignac
le
25
mars
2026
Convocation
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
de
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
le :
Mercredi
1°
avril
2026
à
18
h
30
Salle
des
Fêtes
René
Vautier
Ordre
du
jour
:
D HR W NH 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Indemnités
de
fonction
aux
élus
(article
L
2123-20
et
suivants
du
CGCT)
Composition
des
commissions
municipales
Commission
d'appel
d'offres
(CAO)
-
Désignation
des
représentants
du
conseil
Municipal
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
-
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
(CIID)
-
Désignation
de
délégués
du
conseil
municipal
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
- Composition
du
conseil
d'administration
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
-
Désignation
des
représentants
du
conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
Association
gestionnaire
de
la
MAEPA
Camille
Claudel
-
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal Conseil
d'administration
du
Collège
Julien
Lambot
- Désignation
des
représentants
du
conseil
Municipal Office
d'Animation
Sportive
de
Brière
-
Désignation
des
représentants
du
conseil
Municipal
Parc
Naturel
Régional
de
Brière
(PNRB)
- Désignation
des
représentants
du
conseil
Municipal
Commission
Syndicale
de
Grande
Brière
Mottière
(SGBM)-
Désignation
des
représentants
du
conseil
Municipal
Syndicat
du
Bassin
Versant
du
Brivet
-
Désignation
de
représentants
du
Conseil
Municipal
POLLENIZ
-
Désignation
d'un
représentant
du
conseil
municipal
Territoire
Energie
44
(TE
44)
-
Désignation
des
représentants
du
conseil
Municipal
Mairie
de
Trignac
11
place
de
la
Mairie
—
44570
TRIGNAC
-— Tél.
02
40
45
82
25
—
Fax
02
40
90
38
84
www.mairie-trignac.fr 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24, 25. 26. 27. 28. 29, 30.
Syndicat
Intercommunal
de
la
Fourrière
pour
animaux
de
la
Presqu'ile
Guérandaise
-
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
Air
Pays
de
Loire
-
Désignation
des
représentants
du
conseil
Municipal
Mission
Locale
pour
l'Emploi
-
Désignation
des
représentants
du
conseil
Municipal
Association
Professionnelle
d'Insertion
par
l'Economique
(APIE)
-
Désignation
d'un
représentant
de
la
collectivité
au
sein
du
Conseil
d'administration
SONADEYV
Territoire
Public
-
Désignation
des
représentants
du
conseil
Municipal
Loire-Atlantique
Développement-SPL
(LAD-
SPL)
-
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal Société
publique
locale
STRAN
-
Désignation
d'un
délégué
à
l'assemblée
spéciale
et
d'un
délégué
à
l'assemblée
générale
CARENE
- Conseil
Intercommunal
de
Sécurité
et
de
Prévention
de
la
Délinquance
(CISPD)
-
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
CARENE
-
Commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
-
Désignation
d'un
représentant
titulaire
et
d'un
représentant
suppléant
(CLECT)
CARENE
-
Conférence
Intercommunale
du
Logement
(CIL)
-
Désignation
des
représentants
du
conseil
Municipal
Société
Publique
Locale
Saint-Nazaire
Agglomération
Tourisme
(SNAT)
-
Désignation
de
représentants
à
l'assemblée
générale
de
la
SPL
et
à
l'assemblée
spéciale
des
collectivités
actionnaires
non
directement
représentées
au
Conseil
d'Administration
Règlement
des
accueils
-
été
2026
Décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
l'article
L.2122
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Mairie
de
Trignac
11
place
de
la
Mairie
— 44570
TRIGNAC
- Tél.
02
40
45
82
25
—
Fax
02
40
90
38
84
www.mairie-trignac.fr